2313 Feuille de route des directives s’appliquant à l’audit du groupe

oct.-2012

Ce diagramme d’acheminement montre les directives à l’étape de la planification.

La première section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2321 — Acceptation et maintien de la mission en tant qu’auditeur de groupe.

En plus des directives sur l’acceptation et le maintien en poste qui sont consignées à la section BVG Audit 3011, le responsable de l’audit du groupe doit prendre en considération les éléments suivants :

• la capacité du BVG d’agir à titre d’auditeur du groupe;
• l’intervention suffisante ou non du BVG dans les travaux de l’auditeur de la composante;
• le caractère suffisant et adéquat des éléments probants obtenus;
• les circonstances interdisant au responsable de l’audit du groupe de refuser une mission ou de démissionner (p. ex. une affectation à une mission dans le secteur public).

La prochaine section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2322 — Acquisition d’une compréhension du groupe, à l’étape de l’acceptation et du maintien.

Afin de prendre des décisions en matière d’acceptation et de maintien de la mission, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit acquérir une compréhension (pour les nouvelles missions) ou mettre à jour sa compréhension (pour les missions en continu) du groupe, de ses composantes et de leurs environnements et elle doit déterminer les composantes susceptibles d’être importantes.

La prochaine section du manuel d’audit annuel qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2324 — Évaluation de l’intervention dans les travaux des auditeurs des composantes importantes.

L’équipe affectée à l’audit du groupe doit déterminer la nature, le calendrier et l’étendue de son intervention dans les travaux effectués par les auditeurs des composantes en tenant compte :

• de l’importance de la composante;
• des risques clés identifiés;
• de la mesure dans laquelle elle connaît les auditeurs de la composante.

La prochaine section du manuel d’audit annuel qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2325 — Lettes de mission.

Pour les audits de groupe, en plus des directives sur les lettres de mission à la section BVG Audit 3040, il y a les deux exigences suivantes.

Premièrement, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit :

• déterminer le référentiel d’information financière applicable qui est utilisé dans les états financiers de groupe;
• tenir compte des points additionnels liés à l’accès illimité aux composantes;
• le cas échéant, donner à l’auditeur de la composante les instructions dont il devra tenir compte dans ses lettres de missions locales (c.-à-d., dans les instructions relatives au groupe).

Deuxièmement, les auditeurs des composantes doivent respecter les exigences applicables et tenir compte des politiques de l’auditeur du groupe lorsque des états financiers séparés sont produits. Par ailleurs, les auditeurs des composantes doivent aussi être informés des politiques s’appliquant à l’auditeur du groupe. La prochaine section du manuel d’audit annuel qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2326 à 2329 — Connaissance des auditeurs des composantes.

La détermination de la stratégie d’audit dépend de la mesure dans laquelle l’équipe affectée à la vérification connaît l’auditeur des composantes; l’équipe doit déterminer :

• si les règles de déontologie, notamment en matière d’indépendance, seront respectées;
• la compétence professionnelle de l’auditeur;
• si l’auditeur du groupe peut intervenir dans la mesure nécessaire dans les travaux de l’auditeur de la composante;
• l’environnement réglementaire.

Les procédures varieront selon que l’auditeur de la composante est le BVG ou un cabinet externe.

Ces sections donnent des directives sur l’indépendance, les contrôles qualité et la compétence en matière de référentiel d’information financière et des normes d’audit généralement reconnues (NAGR) à la fois pour le BVG et les cabinets ou auditeurs externes.

Ce diagramme d’acheminement montre les directives sur l’élaboration de la stratégie et du plan d’audit.

La première section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2331 — Acquisition d’une compréhension du groupe, de ses composantes et de leurs environnements dans le cadre de nos procédures d’évaluation des risques.

L’équipe affectée à l’audit du groupe doit approfondir la compréhension du groupe qu’elle a acquise dans le cadre du processus d’acceptation ou de maintien de la mission, et cette compréhension doit être suffisante pour lui permettre de confirmer la liste des composantes importantes et d’évaluer les risques d’anomalies significatives dans les états financiers du groupe. Cette connaissance comprend :

• structure du groupe et composantes, y compris la gouvernance;
• contrôles à l’échelle du groupe;
• audit interne;
• référentiel d’information financière;
• processus de consolidation et ajustements connexes;
• instructions transmises aux composantes par la direction du groupe.

La prochaine section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2332 — Évaluation des risques au niveau du groupe.

L’équipe affectée à l’audit du groupe :

• évalue les risques d’anomalies significatives au niveau du groupe en se fondant sur l’information recueillie durant la planification;
• tient compte des conditions ou des événements pouvant indiquer des risques d’anomalies significatives;
• discute de façon appropriée des risques d’anomalies significatives, y compris la fraude, avec l’équipe affectée à l’audit du groupe et l’équipe affectée à l’audit des composantes.

Les prochaines sections du manuel d’audit qu’il faut consulter sont les sections 2333 et 2334 — Détermination du seuil de signification dans les audits de groupe.

En plus des considérations liées à la détermination du seuil de signification à appliquer à une entité en particulier, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit déterminer (ou évaluer) :

• le seuil de signification global et le seuil de signification pour les travaux du groupe;
• les seuils de signification pour certaines catégories d’opérations, certains soldes de comptes et certaines informations à fournir au niveau du groupe;
• le seuil de signification de la composante;
• le seuil de signification pour les travaux et les seuils de signification pour certaines catégories d’opérations, certains soldes de comptes et certaines informations à fournir de la composante;
• le seuil de rapport au Sommaire des anomalies non corrigées (SANC).

L’équipe affectée à l’audit du groupe doit aussi tenir compte des répercussions, le cas échéant, des audits intégrés ou axés sur les contrôles, des comptes réciproques, des audits par rotation et des audits légaux. La directive comporte une méthode optionnelle pour établir les seuils de signification des composantes.

La prochaine section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2335 — Détermination des types de travaux à effectuer sur les informations financières des composantes.

L’équipe affectée à l’audit du groupe doit :

• déterminer la nature et l’étendue appropriées des travaux en tenant compte :
  • des composantes qui sont importantes sur le plan financier lorsque prises isolément;
  • des composantes à l’origine des risques importants;
  • des composantes qui ne sont pas des composantes importantes;
• déterminer la nature et l’étendue des travaux dans les audits de groupe qui comprennent seulement des composantes qui ne sont pas importantes;
• tenir compte des répercussions des composantes à auditer en raison des textes légaux ou réglementaires ou pour une autre raison;
• sélectionner parmi les types de travaux suivants les travaux à réaliser :
  • réaliser un audit des informations financières de la composante;
  • réaliser un audit d’un ou de plusieurs soldes de comptes ou d’une ou de plusieurs catégories d’opérations ou d’informations à fournir;
  • procédures d’audit déterminées en fonction des risques importants;
  • réaliser une revue des informations financières de la composante;
  • mettre en œuvre des procédures analytiques au niveau du groupe;
• communiquer au client une description générale du type de travaux à effectuer sur les informations financières des composantes.

La prochaine section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2380 — Audit d’un centre de services partagés.

Durant la planification, l’équipe affectée à l’audit du groupe et les auditeurs des composantes doivent déterminer le caractère significatif des centres de services partagés, qui comprennent notamment :

• les centres de données;
• les centres de traitement des opérations (p. ex. les comptes fournisseurs et les comptes clients);
• les centres de comptabilité complète (p. ex. les fonctions de trésorerie du groupe ou de préparation des comptes légaux).

L’équipe affectée à l’audit du groupe doit établir le niveau d’éléments probants requis dans l’audit des fonctions et des processus du centre de services partagés et affecter une équipe d’audit à la mise en œuvre de procédures spécifiques au nom de l’équipe affectée à l’audit du groupe ou des auditeurs des composantes.

La vérification efficace et efficiente dans un environnement de centre de services partagés exige :

• la compréhension de la structure et des responsabilités du groupe du client avant de planifier l’audit du centre de services partagés;
• la communication et la collaboration entre les équipes affectées, respectivement, à l’audit du groupe, à l’audit des composantes, et à l’équipe affectée à l’audit du centre de services partagés dans la planification et la réalisation des travaux;
• la prise en compte des résultats des tests d’audit du centre de services partagés pour réduire les travaux d’audit dans les audits du groupe et des composantes;
• l’utilisation d’un « rapport sur les procédures spécifiées » pour communiquer les informations à l’équipe affectée à l’audit du groupe et aux auditeurs des composantes.

Ce diagramme d’acheminement montrant les directives sur la communication.

La première section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2341 — Communication des exigences de l’auditeur du groupe aux auditeurs des composantes.

Au cours des premières étapes de la mission, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit transmettre les instructions du groupe aux auditeurs des composantes, habituellement au moyen d’une lettre d’instructions qui comprend des exigences ou des recommandations (énumérées dans le chapitre).

La prochaine section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2342 — Communication entre les équipes affectées à l’audit du groupe et les auditeurs des composantes au cours de l’audit.

L’auditeur de la composante doit, en temps opportun :

• informer l’équipe affectée à l’audit du groupe si l’auditeur de la composante a des obligations légales ou d’autres obligations de faire rapport qui sont différentes de celles exigées par l’équipe affectée à l’audit du groupe ou qui s’y ajoutent, ou toute autre restriction locale;
• signaler toute question ou constatation importante qui se présente au fur et à mesure qu’avancent les travaux sur les composantes;
• indiquer à l’équipe affectée à l’audit du groupe toute information qui peut influer sur les états financiers du groupe, que cette information influe ou non sur l’opinion interne du groupe.

L’équipe affectée à l’audit du groupe doit, en temps opportun, signaler à la direction et aux auditeurs des composantes toute information qui peut influer sur les états financiers de la composante, que l’information ait été découverte par l’équipe affectée à l’audit du groupe ou signalée à cette dernière par d’autres auditeurs des composantes.

Les prochaines sections du manuel d’audit qu’il faut consulter sont les sections BVG Audit 2343, 2345 et 2372 — Communication des résultats.

L’équipe affectée à l’audit du groupe doit déterminer les protocoles de communication au début de l’audit.

Ce sont habituellement les auditeurs des composantes qui doivent communiquer les résultats de leurs travaux dans un mémoire sur les travaux effectués et un sommaire de l’approbation du rapport (le contenu est décrit à la section BVG Audit 2343).

La prochaine section du manuel d’audit qu’il faut consulter est la section BVG Audit 2344 — Communication avec la direction et les responsables de la gouvernance du groupe.

En plus de suivre les directives sur les communications avec les clients à la section BVG Audit 2200, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit communiquer en temps opportun avec les personnes suivantes :

• les fraudes et les déficiences significatives à la direction du groupe :
  • dans les cas où la direction de la composante n’est pas informée des éléments qui modifient l’opinion de l’auditeur de la composante, il faut demander à la direction du groupe d’en informer la direction de la composante;
• les éléments suivants aux responsables de la gouvernance du groupe :
  • les travaux à effectuer sur les composantes du groupe;
  • l’intervention prévue de l’équipe affectée à l’audit du groupe dans les travaux des auditeurs des composantes importantes;
  • le cas où l’évaluation des travaux d’un auditeur des composantes par l’équipe affectée à l’audit du groupe amène ce dernier à douter de la qualité de ces travaux;
  • toute limitation de l’étendue de l’audit du groupe.