8034 Incohérences significatives relevées

juin-2020

Directives des NCA

En s’entretenant avec la direction au sujet d’une incohérence significative (ou d’un élément des autres informations qui semble comporter une anomalie significative), l’auditeur peut lui demander d’étayer ses déclarations contenues dans les autres informations. Il se peut que les informations ou explications supplémentaires fournies par la direction permettent à l’auditeur de conclure que les autres informations ne comportent pas d’anomalie significative. Par exemple, les explications de la direction peuvent faire valoir des motifs raisonnables et suffisants justifiant l’existence de divergences légitimes de jugement. (CAS 720.A39)

À l’inverse, les entretiens de l’auditeur avec la direction peuvent fournir des informations supplémentaires qui étayent la conclusion de l’auditeur quant à l’existence d’une anomalie significative dans les autres informations. (CAS 720.A40)

Pour l’auditeur, il peut s’avérer plus difficile de demander des explications à la direction sur des questions de jugement que sur des questions de nature plus factuelle. Il peut néanmoins y avoir des circonstances où l’auditeur conclut que les autres informations contiennent une déclaration qui est incohérente par rapport aux états financiers ou à la connaissance qu’il a acquise au cours de l’audit. Ces circonstances peuvent jeter le doute sur les autres informations, sur les états financiers ou sur la connaissance que l’auditeur a acquise au cours de l’audit. (CAS 720.A41)

Étant donné le vaste éventail des anomalies significatives qui peuvent toucher les autres informations, la nature et l’étendue des autres procédures que l’auditeur peut mettre en oeuvre pour établir s’il existe une anomalie significative dans les autres informations sont, dans chaque cas d’espèce, affaire de jugement professionnel. (CAS 720.A42)

Lorsqu’un élément n’est pas lié aux états financiers ou à la connaissance acquise par l’auditeur au cours de l’audit, il se peut que l’auditeur ne soit pas en mesure d’évaluer pleinement les réponses de la direction à ses demandes d’informations. Néanmoins, compte tenu des informations ou des explications supplémentaires fournies par la direction, ou à la suite des changements apportés par la direction aux autres informations, il se peut que l’auditeur estime qu’il ne semble plus exister d’incohérence significative et que les autres informations ne semblent plus comporter d’anomalie significative. Lorsque l’auditeur n’est pas en mesure de conclure qu’il ne semble plus exister d’incohérence significative ou que les autres informations ne semblent plus comporter d’anomalie significative, il peut demander à la direction de consulter un tiers compétent (comme un expert ou un conseiller juridique qu’elle a choisi). Dans certains cas, il se peut que l’auditeur, après avoir pris en considération les réponses issues de la consultation obtenue par la direction, ne soit pas en mesure d’établir s’il existe ou non une anomalie significative dans les autres informations. L’auditeur peut alors prendre l’une ou plusieurs des mesures suivantes : (CAS 720.A43)

• demander l’avis de son conseiller juridique;

• déterminer les incidences de cette situation sur son rapport, par exemple s’il y a lieu de décrire les circonstances lorsqu’une limitation est imposée par la direction;

• démissionner, lorsqu’il est possible de le faire selon les textes légaux ou réglementaires applicables.

Directives du BVG

Lorsque des incohérences significatives semblent exister, l’auditeur doit en discuter avec la direction et évaluer si des procédures complémentaires sont nécessaires pour déterminer l’existence d’une anomalie significative ou si sa compréhension de l’entité doit être mise à jour. La nature et l’étendue des procédures complémentaires relèvent du jugement professionnel de l’auditeur et dépendent des résultats de l’évaluation des risques et d’autres circonstances propres à la mission. Les procédures doivent être suffisantes pour permettre à l’auditeur d’exprimer une conclusion quant à l’existence d’une incohérence ou d’une anomalie significatives dans les autres informations. L’auditeur devrait consulter les Services d’audit lorsqu’il ne peut pas formuler une conclusion à l’égard de l’existence d’une incohérence ou d’une anomalie significatives dans les autres informations.

Voici des exemples de procédures complémentaires qui peuvent être nécessaires :

• l’évaluation des explications de la direction (p. ex. déterminer si les explications de la direction sont raisonnables et concordent avec la compréhension qu’a l’auditeur de l’entité);

• l’examen du fondement des déclarations de la direction dans les autres informations (p. ex. examiner les calculs justificatifs et les rapprocher avec les états financiers, s’il y a lieu);

• si l’auditeur a relevé un écart significatif entre un récent reportage dans les médias sur les émissions de gaz à effet de serre de l’entité et ce qu’il a lu dans les autres informations, il peut décider d’examiner les documents étayant les déclarations de la direction dans les autres informations (p. ex. vérifier les rapports sur les émissions de gaz à effet de serre qui étayent les données connexes comprises dans les autres informations).