Manuel de la vérification annuelle
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2323 Identification des composantes
juil.-2017
Contenu de la présente section
Composantes qui ne sont pas considérées comme des composantes importantes
Aperçu
La présente section traite des questions suivantes :
- Les considérations propres à la détermination des composantes
- Les caractéristiques des composantes importantes
Directives des NCA
La structure d’un groupe influe sur la façon d’en déterminer les composantes. Par exemple, le système d’information financière d’un groupe peut être basé sur une structure organisationnelle dans laquelle les informations financières sont préparées par la mère et par une ou plusieurs filiales, coentreprises, ou entités détenues comptabilisées selon les méthodes de la mise en équivalence ou du coût, sur une structure organisationnelle dans laquelle elles sont préparées par le siège social et par une ou plusieurs divisions ou succursales, ou sur une structure organisationnelle résultant d’une combinaison de ces deux structures. Cependant, certains groupes peuvent structurer leur système d’information financière par fonction, par processus, par produit ou service (ou groupe de produits ou de services) ou par zone géographique. En pareils cas, l’entité ou l’activité pour laquelle la direction du groupe ou de la composante prépare des informations financières qui sont incluses dans les états financiers du groupe peut être une fonction, un processus, un produit ou un service (ou un groupe de produits ou de services) ou une zone géographique. (NCA 600.A2)
Le système d’information financière du groupe peut comporter divers niveaux de composantes, auquel cas il peut être préférable de s’en tenir à certains niveaux de regroupement plutôt que d’identifier les composantes en les prenant isolément. (NCA 600.A3)
Un regroupement de composantes d’un niveau donné peut constituer une composante aux fins de l’audit du groupe. Par ailleurs, il se peut qu’une telle composante prépare elle aussi des états financiers de groupe qui incluent les informations financières des composantes qu’elle englobe (il s’agit alors d’un sous-groupe). La présente NCA peut donc être appliquée par les différents associés responsables de mission et par les équipes affectées aux audits des différents sous-groupes à l’intérieur d’un groupe plus large. (NCA 600.A4)
Directives du BVG
Selon la NCA 600, l’ampleur des travaux que doit exécuter l’auditeur du groupe est fonction de l’importance de la composante prise isolément. Par conséquent, déterminer ce qui constitue une composante au sein de l’organisation (c.-à-d. quelles sont les composantes existantes et quelle en est l’importance par rapport à l’entité [« niveau »] aux fins de l’élaboration de la stratégie d’audit) est un aspect essentiel de l’audit.
Une « composante » peut être une administration centrale, une société mère, une division, un emplacement, une unité administrative, une succursale, une filiale, une activité, un centre de services partagés, une coentreprise, une société affiliée, un organisme, un ministère, une société d’État, un fonds, une organisation non gouvernementale ou toute autre entité dont les états financiers sont inclus dans les états financiers du groupe (se reporter à la section BVG Audit 2311).
Il est possible que certaines entités présentent leur information financière en fonction d’une structure organisationnelle atypique. La structure organisationnelle et le système d’information financière interne de telles entités sont parfois axés sur des produits, des services ou des groupes de produits ou de services, voire des zones géographiques, plutôt que sur leur structure juridique. Leur système d’information financière interne peut également présenter les activités et les produits de différentes façons. En pareilles circonstances, les processus d’information financière ou de contrôle interne de l’entité peuvent ne pas prévoir la compilation ou l’accumulation de l’information financière par succursale, division, filiale ou toute autre composante. En outre, la structure de l’information financière et du contrôle de l’entité influencera inévitablement la préparation et la stratégie de l’audit du groupe.
La détermination de ce qui constitue une composante fait appel au jugement professionnel et se fonde sur ce qui suit :
- la structure du groupe;
- le flux des informations financières;
- la stratégie d’audit.
La détermination des composantes commence au cours du processus d’acceptation ou de maintien de la mission, puis se précise lors de l’acquisition de la compréhension du groupe, de ses composantes et de leurs environnements, dans le cadre de l’évaluation des risques (BVG Audit 2331). L’auditeur du groupe doit également acquérir une compréhension des processus d’information financière internes de l’entité et de la façon dont la direction détermine quelles sont les unités d’exploitation et les zones géographiques (voir aussi la section BVG Audit 2322).
À la phase de la planification, l’équipe chargée de l’audit du groupe doit acquérir une compréhension suffisante du groupe pour pouvoir déterminer quelles en sont les composantes « importantes » (définies ci-après). Cette compréhension est nécessaire, parce que les composantes importantes exigent des considérations d’audit particulières (se reporter à la section BVG Audit 2335) et que l’évaluation de ces considérations par l’équipe chargée de l’audit du groupe est capitale lorsqu’elle prend la décision d’accepter ou de maintenir la mission. Il est prévu que les missions initiales exigeront des efforts supplémentaires lors du processus d’acceptation de la mission pour s’assurer que les composantes importantes sont bien définies. Pour les missions récurrentes, l’équipe axera ses efforts sur la mise à jour de sa compréhension de la structure et des composantes du groupe, ainsi que l’identification des changements apportés à la structure ou aux circonstances pouvant avoir une incidence sur la détermination des composantes.
Se reporter à la section BVG Audit 2314 pour obtenir des directives sur la documentation de l’audit du groupe.
Directives des NCA
Composantes qui, prises isolément, sont importantes sur le plan financier
D’ordinaire, plus l’importance financière d’une composante est grande, plus les risques d’anomalies significatives dans les états financiers du groupe augmentent. Pour déterminer les composantes qui, prises isolément, sont importantes sur le plan financier, l’équipe affectée à l’audit du groupe peut se guider en appliquant un pourcentage à un élément de référence. Le choix de cet élément de référence et la détermination du pourcentage à lui appliquer impliquent l’exercice du jugement professionnel. Dépendamment de la nature et du contexte du groupe, un élément de référence approprié pourrait être l’actif du groupe, son passif, ses flux de trésorerie, son bénéfice ou son chiffre d’affaires. Par exemple, l’équipe affectée à l’audit du groupe peut considérer que les composantes qui représentent plus de 15 % de l’élément de référence retenu sont des composantes importantes. Un pourcentage plus élevé ou plus bas peut cependant être jugé approprié dans certaines circonstances. (NCA 600.A5)
Composantes à l’origine de risques importants
L’équipe affectée à l’audit du groupe peut également déterminer qu’il est probable qu’une composante soit, en raison de sa nature ou des circonstances qui lui sont propres, à l’origine de risques importants d’anomalies significatives dans les états financiers de groupe. Par exemple, une composante peut être chargée des opérations de change et ainsi exposer le groupe à un risque important d’anomalies significatives, même si, par ailleurs, elle n’est pas importante sur le plan financier lorsque prise isolément. (NCA 600.A6)
Directives du BVG
Se reporter à la section BVG Audit 2335 pour déterminer le type de travaux à effectuer à l’égard des composantes qui, prises isolément, sont importantes sur le plan financier, ou des composantes qui comportent des risques importants.
Se reporter à la section BVG Audit 5043.3 pour connaître la définition de « risque important ».
Directives du BVG
Toutes les autres composantes du groupe ne sont pas considérées comme des composantes importantes. Prises collectivement, toutefois, ces « composantes qui ne sont pas considérées comme des composantes importantes » peuvent être significatives pour le groupe (c.-à-d. qu’elles peuvent avoir des conséquences sur le groupe). Les composantes ayant une incidence sur une portion d’un ou de plusieurs soldes de comptes importants pour lesquels aucun risque important n’a été établi peuvent être considérées comme des « composantes qui ne sont pas considérées comme des composantes importantes ». Par conséquent, l’équipe affectée à l’audit du groupe devra faire appel au jugement professionnel pour déterminer le type des procédures à effectuer et décider si ces procédures seront mises en œuvre par l’auditeur de la composante ou l’auditeur du groupe. Se reporter à la section BVG Audit 2335 pour obtenir des directives sur la détermination du type de travaux appropriés à effectuer sur ces composantes.