7593 Considérations relatives à l’utilisation des TAAO pour l’audit des produits

juin-2019

Directives du BVG

Une TAAO visant les produits consiste en l’analyse de données électroniques pour fournir des éléments probants sur les écritures de journal liées aux produits ou les opérations génératrices de produits. Si elle est bien conçue et exécutée, une TAAO visant les produits peut réduire l’étendue des tests de corroboration requis pour les opérations génératrices de produits attendues et permettre à l’auditeur de concentrer ses tests de détail sur les opérations inattendues (qui présentent généralement un risque plus élevé).

Directives du BVG

Une TAAO visant les produits ne sera pas l’approche la plus efficace pour toutes les entités. Par contre, elle sera vraisemblablement plus efficace dans les circonstances suivantes :

• La comptabilisation des produits et des créances clients est simple et les opérations génératrices de produits complexes sont rares (p. ex., il n’y a pas de contrats d’obligations de prestations multiples, ni d’obligations de prestations remplies progressivement). Les opérations génératrices de produits ou les écritures de journal liées aux produits complexes seraient examinées et testées séparément, s’il y a lieu.

• Les produits sont surtout réglés de manière simple (p. ex. en trésorerie) et principalement dans le cadre du flux de trésorerie attendu pour les opérations et/ou écritures de journal.

• L’auditeur détient une compréhension approfondie du processus relatif aux produits et le fonctionnement des contrôles internes connexes est efficace.

• L’auditeur prévoit obtenir un niveau d’éléments probants de corroboration modéré ou élevé à l’égard de la trésorerie et des créances clients.

• Il y a eu peu d’ajustement lors des audits précédents, aucun risque d’audit particulier n’a été identifié en plus du risque présumé de fraude dans la comptabilisation des produits et les procédures appropriées ont été mises en œuvre pour traiter le risque présumé.

• Il est facile de récupérer les données électroniques auprès de l’entité.

Directives du BVG

L’auditeur peut automatiser, grâce aux TAAO, les procédures d’audit dont il se sert pour obtenir des éléments probants sur les produits (se reporter à la section BVG Audit 7592 pour obtenir des directives supplémentaires et connaître les facteurs à considérer). Ainsi, une TAAO visant les produits peut comprendre une analyse des données électroniques et permettre à l’auditeur de faire un rapprochement entre les opérations génératrices de produits et les créances clients et la trésorerie au niveau du registre des ventes, ou d’analyser les écritures de journal liées aux produits et aux créances clients au niveau du grand livre général, et d’établir un profil de risque associé aux opérations génératrices de produits/écritures de journal au sein du processus des produits et des créances. En analysant les opérations génératrices de produits/les écritures de journal liées aux produits et en identifiant celles qui ne sont pas réglées dans le cadre du flux attendu pour les opérations (c.-à-d. réglées en trésorerie ou conservées dans les créances clients), l’auditeur peut réduire (mais pas éliminer) la nécessité de procéder à des tests de détail complémentaires pour corroborer les opérations/écritures rapprochées/attendues et cibler ses tests de détail sur les opérations/écritures à risque élevé, non rapprochées/inattendues. Les éléments probants obtenus au moyen de telles procédures seraient fondés sur le principe selon lequel, dans beaucoup d’entreprises, les produits sont traités au moyen des créances clients et les opérations sont réglées en trésorerie, pour un montant qui est rapproché du montant des produits enregistré, puis imputé à l’opération sous-jacente dans les créances clients. C’est donc dire qu’en utilisant une TAAO pour déterminer si les produits sont réglés en trésorerie, l’auditeur peut obtenir une partie, mais pas la totalité, des éléments probants nécessaires pour confirmer l’exactitude et l’existence des opérations génératrices de produits/écritures de journal liées aux produits rapprochées/attendues. Des procédures de corroboration complémentaires seraient nécessaires pour confirmer les assertions relatives à l’exactitude et l’existence dans le cadre d’une approche générale d’audit des produits, notamment pour vérifier si les montants reçus se rapportent à des opérations génératrices de produits valides. Lorsque les opérations/les écritures de journal ne correspondent pas au flux attendu pour les opérations, elles doivent faire l’objet d’enquêtes et de tests distincts.

Les éléments probants obtenus au moyen d’une TAAO visant les produits varieront selon la nature de la TAAO  employée. En outre, l’étendue des procédures sur les opérations génératrices de produits variera selon la nature de la TAAO. Le simple fait de rapprocher les opérations ou d’analyser les données des écritures de journal ne suffit pas à fournir des éléments probants suffisants pour déterminer que :

• L’obligation de prestations en vertu de contrats sur les produits avec les clients a été remplie;

• les opérations individuelles ont été enregistrées pour le bon montant;

• la trésorerie reçue se rapporte aux montants enregistrés pour un flux des rentrées en particulier et a été imputée à la facture ou au compte client approprié;

• les actifs sur contrat et les passifs sur contrat (y compris les soldes de la contrepartie variable comme les rabais, les remises et autres accords avec le client) ont été constatés de manière appropriée.

C’est pourquoi des procédures d’audit de corroboration pour appuyer l’exactitude et l’existence des opérations génératrices de produits sont encore requises pour confirmer les opérations et les écritures de journal attendues lorsqu’une TAAO visant les produits est utilisée. Pour obtenir des éléments probants suffisants et appropriés, l’auditeur doit examiner la nature des procédures d’audit complémentaires qui sont requises et interpréter les résultats des TAAO visant les produits en exerçant son jugement professionnel.

En outre, une TAAO visant les produits pourrait ne pas tenir compte de tous les éléments des assertions pertinentes contenues dans les états financiers. L’auditeur détermine les autres éléments probants qu’il doit obtenir pour contrer les risques d’audit liés aux produits qui ne sont pas traités par la TAAO visant les produits (p. ex. les rabais, les concessions sur le prix, les promotions commerciales).

Comme il a été noté précédemment, pour utiliser efficacement une TAAO visant les produits, l’auditeur doit obtenir un niveau modéré ou élevé d’éléments probants de corroboration sur la trésorerie, par exemple en testant les rapprochements bancaires et les confirmations bancaires selon un niveau modéré ou élevé d’éléments probants. L’auditeur doit aussi réaliser des tests précis pour déterminer si la trésorerie reçue du client constituait un paiement en bonne et due forme, si ce paiement a été appliqué au bon compte client et si les opérations génératrices de produits ont fait l’objet d’un rapprochement avec les montants de trésorerie reçus.

Lorsque l’auditeur se sert des TAAO visant les produits pour obtenir des éléments probants sur l’exactitude et l’existence du produit, il doit aussi obtenir un niveau d’éléments probants de corroboration modéré ou élevé sur les créances clients. Pour obtenir ces éléments probants, il obtient habituellement des confirmations des tiers ou il teste les encaissements postérieurs (réalisation) afin d’obtenir un niveau d’éléments probants modéré ou élevé.

Directives du BVG

Il n’est généralement pas approprié d’utiliser des tests acceptation-rejet pour obtenir des éléments probants concernant des soldes monétaires. Cependant, l’auditeur peut être en mesure d’appliquer un tel test pour obtenir des éléments probants sur l’existence, l’exactitude et l’exhaustivité des opérations génératrices de produits/des écritures de journal liées aux produits qui ont donné les résultats attendus après l’application de la logique d’une TAAO et qui sont réglées en trésorerie, lorsque les conditions préalables ci-après sont respectées :

• les contrôles visant les produits doivent être testés pour vérifier l’efficacité de leur fonctionnement à un niveau d’assurance modéré ou élevé;

• un niveau modéré ou élevé d’éléments probants de corroboration sur les créances clients est requis;

• un niveau modéré ou élevé d’éléments probants de corroboration sur la trésorerie est requis.

Le niveau d’éléments probants à obtenir au moyen des tests acceptation rejet se fonde sur le risque d’anomalies significatives évalué et sur l’étendue prévue des tests des contrôles. Les tests acceptation-rejet doivent être conçus pour confirmer les données sous-jacentes au sein du système de l’entité pour chacun des éléments suivants :

• Identifier le(s) contrat(s) avec le client
• Identifier l’obligation de prestations dans le contrat (si des obligations de prestations multiples sont identifiées, déterminer si l’utilisation d’une TAAO visant les produits est susceptible d’être efficace)
• Déterminer le prix de transaction
• Répartir le prix de transaction entre les obligations de prestations dans le contrat (procédure généralement simple pour les contrats sur les produits lorsque l’utilisation d’une TAAO visant les produits peut être efficace (c.-à-d. une seule obligation de prestations))
• Comptabiliser les produits à mesure que l’entité remplit l’obligation de prestations

L’auditeur ne doit pas réaliser de tests acceptation-rejet même s’il utilise une TAAO visant les produits dans les cas suivants :

• les flux des rentrées comportent des obligations de prestations multiples;
• les produits ne sont pas traités directement dans les créances clients et réglés en trésorerie (p. ex., les obligations de prestations sont remplies progressivement).

L’auditeur doit envisager la façon dont les TAAO peuvent être utilisées en conjonction avec d’autres procédures d’audit pour obtenir des éléments probants suffisants et appropriés à l’égard des opérations génératrices de produits.