2361 Revue des travaux effectués par les auditeurs des composantes

déc.-2023

Directives du BVG

La revue de la documentation de l’auditeur de la composante a pour but de déterminer si les travaux de ce dernier sont adéquats aux fins de l’audit de groupe, c.-à-d. que des éléments probants suffisants et appropriés ont été obtenus à l’égard des informations financières de la composante et de son incidence sur les états financiers du groupe.

Le plan d’audit pour l’audit du groupe doit comprendre suffisamment de temps et des ressources appropriées pour permettre à l’équipe affectée à l’audit du groupe de revoir les travaux effectués par les auditeurs des composantes et aux auditeurs des composantes de faciliter cette revue.

La revue se fait de façon continue : elle commence à l’étape de la planification au moment où l’évaluation des risques et le programme des procédures d’audit sont examinés et analysés (BVG Audit 2332), se poursuit avec des discussions en temps opportun sur des questions importantes et des jugements importants qui ressortent des travaux de l’auditeur de la composante tout au long de la mission, et se termine une fois que les travaux de l’auditeur de la composante ont été achevés, que la communication de l’auditeur de la composante a été reçue et que l’audit du groupe a été achevé.

L’équipe affectée à l’audit du groupe entreprend des procédures, notamment une revue appropriée des travaux effectués par l’auditeur de la composante, pour s’acquitter de sa responsabilité quant au maintien de la qualité de l’audit du groupe dans son ensemble.

Le fait que l’auditeur d’une composante soit une autre équipe du BVG, ou un cabinet d’audit externe n’influe pas sur l’obligation pour l’auditeur du groupe d’intervenir dans les travaux de l’auditeur de la composante. Cependant, cela pourrait avoir une incidence sur la nature et l’étendue des procédures qui, selon l’équipe affectée à l’audit du groupe, devront être mises en œuvre dans le cadre de la revue des travaux de l’auditeur de la composante, par exemple, parce que l’auditeur d’une composante qui provient d’un cabinet externe n’est pas soumis aux politiques et procédures du Bureau. Voir la section BVG Audit 2362 pour obtenir d’autres directives.

Les éléments de la documentation et de la communication de l’auditeur de la composante que le responsable de l’audit du groupe et son équipe passent en revue varient en fonction des circonstances de la mission ainsi que du contenu de la communication de l’auditeur de la composante. La revue effectuée par le responsable de l’audit du groupe à l’égard de la documentation et de la communication de l’auditeur de la composante, le cas échéant, tient compte des responsabilités minimales en matière de revue présentées dans la section BVG Audit 1162.

La détermination de la nature et de l’étendue des procédures de revue mises en œuvre par l’équipe affectée à l’audit du groupe relève du jugement professionnel et est fondée sur les caractéristiques des risques liés à la fois :

• à la composante (p. ex. l’importance relative de la composante pour les états financiers du groupe, tant en ce qui a trait à la taille de la composante qu’à l’égard des risques qu’elle présente);

• à l’auditeur de la composante (p. ex. sa réputation, l’expérience passée avec cet auditeur, l’expérience de l’auditeur à l’égard du secteur d’activités dont il s’agit et le fait que l’auditeur soit du BVG ou non).

La nature et l’étendue des procédures de revue mises en œuvre par l’équipe affectée à l’audit du groupe peuvent également être influencées par les facteurs suivants : les connaissances acquises au sujet de l’auditeur de la composante (p. ex. sa compétence), si l’équipe affectée à l’audit du groupe a accès aux dossiers de l’auditeur de la composante (p. ex. aucune obligation légale, réglementaire ou autre obligation professionnelle n’empêche un tel accès), les réponses de l’auditeur de la composante aux demandes de renseignements de l’équipe affectée à l’audit du groupe ainsi que les travaux déjà revus.  

La nature et l’étendue de la revue peuvent aussi varier en fonction des différents éléments du travail de l’auditeur de la composante (p. ex. la nature et l’étendue de la revue peuvent être plus importantes dans les domaines présentant des risques élevés ou importants).

La revue que le responsable de l’audit du groupe effectue à l’égard des travaux et de la documentation de l’auditeur de la composante peut aussi fournir des éléments probants attestant du fait que le responsable de la revue de l’équipe affectée à l’audit de la composante à qui ont été assignées des responsabilités en matière de revue a effectué cette revue d’une manière qui répond aux attentes du responsable de l’audit du groupe. D’autres directives à cet égard se trouvent dans la section BVG Audit 2343.

La revue des feuilles de travail de l’auditeur de la composante par l’équipe affectée à l’audit du groupe est effectuée par un membre de l’équipe affectée à l’audit du groupe qui possède suffisamment de connaissances et d’expérience pour être en mesure de comprendre les travaux réalisés et d’évaluer le caractère suffisant des travaux et le caractère approprié des jugements importants posés par l’auditeur de la composante. Le choix de la documentation que le responsable de l’audit du groupe et/ou que l’équipe de mission passera en revue relève de leur jugement professionnel. D’autres directives sur la revue de la documentation d’audit se trouvent dans la section BVG Audit 3070.

L’équipe affectée à l’audit du groupe documente dans ses propres feuilles de travail la nature, le calendrier et l’étendue de sa revue des travaux effectués par l’auditeur de la composante.

Les feuilles de travail de l’équipe affectée à l’audit du groupe permettent aussi de consigner la participation de l’équipe tout au long de la mission, particulièrement en ce qui a trait aux questions importantes, aux consultations, à la résolution des divergences d’opinions et à l’évaluation de l’incidence des écarts relevés lors des tests, s’il y a lieu. Pour ce faire, l’équipe affectée à l’audit du groupe cherche à déterminer si :

• les travaux effectués par l’auditeur de la composante respectent ce qui est établi dans la stratégie et le plan d’audit établis lors de l’étape de la planification (ou adaptés aux circonstances survenues au cours de la mission);

• les éléments probants obtenus par l’auditeur de la composante étayent les jugements importants qu’il a portés et les conclusions qu’il a tirées, et l’équipe de mission est d’accord avec ces jugements importants et ces conclusions;

• la documentation et les conclusions documentées répondent aux attentes de l’équipe affectée à l’audit du groupe, compte tenu des communications antérieures avec l’auditeur de la composante;

• des consultations appropriées ont été tenues et documentées;

• toutes les questions importantes en suspens ont été réglées.

Visites sur place et chez les auditeurs des composantes

Les directives suivantes visent à fournir aux équipes des indications supplémentaires à prendre en considération lorsqu’elles décident d’effectuer des visites sur place et auprès des équipes affectées à l’audit des composantes et de revoir les feuilles de travail des auditeurs des composantes. Les visites sur place et chez les auditeurs des composantes présentent un certain nombre d’avantages :

• amélioration de la compréhension des activités de l’entité;

• corroboration des déclarations et des affirmations effectuées par la direction du groupe;

• amélioration des procédures d’évaluation des risques et des conclusions tirées;

• établissement de relations avec les auditeurs des composantes;

• revue des décisions en matière de stratégie d’audit et des feuilles de travail des auditeurs des composantes.

Les normes d’audit ou les politiques du BVG ne prévoient pas de fréquence minimale pour les visites sur place. Les équipes doivent documenter les raisons pour lesquelles elles visiteront certains sites en personne. En règle générale, les visites sur place sont plus fréquentes lorsque les composantes sont plus importantes ou qu’il existe des risques uniques.

1. Quand l’équipe affectée à l’audit du groupe doit-elle revoir les feuilles de travail d’un auditeur de composante?

L’équipe affectée à l’audit du groupe doit faire preuve de jugement professionnel lorsqu’elle décide du moment où elle passera en revue les feuilles de travail de l’auditeur de la composante et elle doit documenter les raisons de cette décision dans le dossier d’audit. Les facteurs à prendre en considération pour déterminer si l’auditeur du groupe doit ou non revoir les feuilles de travail de l’auditeur de la composante sont les suivants :

• l’importance de la composante pour les états financiers du groupe;

• s’il existe des risques importants au niveau de la composante;

• les résultats de la revue des feuilles de travail de l’auditeur de la composante effectué dans le cadre des exercices antérieurs, s’il y a lieu;

• si l’auditeur de la composante est une autre équipe du BVG ou un auditeur d’un cabinet externe (voir la rubrique « Auditeur de composante en provenance du BVG ou de l’extérieur » ci‑après);

• l’expérience passée avec l’auditeur de la composante et la réputation de ce dernier;

• les connaissances et l’expertise de l’auditeur de la composante en ce qui concerne le secteur d’activité de l’entité;

• les erreurs et ajustements antérieurs dans les états financiers de la composante;

• le nombre d’années écoulées depuis la dernière revue des feuilles de travail.

Lorsque l’équipe affectée à l’audit du groupe décide qu’il n’est pas nécessaire de revoir les feuilles de travail de l’auditeur de la composante, mais qu’elle ne veut pas non plus s’appuyer uniquement sur le rapport standard du groupe, l’auditeur du groupe peut demander à l’auditeur de la composante de lui fournir un mémoire élargi sur les travaux effectués qui comprend une description du sommaire de la confiance accordée à l’égard de certains postes ou de tous les postes des états financiers, y compris les écarts, pour obtenir l’assurance que les travaux effectués ont permis d’obtenir des éléments probants suffisants et appropriés.

2. L’auditeur du groupe peut-il envoyer un représentant pour effectuer la revue des feuilles de travail des auditeurs des composantes?

Dans certaines circonstances, l’auditeur du groupe peut envisager d’envoyer un représentant (plutôt qu’un membre de l’équipe affectée à l’audit du groupe) pour revoir les feuilles de travail d’un auditeur d’une composante, si la revue des feuilles de travail ne peut pas se faire à distance. L’envoi d’un représentant peut être envisagé dans les cas suivants :

• Si l’auditeur d’une composante (en provenance de l’extérieur) se trouve dans une différente région où se trouve un bureau du BVG, l’auditeur du groupe peut demander à un représentant du bureau du BVG de cette région d’effectuer la revue des feuilles de travail de l’auditeur externe. Voir la rubrique « Auditeur de composante en provenance du BVG ou de l’extérieur » pour en savoir plus sur les cas où cela pourrait être avantageux.
• Dans de tels cas, le représentant doit consigner dans le dossier d’audit du groupe les éléments suivants :

  • la confirmation de son indépendance et de son respect des règles de déontologie, notamment celles concernant l’intégrité, l’objectivité, la compétence professionnelle et la diligence, la confidentialité et la conduite professionnelle;

  • sa connaissance des normes d’audit et de comptabilité;

  • sa connaissance de l’entité afin de démontrer sa capacité à relever les questions et les circonstances qui ne correspondent pas à l’information du groupe, à l’évaluation des risques ou à la stratégie prévue. Pour ce faire, il peut documenter sa compréhension des risques et des réponses aux risques de même que l’évaluation des risques du groupe, y compris le risque de fraude.

Pour respecter les exigences de la NCA 220, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit organiser une réunion d’encadrement avec le représentant pour lui fournir des instructions claires sur ce qu’il doit revoir et documenter, y compris la nature et l’étendue de la revue, et pour discuter des éléments présentés aux puces ci-dessus. Le compte rendu de la réunion d’encadrement devrait être consigné dans le dossier d’audit comme élément probant de la confirmation par l’équipe affectée à l’audit du groupe ou par le responsable de l’audit du groupe de la connaissance et de la compétence du représentant.

3. Peut-on revoir à distance les feuilles de travail pour l’audit d’une composante?

La possibilité pour une équipe affectée à un audit de groupe d’accéder à distance aux feuilles de travail d’un auditeur d’une composante dépend de la situation de ce dernier. Il est important que les équipes affectées à l’audit du groupe s’informent dès le début auprès des auditeurs des composantes pour déterminer s’il est possible ou non d’obtenir un accès à distance au dossier d’audit.

En plus de demander si un accès à distance au dossier est possible, l’équipe de mission doit tenir compte des facteurs ci-après pour déterminer si l’accès à distance au dossier est une façon efficace d’évaluer si l’auditeur de la composante a effectué un travail suffisant :

• la nécessité de revoir les feuilles de travail externes;

• la complexité du dossier et l’ampleur de l’interaction avec l’équipe affectée à l’audit de la composante nécessaire pour parcourir le dossier et comprendre les problèmes rencontrés;

• l’historique des problèmes relevés dans le passé afin de pouvoir y remédier immédiatement en étant sur place;

• la nécessité ou le désir de tenir des entretiens avec la direction locale pour obtenir le niveau approprié de compréhension à l’égard des activités de la composante ou de tout problème de comptabilité ou d’audit, dans le but d’évaluer le caractère approprié de notre évaluation des risques ainsi que les jugements portés ou les conclusions tirées par la direction ou l’auditeur de la composante.

4. Quelle est la meilleure façon de documenter notre revue des travaux effectués par l’auditeur d’une composante?

Des directives sur la revue des feuilles de travail des auditeurs des composantes et un exemple des procédures de revue sont décrites dans la rubrique « Exemple de procédures de revue » ci‑dessous. Toutefois, ces procédures ne doivent pas servir de liste de contrôle, et l’équipe affectée à l’audit du groupe devrait adapter les procédures aux circonstances de la composante et/ou à l’évaluation effectuée par l’auditeur de la composante.

La documentation d’audit qui sera pertinente pour l’audit du groupe variera en fonction des circonstances, et l’accent devrait généralement être mis sur la documentation d’audit qui est pertinente pour les risques importants d’anomalies significatives dans les états financiers du groupe.

Directives du BVG

Auditeur de composante venant d’une autre équipe d’audit du BVG

Si l’auditeur de la composante est un employé du BVG, l’étendue de la revue sera influencée par l’expérience passée, les échanges verbaux ou la correspondance avec l’auditeur de la composante et par la réponse de ce dernier aux instructions internes.

Auditeur de composante venant d’un cabinet d’audit externe

Lorsque l’auditeur de la composante n’est pas du BVG, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit s’attendre à ce qu’il n’utilise pas nécessairement la méthode d’audit du BVG. Toutefois, il faut que les travaux soient conformes aux Normes canadiennes d’audit (NCA), selon les indications formulées à la section BVG Audit 2326.

Il peut arriver que l’équipe affectée à l’audit du groupe ait à demander l’aide d’une autre équipe de mission du BVG pour revoir les travaux de la composante. Cela peut être utile, car une telle équipe d’audit du BVG faisant partie du même groupe ou du même bureau que l’auditeur de la composante pourrait être à même de mieux comprendre l’environnement opérationnel de la composante et les exigences législatives en vigueur et connaîtra mieux la terminologie qui pourrait être utilisée dans certains ou dans tous les documents de l’auditeur de la composante. Dans de telles circonstances, l’équipe affectée à l’audit du groupe veillera à ce que l’équipe chargée de la revue reçoive à l’avance les instructions détaillées sur les procédures et qu’elle connaisse suffisamment bien le référentiel d’information financière du groupe et les normes d’audit généralement reconnues applicables.

Dans certains cas, l’équipe affectée à l’audit du groupe peut également demander à l’auditeur de la composante de remplir un questionnaire ou une liste de contrôle relativement à l’audit de la composante. Les questions doivent être formulées en fonction du contexte d’un audit de l’information financière d’une composante dans son ensemble, et non d’une manière qui pourrait demander des opinions distinctes sur des éléments isolés des états financiers de la composante. La liste de contrôle ou le questionnaire rempli permet à l’équipe affectée à l’audit du groupe de déterminer les secteurs éventuels sur lesquels pourrait porter sa revue de la documentation de l’auditeur de la composante, en plus de l’étendue des procédures nécessaires (voir les directives dans le tableau ci-dessous). En règle générale, le questionnaire ou la liste de contrôle ne fournira pas, à lui seul, le fondement nécessaire pour permettre à l’équipe affectée à l’audit du groupe d’effectuer sa revue des travaux effectués par l’auditeur de la composante.

Directives du BVG

Le tableau ci-dessous présente des exemples de procédures à mettre en œuvre dans le cadre de la revue des dossiers de travail de l’auditeur d’une composante que pourrait suivre l’équipe affectée à l’audit du groupe, selon les circonstances. Le tableau ne doit pas servir de liste de contrôle. Les procédures doivent être adaptées à chaque situation, selon les circonstances propres à la composante et selon l’évaluation de l’auditeur de la composante (se reporter aux sections BVG Audit 2326 , BVG Audit 2328 et BVG Audit 2329).

Il faut noter que bon nombre des termes ci-dessous sont des termes qui sont en usage au BVG, et qu’un auditeur d’une composante d’un cabinet externe peut utiliser des termes différents. Lorsqu’il met en œuvre les procédures de revue, l’auditeur du groupe doit déterminer si la substance des travaux de l’auditeur de la composante provenant de l’extérieur est suffisante et appropriée et ne pas s’attarder à la mesure dans laquelle la terminologie employée par l’auditeur de la composante ou la forme de ses travaux peut différer de ce qui figure dans le manuel d’audit du BVG.

Durant le processus d’audit, les communications avec l’auditeur de la composante favorisent habituellement le déroulement d’un processus de revue plus efficace et efficient.

Conformément à la NCA 230, la documentation dans le cadre d’une mission d’audit de groupe doit être suffisante pour permettre à un auditeur expérimenté et n’ayant pas jusqu’alors participé à la mission de comprendre la nature, le calendrier et l’étendue des procédures d’audit mises en œuvre, les éléments probants obtenus, ainsi que les conclusions tirées à l’égard des questions importantes relevées au cours de l’audit du groupe.