Manuel de la vérification annuelle

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4011 Objectif des réunions de planification de l’équipe, participation et choix du moment de la tenue des réunions
déc.-2023

Contenu de la présente section

Objectif et résultats des réunions de planification de l’équipe

Participation aux réunions de planification de l’équipe

Membres de l’équipe qui ne participent pas aux réunions de planification de l’équipe

Choix du moment de la tenue des réunions de planification de l’équipe

Objectif et résultats des réunions de planification de l’équipe

Exigences des NCA

L’associé responsable de la mission doit déterminer que, en ce qui concerne leur nature, leur calendrier et leur étendue, la direction, la supervision et la revue sont planifiées et exercées ou réalisées conformément aux politiques ou aux procédures du cabinet, aux normes professionnelles et aux exigences légales et réglementaires applicables. (NCA 220.30.a))

Directives des NCA

Les membres de l’équipe de mission communiquent en temps opportun les informations pertinentes afin de se conformer aux exigences de la présente NCA, ce qui contribue à la réalisation d’une mission d’audit de qualité. Ils peuvent communiquer ces informations entre eux ou avec : (NCA 220.A32)

(a) le cabinet (par exemple les personnes qui réalisent des activités dans le cadre du système de gestion de la qualité du cabinet, y compris celles à qui est assignée la responsabilité ultime ou fonctionnelle à l’égard du système de gestion de la qualité);

(b) d’autres personnes participant à l’audit (par exemple des auditeurs internes qui fournissent une assistance directe ou un expert externe choisi par l’auditeur);

(c) des parties externes au cabinet (par exemple la direction, les responsables de la gouvernance ou les autorités de réglementation).

Les entretiens et communications continus entre les membres de l’équipe de mission permettent aux moins expérimentés d’entre eux de poser des questions aux plus expérimentés (y compris l’associé responsable de la mission) en temps opportun, et favorisent l’efficacité de la direction, de la supervision et de la revue exercées ou réalisées conformément au paragraphe 30. (NCA 220.A84)

Diriger l’équipe de mission peut impliquer notamment d’informer les membres de l’équipe quant aux responsabilités qui leur incombent, notamment les suivantes : (NCA 220.A85)

  • contribuer à la gestion et à l’atteinte de la qualité au niveau de la mission par leur conduite, leurs communications et leurs actions;

  • faire preuve de scepticisme et être à l’affût des situations où l’auditeur est susceptible d’adopter un parti pris, conscient ou inconscient, lorsqu’il exerce son esprit critique dans le cadre de l’obtention et de l’évaluation des éléments probants (voir le paragraphe A36);

  • respecter les règles de déontologie pertinentes;

  • connaître les responsabilités respectives de chaque associé lorsque plusieurs associés participent à la réalisation d’une mission d’audit;

  • connaître les responsabilités respectives de chaque membre de l’équipe de mission relativement à la mise en oeuvre de procédures d’audit, et celles des membres plus expérimentés de l’équipe en ce qui concerne la direction et la supervision des membres de l’équipe moins expérimentés ainsi que la revue de leurs travaux;

  • comprendre les objectifs des travaux à effectuer et les instructions détaillées concernant la nature, le calendrier et l’étendue des procédures d’audit prévues, telles qu’elles sont établies dans la stratégie générale d’audit et le plan de mission;

  • répondre aux menaces pesant sur l’atteinte de la qualité, et établir la réponse attendue de l’équipe de mission. Par exemple, les contraintes budgétaires ou les ressources limitées ne devraient pas astreindre les membres de l’équipe de mission à modifier les procédures d’audit prévues, ou à les omettre.

Directives du BVG

Bien que les réunions de planification de l’équipe aient lieu au cours de la phase de planification de la mission, un nombre important d’activités de planification sont réalisées avant la ou les réunions de planification de l’équipe. C’est pendant les réunions de planification de l’équipe que le responsable de la mission et le gestionnaire d’équipe communiquent l’information sur les activités de planification effectuées au reste de l’équipe de mission pour que les membres puissent mettre à jour leur compréhension, formuler des commentaires, en discuter et arriver à un consensus. Les réunions de planification servent à rappeler aux membres de l’équipe de mission leur rôle dans la réalisation d’un audit de qualité et à examiner la stratégie générale d’audit définissant l’étendue, le calendrier et la direction des travaux d’audit. Le résultat des activités de planification réalisées et des réunions de planification, et la stratégie proposée constitueront la base du plan d’audit détaillé. C’est pourquoi les communications et les discussions de l’équipe lors de la réunion de planification, et la documentation connexe, sont un élément important qui fait la démonstration que la direction et la supervision des membres de l’équipe de mission, et que la revue de leurs travaux ont été planifiées de manière appropriée et, en ce qui concerne certains sujets, exercées ou réalisées conformément à la NCA 220.30a).

Selon l’envergure et la complexité de la mission, une seule réunion de planification de l’équipe peut suffire tandis que d’autres missions peuvent exiger plusieurs réunions de planification d’équipe. Le responsable de la mission et les membres clés de l’équipe assistent aux réunions. Le responsable de la mission tente également d’inclure les autres membres de l’équipe de mission dans la réunion de planification de l’équipe, dans la mesure du possible. Il détermine les éléments à communiquer aux membres de l’équipe de mission qui n’ont pas assisté à la réunion

Les réunions de planification comprennent la communication et la discussion des questions suivantes :

  • La transmission de la compréhension des activités de l’entité et de l’information sur la portée de la mission.

  • La responsabilité collective de l’équipe de mission à l’égard de sa contribution à la gestion et à l’atteinte de la qualité de l’audit et l’importance de communications franches et solides et de la capacité de soulever des préoccupations sans crainte de représailles.

  • L’importance de l’éthique, des valeurs et des attitudes professionnelles.

  • L’exercice d’un esprit critique tout au long de la mission.

  • Des discussions liées aux risques, notamment :

    • les modalités d’application du référentiel d’information financière applicable et la vulnérabilité des états financiers aux anomalies significatives;
    • l’évaluation globale des risques.

  • La stratégie d’audit et le plan d’audit préliminaire.

  • Les ressources prévues affectées à l’équipe de mission, y compris la répartition des responsabilités liées à la supervision ou à l’encadrement et à la revue.

  • La supervision prévue de l’équipe de mission, y compris la planification des réunions d’étape.

Documentation

En ce qui concerne la « communication » des sujets, l’étendue de la documentation peut être moins importante et l’auditeur n’a généralement besoin de consigner dans la procédure que les questions connexes qui ont été communiquées aux membres de l’équipe de mission. La documentation des sujets de « discussion » peut être plus précise et reflète les points discutés

Participation aux réunions de planification de l’équipe

Exigences des NCA

L’associé responsable de la mission et les autres membres clés de l’équipe de mission doivent participer à la planification de l’audit, et notamment planifier les entretiens entre les membres de l’équipe et y prendre part. (NCA 300.5)

L’associé responsable de la mission doit assumer la responsabilité globale de la gestion et de l’atteinte de la qualité de la mission d’audit, notamment en ce qui concerne la mise en place, pour les besoins de la mission, d’un environnement qui met en valeur la culture du cabinet et le comportement attendu des membres de l’équipe de mission. Ce faisant, l’associé responsable de la mission doit s’assurer que sa participation est suffisante et appropriée tout au long de la mission d’audit afin d’être en mesure d’établir si les jugements importants portés, et les conclusions tirées, conviennent à la nature et aux circonstances de la mission. (NCA 220.13)

Pour mettre en place l’environnement décrit au paragraphe 13, l’associé responsable de la mission doit assumer la responsabilité de la prise de mesures claires, cohérentes et efficaces qui reflètent l’engagement qualité du cabinet, et définir et communiquer le comportement attendu des membres de l’équipe de mission, notamment en soulignant : (NCA 220.14)

(a) la responsabilité de tous les membres de l’équipe de mission de contribuer à la gestion et à l’atteinte de la qualité au niveau de la mission;

(b) l’importance de l’éthique, des valeurs et des attitudes professionnelles auprès des membres de l’équipe de mission;

(c) l’importance des communications ouvertes et rigoureuses au sein de l’équipe de mission, et en s’assurant que les membres de l’équipe aient la possibilité de soulever des préoccupations sans crainte de représailles;

(d) l’importance de l’exercice de l’esprit critique par chacun des membres de l’équipe de mission tout au long de la mission d’audit.

Directives des NCA

Il existe plusieurs façons pour l’associé responsable de la mission de démontrer que sa participation a été suffisante et appropriée tout au long de la mission d’audit, notamment les suivantes : (NCA 220.A31)

  • assumer la responsabilité de la nature, du calendrier et de l’étendue de la direction et de la supervision des membres de l’équipe de mission, ainsi que de la revue des travaux qu’ils effectuent aux fins de la conformité aux exigences de la présente NCA;

  • adapter la nature, le calendrier et l’étendue de la direction, de la supervision et de la revue en fonction de la nature et des circonstances de la mission.

La documentation de l’audit atteste que l’audit est conforme aux NCA. Il n’est toutefois ni nécessaire ni faisable en pratique que l’auditeur consigne dans son dossier tous les points pris en considération ou tous les jugements professionnels portés au cours de l’audit. De plus, il n’est pas nécessaire que l’auditeur documente séparément, par exemple dans une liste de contrôle, le fait qu’il se soit conformé à une exigence lorsque cela ressort clairement des documents inclus dans le dossier d’audit. Par exemple : (NCA 230.A7)

  • le dossier d’audit peut faire ressortir de plusieurs façons que l’auditeur s’est conformé aux exigences qui s’appliquent de manière générale tout au long de l’audit :
    • de même, le fait que l’associé responsable de la mission a assumé la responsabilité de la direction et de la supervision des membres de l’équipe de mission, ainsi que de la revue de leurs travaux peut être attesté de diverses façons dans la documentation de l’audit, notamment par la consignation d’informations qui montrent que la participation de l’associé responsable de la mission a été suffisante et appropriée lors de l’audit, par exemple les entretiens qui ont eu lieu entre celui-ci et d’autres membres de l’équipe de mission.

La participation de l’associé responsable de la mission et des autres membres clés de l’équipe de mission à la planification de l’audit permet de tirer profit de leur expérience et de leurs connaissances, et d’accroître ainsi l’efficacité et l’efficience du processus de planification. (NCA 300.A5)

Directives du BVG

Les membres clés de l’équipe sont les personnes qui définissent ou influencent l’étendue de l’audit, portent des jugements importants et revoient les travaux des membres moins expérimentés de l’équipe de mission.

Le responsable de la mission et les membres clés de l’équipe de mission assistent aux réunions de planification de l’équipe. Les membres clés de l’équipe de mission comprennent ce qui suit :

  • le ou les gestionnaires d’équipe;

  • les membres de l’équipe expérimentés;

  • les experts ou spécialistes en comptabilité ou en audit, selon le cas et à la discrétion du responsable de la mission (c.-à-d. spécialistes de l’audit des TI, spécialistes de l’assurance des contrôles, spécialistes en analyse de données, spécialiste interne en matière de fraude, etc.);

  • dans le cas d’un audit de groupe, les membres clés des équipes d’audit de composantes importantes du BVG.

Le responsable de la mission tente également d’inclure les autres membres de l’équipe de mission dans la réunion de planification de l’équipe, dans la mesure du possible, vu le besoin de discuter d’un grand nombre de sujets liés à la direction et à la supervision pendant la réunion de planification de l’équipe et de communiquer l’information afférente à un groupe plus large afin de satisfaire aux exigences correspondantes liées à la direction et à la supervision des membres de l’équipe de mission et à la revue de leurs travaux, énoncées dans la NCA 220. Le responsable de la mission détermine les questions à communiquer aux membres de l’équipe de mission qui n’ont pas assisté à la réunion de planification de l’équipe. L’information communiquée aux autres membres de l’équipe de mission, les destinataires, l’émetteur des communications et la date sont consignés dans le dossier d’audit.

Se reporter aux politiques sur la participation d’un spécialiste de l’audit des TI (BVG Audit 3102).

Participation du responsable de la revue de la qualité de la mission à la réunion de planification de l’équipe

Outre les membres de l’équipe de mission, le responsable de la revue de la qualité de la mission (RQM), s’il a été nommé dans le cadre de la mission, peut également assister aux réunions de planification de l’équipe. Le RQM y participe dans le but de prendre en considération la qualité de l’audit dans le contexte de ses propres responsabilités (c.-à-d. en ce qui concerne les jugements importants portés et les conclusions tirées, et les questions que le RQM doit examiner dans l’exercice de ses fonctions), en fonction des faits et circonstances pertinents dont il a connaissance. La participation aux réunions de planification de l’équipe peut également aider le RQM à évaluer le fondement sur lequel le responsable de la mission s’est appuyé pour conclure que sa participation a été suffisante et appropriée tout au long de la mission, conformément à la NCGQ 2.25f). Si le RQM ne participe pas aux réunions de planification de l’équipe, le responsable de la mission envisage de tenir une réunion séparée avec le RQM pour aider ce dernier à s’acquitter de ses responsabilités, décrites dans la section BVG Audit 3063 , ainsi que pour aider le responsable de la mission à s’acquitter de ses responsabilités lorsqu’un RQM a été nommé, telles que décrites dans la section BVG Audit 3062.

Conseil d’audit

Lors de la préparation des réunions de planification de l’équipe, déterminer les personnes les plus susceptibles d’identifier les risques et les besoins de manière appropriée en vue de les inviter aux réunions.

En réunissant une équipe complète, l’équipe de mission pourra tirer parti de l’expertise et des compétences spécialisées appropriées dans la prise des décisions clés.
Membres de l’équipe qui ne participent pas aux réunions de planification de l’équipe

Exigences des NCA

Lorsque certains membres de l’équipe de mission ne participent pas à l’entretien, l’associé responsable de la mission doit déterminer les points qui doivent leur être communiqués. (NCA 315.18)

Directives des NCA

Lorsque l’équipe de mission compte un grand nombre de personnes, comme dans un audit d’états financiers de groupe (pour une entité à établissements multiples, par exemple), il n’est pas toujours nécessaire ou commode que tous ses membres participent en même temps aux entretiens. Il n’est pas non plus nécessaire qu’ils soient tous informés de chacune des décisions prises au cours des entretiens. L’associé responsable de la mission peut s’entretenir de certains points avec les membres clés de l’équipe, y compris, s’il le juge approprié, les membres possédant des compétences ou des connaissances particulières et les responsables des travaux à effectuer à l’égard des composantes du groupe, et déléguer à d’autres les entretiens avec les autres membres de l’équipe, compte tenu de l’étendue de la communication jugée nécessaire. Un plan de communication approuvé par l’associé responsable de la mission peut s’avérer utile. (NCA 315.A45)

Directives du BVG

Même si l’auditeur tente d’inclure le plus grand nombre de membres de l’équipe de mission dans la réunion de planification de l’équipe, dans la mesure du possible, la participation de tous les membres de l’équipe de mission pourrait ne pas être faisable ou nécessaire lorsque l’équipe de mission est très large. Le responsable de la mission détermine les questions qui seront communiquées séparément aux membres de l’équipe de mission qui n’ont pas assisté à la réunion de planification de l’équipe.

La détermination des questions à communiquer aux membres de l’équipe de mission n’ayant pas assisté à la réunion de planification de l’équipe et de la méthode de communication est une question de jugement professionnel et dépend des membres de l’équipe de mission avec lesquels le responsable de la mission communique. Les communications adressées à d’autres membres de l’équipe principale de mission de certification peuvent les renvoyer aux notes ou à la documentation, et préciser la personne à contacter s’ils ont de questions. Lors d’une réunion d’étape subséquente, les principaux points liés à la qualité de l’audit, à la conformité aux règles de déontologie et à l’exercice de l’esprit critique peuvent être réitérés.

Les communications avec les membres de l’équipe de mission n’ayant pas assisté à la réunion de planification de l’équipe sont consignées dans le dossier d’audit. Cette documentation indique les questions qui ont été communiquées, les destinataires et la méthode de communication de l’information (p. ex. réunion additionnelle, courriel).

Choix du moment de la tenue des réunions de planification de l’équipe

Politique du BVG

Des entretiens entre, à tout le moins, le responsable de la mission et les autres membres clés de l’équipe doivent avoir lieu relativement aux questions touchant la planification de l’audit avant le début des travaux importants. [oct.-2012]

Directives du BVG

Habituellement, dans le cadre de missions plus vastes, nous mettons en œuvre des procédures d’audit avant la fin de l’exercice (p. ex. procédures d’audit intermédiaire) et plus tard nous exécutons les procédures de fin d’exercice.

Il n’est pas obligatoire de tenir des réunions de planification à la période intérimaire et à la fin de l’exercice. Toutefois, il peut être approprié de le faire selon les circonstances de la mission. Voici des exemples de circonstances où il peut convenir de tenir une deuxième réunion de planification de l’équipe avant les procédures de fin d’exercice :

  • Si des changements importants surviennent entre la date intermédiaire et la date de fin d’exercice (p. ex. en raison d’un remaniement de l’équipe de mission ou de changements dans l’entité au cours de la période intermédiaire). Dans de telles circonstances, le responsable de la mission ou le gestionnaire d’équipe ou les deux tiendront une ou plusieurs réunions additionnelles avant le début des procédures d’audit de fin d’exercice. Ces réunions couvriront les objectifs liés à une ou à plusieurs réunions de planification de l’équipe et à une réunion d’étape (voir BVG Audit 7022). Par exemple, les seuils de signification de fin d’exercice pourraient être discutés et approuvés, au cours de cette réunion.

  • S’il n’y a aucun changement important entre les procédures d’audit intermédiaire et les procédures de fin d’exercice. Dans de telles circonstances, le responsable de la mission ou le gestionnaire d’équipe peut tenir une autre réunion avant le début des procédures de fin d’exercice, qui couvrira les mêmes objectifs qu’une réunion d’étape.