Manuel de la vérification annuelle
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9012 Cumul des anomalies détectées
avr.-2018
Aperçu
La présente section traite des questions suivantes :
- le cumul des anomalies détectées au cours de l’audit;
- la distinction entre les différents types d’anomalies.
Le cumul des anomalies au cours de l’audit
Exigences des NCA
L’auditeur doit faire le cumul des anomalies détectées au cours de l’audit, à l’exclusion de celles qui sont manifestement négligeables. (NCA 450.5)
Politique du BVG
Les anomalies, qu’elles soient corrigées ou que l’on s’attende à ce qu’elles soient corrigées ou non par l’entité, sont consignées au cours de l’audit dans le Sommaire des anomalies non corrigées (SANC). À cette fin, les « anomalies » comprennent nos constatations qualitatives, y compris la description inadéquate ou inappropriée d’une méthode comptable et des informations incomplètes, inexactes ou omises. [oct.-2012]
Directives du BVG
Sommaire des anomalies non corrigées
Pendant l’audit, l’auditeur inscrit les anomalies dans un tableau sommaire (c.‑à‑d. le Sommaire des anomalies non corrigées ou SANC), notamment :
-
Les ajustements identifiés par l’auditeur qui ont été corrigés à la suite des propres procédures de l’entité. Ces ajustements ne sont pas considérés comme des anomalies corrigées; il n’est donc pas nécessaire de les inscrire dans le SANC.
-
Toutes les anomalies non corrigées identifiées par l’auditeur et qui n’ont pas été corrigées par la direction, en cumulant l’effet combiné des anomalies détectées.
-
Toutes les anomalies corrigées découlant d’anomalies identifiées par l’auditeur et qui ont été corrigées par la direction.
Directives des NCA
Le paragraphe 5 exige que l’auditeur fasse le cumul des anomalies détectées au cours de l’audit, à l’exclusion de celles qui sont manifestement négligeables. L’expression «manifestement négligeable» n’est pas synonyme de «non significatif». Les anomalies manifestement négligeables seront d’un tout autre ordre de grandeur (moindre) ou d’une tout autre nature que celles qui seraient considérées comme significatives, et seront manifestement sans conséquence, qu’elles soient prises individuellement ou collectivement et qu’elles soient jugées selon des critères d’ordre de grandeur, de nature ou de circonstance. En cas d’incertitude quant au caractère manifestement négligeable d’une ou de plusieurs anomalies, on considère qu’elles ne sont pas manifestement négligeables. (NCA 450.A2)
L’auditeur peut déterminer un montant en deçà duquel les anomalies relatives à des montants figurant dans un état financier seront tenues pour manifestement négligeables et n’auront pas à être cumulées du fait qu’il est d’avis que le cumul de telles anomalies n’aurait de toute évidence aucun effet significatif sur les états financiers. Les anomalies relatives à des montants qui sont au‑delà du montant déterminé doivent toutefois être cumulées conformément au paragraphe 5. En outre, il se peut que les anomalies relatives à des montants ne soient pas tenues pour manifestement négligeables, qu’elles soient jugées selon des critères de nature ou de circonstance, et, le cas échéant, doivent être cumulées conformément au paragraphe 5. (NCA 450.A3)
Les anomalies dans les informations fournies peuvent aussi être tenues pour manifestement négligeables, qu’elles soient prises individuellement ou collectivement et qu’elles soient jugées selon des critères d’ordre de grandeur, de nature ou de circonstance. Les anomalies dans les informations fournies qui ne sont pas tenues pour manifestement négligeables sont également cumulées, pour que l’auditeur puisse évaluer plus facilement leur incidence sur les informations pertinentes et sur les états financiers pris dans leur ensemble. Le paragraphe A17 fournit des exemples d’anomalies significatives dans les informations qualitatives. (NCA 450.A4)
Les anomalies jugées selon des critères de nature ou de circonstance, cumulées comme il est décrit aux paragraphes A3 et A4, ne peuvent être regroupées de la même manière que les anomalies relatives à des montants. Néanmoins, l’auditeur est tenu par le paragraphe 11 d’évaluer ces anomalies individuellement et collectivement (c’est‑à‑dire collectivement avec les autres anomalies), afin de déterminer si elles sont significatives. (NCA 450.A5)
Directives du BVG
Ordinairement, nous établissons un seuil de report au Sommaire des anomalies non corrigées (SANC) en deçà duquel les anomalies sont considérées comme manifestement négligeables et n’ont donc pas besoin d’être cumulées et consignées au SANC. Se reporter à la section BVG Audit 2105 pour des directives sur la détermination du seuil de report au SANC. Se reporter à la section BVG Audit 9015 pour des directives sur l’évaluation des anomalies dans le SANC.
Types d’anomalies
Directives des NCA
Afin de faciliter l’évaluation par l’auditeur de l’incidence des anomalies détectées au cours de l’audit et leur communication à la direction et aux responsables de la gouvernance, il peut être bon d’établir une distinction entre les anomalies factuelles, les anomalies liées au jugement et les anomalies extrapolées : (NCA 450.A6)
- les anomalies factuelles sont des anomalies sur lesquelles il n’y a pas de doute;
- les anomalies liées au jugement sont des écarts résultant de jugements de la direction, y compris ceux qui concernent la comptabilisation, l’évaluation, la présentation et les informations fournies dans les états financiers (notamment le choix ou l’application de méthodes comptables), que l’auditeur considère comme déraisonnables ou inappropriés;
- les anomalies extrapolées sont la meilleure estimation des anomalies dans les populations que fait l’auditeur en extrapolant les anomalies détectées dans les échantillons aux populations entières dont sont tirés les échantillons. On trouvera des indications sur l’extrapolation des anomalies et sur l’évaluation des résultats de cette extrapolation dans la NCA 530.
Directives du BVG
Anomalies factuelles
Dans le cas des anomalies factuelles, il suffit d’obtenir des éléments probants.
Anomalies liées au jugement
Lorsque des opérations ou des soldes de comptes exigent le recours à des estimations ou au jugement et que ces montants ne sont pas susceptibles d’être évalués avec précision, les éléments probants recueillis doivent être utilisés pour établir une fourchette de montants qui semblent raisonnables. Puisqu’aucune estimation en particulier ne peut être considérée comme exacte hors de tout doute, l’estimation de l’entité est habituellement jugée acceptable si elle se situe dans cette fourchette. Un écart entre les meilleures estimations de l’auditeur et l’estimation de l’entité n’est pas nécessairement considéré comme une erreur. Toutefois, si l’auditeur croit que l’estimation de l’entité n’est pas raisonnable, il doit traiter l’écart entre son estimation et celle de l’entité comme une anomalie estimative.
Il faut aussi apprécier si l’écart entre les estimations les mieux justifiées par les éléments probants et les estimations contenues dans les états financiers, prises une à une, qui sont raisonnables prises individuellement, indiquent un manque d’objectivité possible de la part de la direction de l’entité. Par exemple, si chaque estimation comptable contenue dans les états financiers est individuellement raisonnable, mais que l’écart entre chaque estimation et l’estimation la mieux justifiée par les éléments probants avait pour effet d’augmenter le revenu, il faut reconsidérer les estimations en les prenant globalement.
Se reporter à la section BVG Audit 7070 pour des directives approfondies sur l’audit des estimations comptables, y compris le processus qu’a suivi la direction pour établir les estimations.
De plus, il faut s’assurer du caractère approprié des informations fournies dans les notes en ce qui a trait aux principales méthodes comptables, car ces notes pourraient renfermer des anomalies liées au jugement (se reporter aussi à la section BVG Audit 9032).
Anomalies extrapolées
Étant donné que les conclusions fondées sur les résultats de l’échantillonnage s’appliquent seulement à la population dont les éléments de l’échantillon ont été sélectionnés, la définition de la population est une étape importante de l’échantillonnage. Se reporter à la section BVG Audit 7044.2 pour des directives sur l’extrapolation à la population des anomalies détectées dans l’échantillon.
Anomalies non corrigées liées aux périodes antérieures
Il s’agit d’anomalies détectées dans les informations d’une période antérieure qui n’ont pas été corrigées au cours de cette période, mais qui peuvent être corrigées pour l’exercice considéré. Certaines autres anomalies, comme l’omission de comptabiliser un passif pour une paie de vacances gagnée, auront une incidence récurrente, mais possiblement compensatrice, sur les exercices futurs. Il faut savoir que les erreurs non importantes à l’origine peuvent devenir significatives dans les exercices postérieurs. Se reporter à la section BVG Audit 9015 pour des directives sur l’évaluation d’anomalies non corrigées liées à une période antérieure.