Manuel de la vérification annuelle
AVIS CONCERNANT LE DROIT D’AUTEUR ─ Ce manuel est destiné à un usage interne. Il ne peut être reproduit par ou distribué à des tierces parties par courriel, par télécopieur, par courrier, en main propre ou par tout autre moyen de distribution ou de reproduction sans le consentement écrit du Coordonnateur des droits d’auteur du Bureau du vérificateur général du Canada. Les paragraphes du Manuel de CPA Canada sont reproduits ici pour votre utilisation non-commerciale avec l’autorisation des Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada). Ils ne peuvent pas être modifiés, copiés ou distribués, sous une forme quelconque, car cela transgresserait le droit d’auteur de CPA Canada. Reproduit à partir du Manuel de CPA Canada avec l’autorisation des Comptables professionnels agréés du Canada, Toronto, Canada.
7041.1 Modalités d’application des tests de détail
juil.-2017
Contenu de la présente section
Aperçu
La présente section traite des questions suivantes :
- des exemples de procédures relatives aux tests de détail;
- des exemples de l’application possible des tests de détail sur des comptes spécifiques.
Directives du BVG
Les tests de détail comprennent les procédures suivantes :
-
la confirmation (p. ex. demander la confirmation des soldes de comptes auprès d’un tiers);
-
les examens physiques (p. ex. faire une inspection des immobilisations corporelles ou des stocks);
-
les tests de séparation des périodes (p. ex. tester la séparation des périodes des opérations d’enregistrement des expéditions et des réceptions de biens);
-
le rapprochement (p. ex. faire le rapprochement d’un compte auxiliaire au grand livre général);
-
les observations (p. ex. faire une visite des installations ou observer les équipes chargées de la prise d’inventaire physique des stocks);
-
la demande d’informations, (p. ex. demander au personnel du client d’expliquer sur quoi ils s’appuient pour leur jugement, comme la recouvrabilité des créances);
-
les examens (p. ex. examiner les contrats, comme les ententes de consignation);
-
les recalculs (p. ex. recalculer les dépenses du client liées à la dépréciation);
-
le retraçage (p. ex. le retraçage des comptages par sondage lors de l’observation de la prise d’inventaire physique des stocks au registre des stocks);
-
le contrôle des justificatifs (p. ex. vérifier la concordance des détails d’un compte par rapport aux justificatifs tels que les factures ou les chèques annulés);
-
les contrôles arithmétiques (p. ex. vérifier l’exactitude mathématique des données d’un rapport);
-
les recours aux experts (p. ex. pour faire la revue des variables importantes utilisées pour établir la juste valeur des actifs, des passifs et des obligations – se reporter à la section BVG Audit 3090 pour des directives à ce sujet).
Les techniques d’audit assistées par ordinateur (TAAO) font référence aux sondages automatisés au moyen d’un ordinateur et d’un logiciel connexe. Les TAAO sont une manière d’effectuer des tests de détail et peuvent être utilisées pour automatiser le processus servant à tester les éléments expliqués ci-dessus ou pour effectuer des tests qui ne peuvent être effectués manuellement. Se reporter à la section BVG Audit 7590.
Directives du BVG
Le tableau suivant présente des exemples des tests de détail courants qu’il est possible d’appliquer pour tester certains comptes. Les procédures supposent que les tests des contrôles et les procédures analytiques de corroboration n’ont pas permis d’obtenir des éléments probants importants. La procédure de sélection normalement utilisée est également indiquée. Les assertions associées à chaque procédure montrent toutes les assertions touchées par la procédure. Le niveau d’éléments probants obtenu pour chaque assertion variera selon la nature de la procédure et si la procédure provient d’un autre poste des états financiers. Par exemple, les confirmations des comptes clients procureront des éléments probants quant à l’existence, l’exhaustivité, l’exactitude et les droits et obligations des comptes clients en question. Elles corroboreront aussi la réalité, l’exhaustivité et l’exactitude des opérations génératrices de produits correspondantes pendant la période et influenceront l’étendue des tests complémentaires qui seront nécessaires pour le compte de produits.
|
Compte |
Exemples de tests et d’assertions connexes |
Type de test de détail |
|---|---|---|
|
Liquidités |
Confirmations des soldes et de l’existence d’espèces affectées en garanties, soldes compensateurs ou identification d’ententes de remboursement de dette. (existence/réalité, évaluation, exhaustivité, droits et obligations, présentation et informations à fournir) |
Test ciblé – généralement, le test vise 100 % des comptes ou vise ceux ayant un grand volume d’opérations ou dont le solde est important. Se reporter à la section BVG Audit 7054 pour plus d’informations sur les demandes de confirmations bancaires. |
|
Tester les rapprochements bancaires en sélectionnant des éléments de rapprochement à tester. (existence/réalité, évaluation, exhaustivité) |
Lorsqu’il n’est pas pratique de tester tous les éléments de rapprochement, cibler les éléments à valeur élevée ou à risque élevé, ou suivre les directives de la section BVG Audit 7580 sur les rapprochements bancaires afin de vérifier si des chèques ont été compensés après la fin de l’exercice. |
|
|
Tester les virements bancaires – sélectionner des virements avant et après la fin de l’exercice. (existence/réalité, évaluation, exhaustivité) |
Test ciblé – sélectionner les opérations les plus à risque. |
|
|
Tester l’exactitude mathématique du journal des encaissements et du journal des décaissements. (exhaustivité, exactitude) |
Test d’acceptation-rejet de l’exactitude mathématique du journal des encaissements et du journal des décaissements. |
|
|
Comptes clients |
Envoyer des demandes de confirmation des comptes ou des factures dont la valeur est élevée ou le risque est élevé. (existence/réalité, évaluation, exhaustivité) |
Test ciblé – tester en fonction de la valeur monétaire ou du risque. Se reporter à la section BVG Audit 7055 pour plus d’informations sur la confirmation des comptes clients. |
|
Envoyer des demandes de confirmation des soldes des comptes ou des factures impayées non ciblés. (existence/réalité, évaluation, exhaustivité) |
Sondage en audit. |
|
|
Tester une sélection de soldes de comptes ou de factures (sans valeur élevée ni risque élevé) au moyen de l’examen des encaissements en espèces subséquents en recourant à des spécialistes/experts ou au client pour relever les encaissements. Mettre en œuvre d’autres procédures pour les montants non recouvrés, par exemple en effectuant l’examen des documents d’expédition. (exhaustivité, existence/réalité, évaluation) |
Si la confiance accordée aux contrôles est faible, prélever des échantillons d’éléments et vérifier la concordance des bordereaux de dépôts en espèces et des bordereaux de paiement du client. Note : les échantillons sont sélectionnés à partir de la liste de clients ou des factures, et non des encaissements comptabilisés. (Note : Si la confiance accordée aux contrôles est élevée, nous pouvons vérifier la concordance des éléments en fonction de l’acceptation ou du rejet à l’appui d’un rapport des encaissements soumis aux tests des contrôles.) |
|
|
Tester la séparation des périodes Ventes/Comptes clients des entités dont le contrôle séquentiel des factures et des expéditions est efficace, de sorte que le risque d’une erreur de séparation de périodes se situe dans la dernière expédition ou la première expédition de l’exercice. (exhaustivité, séparation des périodes) |
Test ciblé fondé sur le risque, lorsqu’il est possible d’évaluer si le risque d’erreur de séparation de période est lié aux opérations se situant en fin et début d’exercice. Par exemple, tester les 10 dernières expéditions qui ont eu lieu juste avant la fin de l’exercice et les 10 premières expéditions du nouvel exercice. |
|
|
Tester la séparation des périodes Ventes/Comptes clients des entités dont le contrôle séquentiel des factures et des expéditions est inefficace. (exhaustivité, séparation des périodes) |
Test d’acceptation-rejet (p. ex. tester un minimum de 25 éléments sélectionnés juste avant la fin de l’exercice et un minimum de 25 éléments juste après la fin de l’exercice pour les entités dont les expéditions dépassent 200 éléments par mois. Le minimum suppose qu’aucun écart n’est acceptable). |
|
|
Effectuer une revue des comptes pour vérifier le caractère raisonnable de la provision pour créances douteuses au moyen de l’examen des soldes impayés de longue date. (exhaustivité, évaluation, existence/réalité) |
Test ciblé des soldes impayés dont le risque de non-recouvrement est plus élevé (p. ex. les postes importants impayés depuis 90 jours et plus). |
|
|
Effectuer un suivi des tests de corroboration anticipés sur les comptes clients au moyen de tests des ventes, des encaissements et des opérations à crédit entre la période anticipée et la date de clôture. (exhaustivité, évaluation, existence/réalité) |
Se reporter à la section BVG Audit 7015 pour plus d’informations sur le test de suivi (« roll-forward »). |
|
|
Tester la radiation de créances irrécouvrables. (évaluation, existence/réalité) |
Test ciblé des soldes élevés ou à risque élevé qui ont été radiés au cours de l’exercice ou sondage si la radiation consistait en des créances irrécouvrables composées d’un grand nombre de petits soldes débiteurs. |
|
|
Tester les soldes des comptes clients affacturés, mobilisés ou cédés en garantie. (exhaustivité, existence/réalité, séparation des périodes, droits et obligations) |
Test ciblé des soldes de comptes qui ont été affacturés, mobilisés ou cédés en garantie, et vérification de la concordance des modalités, des conditions et des soldes par rapport aux documents justificatifs. |
|
|
Charges payées d’avance |
Tester l’analyse des charges payées d’avance. (exhaustivité, exactitude, existence/réalité, séparation des périodes) |
Test ciblé des éléments de grande valeur ou à risque élevé ou sondage. |
|
Confirmer les détails des ententes dont les charges payées d’avance avec des tiers découlent. (exactitude, existence/réalité) |
Test ciblé des éléments de grande valeur ou à risque élevé ou sondage. |
|
|
Stocks |
Observer l’inventaire physique en effectuant un recomptage de la prise d’inventaire des stocks faite par le client. (existence/réalité, exhaustivité, évaluation) |
Pour la plupart des observations de l’inventaire physique, nous effectuons de 60 à 120 comptages par sondage (de 30 à 60 comptages du plancher à l’étiquette et de 30 à 60 comptages de l’étiquette au plancher). Il est généralement approprié de cibler les éléments à compter en se fondant sur les valeurs les plus élevées ou les risques les plus élevés. Tous les écarts relevés lors de nos comptages par sondages sont évalués en fonction de leur importance (se reporter à la section BVG Audit 7062). Dans certaines circonstances précises, le sondage peut convenir, notamment lorsque :
Effectuer les comptages par sondage lorsque le client n’effectue pas de comptage et se sent sûr que le comptage périodique ou d’autres procédures lui ont fourni des quantités exactes. Il faut extrapoler toutes les erreurs décelées en valeur monétaire. |
|
Rattacher la prise d’inventaire physique au rapport d’inventaire final marqué d’un prix. (existence/réalité, exhaustivité, évaluation) |
Test d’acceptation-rejet des quantités indiquées dans les documents de comptage du BVG par rapport au rapport d’inventaire final, et du rapport d’inventaire final par rapport aux copies des feuilles de comptage. Cette procédure peut être un test distinct du comptage par sondage. |
|
|
Effectuer un sondage des prix, y compris un test du coût standard. (évaluation) |
Test ciblé ou sondage. |
|
|
Tester la valeur nette de réalisation (VNR) indiquée dans le rapport de la marge brute par produit ou par VNR du client. (évaluation) |
Test ciblé ou sondage, car les résultats relatifs à la VNR des éléments sélectionnés pourraient être extrapolés, s’ils sont représentatifs de la population de l’inventaire. |
|
|
Effectuer une revue de la nécessité d’une provision et en vérifier le calcul. (évaluation, exactitude) |
Si les éléments en inventaire sont importants, effectuer un test ciblé des éléments sujets à un risque d’obsolescence plus élevé, des éléments à rotation lente ou ceux faisant partie de la liste des articles mis au rebut ou endommagés. |
|
|
Tester les stocks reçus après la fin de l’exercice en ce qui a trait aux éléments en transit. (séparation des périodes) |
Test ciblé des éléments à valeur élevée ou des éléments à risque élevé ou test d’acceptation-rejet pour les produits reçus après la fin de l’exercice ou les articles relatifs à la fin de l’exercice n’ayant pas été inclus dans l’inventaire de clôture. |
|
|
Immobilisations corporelles |
Tester les acquisitions, les ventes et les mises hors service d’immobilisations corporelles. (existence/réalité, évaluation) |
Test ciblé des éléments à valeur élevée ou à risque élevé. Évaluer si des éléments probants supplémentaires sont nécessaires après l’examen des résultats ou la mise en œuvre d’autres procédures d’audit, y compris les tests des contrôles et les procédures analytiques de corroboration. Si nécessaire, et en dernier recours, effectuer un sondage. |
|
Effectuer un test sur les frais de réparation et d’entretien. (exhaustivité, évaluation) |
Test ciblé des éléments à valeur élevée ou à risque élevé ou sondage. |
|
|
Recalculer les amortissements au moyen de la sélection d’éléments individuels. (évaluation, exhaustivité) |
Des tests du caractère raisonnable à un niveau désagrégé pourront fournir des éléments probants suffisants ou réduire le niveau d’assurance nécessaire à partir d’éléments individuels, ou un sondage. |
|
|
Effectuer l’inspection physique des immobilisations corporelles. (existence/réalité, exhaustivité) |
Test d’acceptation-rejet des actifs ou test ciblé. |
|
|
Examiner s’il est nécessaire d’effectuer des ajustements pour tenir compte de l’incapacité de recouvrer la valeur comptable des actifs en raison de leur remplacement, de changements survenus dans les affaires du client, des biens détenus pour la vente, des évaluations réalisées, etc. Enregistrer les ajustements comme il convient. (évaluation) |
Test ciblé des actifs à valeur élevée ou des actifs susceptibles de connaître une diminution permanente de leur valeur. |
|
|
Effectuer une revue des évaluations effectuées des immobilisations corporelles. (évaluation) |
Test ciblé des actifs à valeur élevée ayant été réévalués au cours de l’exercice. |
|
|
Comptes fournisseurs |
Recherche de passifs non comptabilisés dans toutes les sources des comptes fournisseurs (les décaissements, factures traitées et non traitées, documents de réception de produits reçus mais non facturés, etc.) en vue d’établir l’exhaustivité et l’exactitude des passifs et si ceux-ci ont été comptabilisés ou non dans la bonne période. (séparation des périodes, exhaustivité, évaluation) |
Test ciblé des factures de valeur importante et de celles dont le risque d’imputation dans la période appropriée est élevé (p. ex. celles se rapprochant de la fin d’un exercice). En règle générale, si l’on met en œuvre des procédures analytiques de corroboration appropriées quant à l’exhaustivité des dépenses et si l’on établit un test ciblé au pourcentage adéquat, il n’est pas nécessaire de réaliser un sondage pour le solde restant suivant l’exécution du test ciblé, à moins que des anomalies importantes ou plusieurs anomalies aient été relevées lors du test, ce qui donne lieu à un risque inacceptable. Note : En général, un test d’acceptation-rejet n’est pas approprié lorsque des passifs non comptabilisés sont découverts lors d’une recherche. Après avoir trouvé un ou deux écarts (passifs non comptabilisés), il faut envisager de rejeter le test, ce qui nous mettrait dans une situation où nous ne pourrions évaluer l’incidence de passifs potentiellement non comptabilisés. |
|
Charges à payer, provisions et autres passifs |
Examen des pièces justificatives des charges à payer, des provisions et des autres passifs. (exactitude, existence/réalité) |
Test ciblé des charges à payer ou des provisions à valeur élevée ou à risque élevé. Évaluer s’il est nécessaire d’obtenir une assurance supplémentaire après l’examen des résultats des autres procédures d’audit mises en œuvre, y compris les tests des contrôles et les procédures analytiques de corroboration. |
|
Dettes |
Envoyer aux prêteurs des demandes de confirmation des soldes et de modalités importantes en ce qui a trait aux dettes à valeur élevée ou à risque élevé (nouveaux remboursements, remboursements non prévus, refinancements, etc.). Il est à noter que dans le cas du test de l’encaisse, nous envoyons normalement des demandes de confirmation pour toutes les relations bancaires. (exhaustivité, évaluation, droits et obligations, présentation et informations à fournir) |
Test ciblé (visant généralement 100 %). |
|
Tester, dans une mesure fondée sur le caractère significatif et le risque inhérent, les effets à payer et la dette à long terme en examinant les documents à l’appui des nouveaux emprunts, des renouvellements, des paiements de capital et d’intérêt, et des remboursements. (exactitude, existence/réalité, séparation des périodes) |
Test ciblé (visant généralement 100 %). |
|
|
Respect des clauses restrictives et test des autres conditions clés. (droits et obligations, présentation et informations à fournir) |
Test ciblé : en règle générale, tester 100 % des emprunts importants assortis de clauses restrictives. |
|
|
Effectuer un test des locations à bail capitalisées (confirmation ou examen des contrats de location), y compris les modifications, les révisions, les prolongations et le renouvellement des contrats existants. (évaluation, exhaustivité, droits et obligations) |
Test ciblé des locations à bail capitalisées en fonction des valeurs ou des risques les plus élevés. S’il y a un grand nombre de ces contrats ou d’opérations locatives pour lesquelles le test ciblé ne serait pas efficient, le sondage pourrait être appliqué pour tester l’exactitude de la capitalisation. |
|
|
Déterminer si l’information obtenue pour les informations à fournir dans les états financiers est appropriée, y compris les tableaux d’amortissement de cinq ans et les manquements aux clauses restrictives. (présentation et informations à fournir) |
Test ciblé (visant généralement 100 %). |
|
|
Capitaux propres |
Demander une confirmation des actions en cours auprès de tiers agents des transferts ou registraires. (exhaustivité, évaluation, existence/réalité) |
Test ciblé de 100 % de chaque catégorie d’actions, y compris les actions ordinaires et les actions privilégiées. |
|
Vérifier la comptabilisation des rachats et des émissions d’actions, y compris les achats et la réémission des obligations d’État. (évaluation, droits et obligations) |
Test ciblé, visant généralement 100 % des opérations. |
|
|
Effectuer un test sur les dividendes payés et à payer. (exhaustivité, évaluation, existence/réalité) |
Test ciblé, visant généralement 100 % des soldes et des opérations. |
|
|
Produits En règle générale, nous supposons qu’il existe un risque d’anomalies significatives résultant de fraudes liées à la comptabilisation des produits. |
Élaborer des procédures d’audit fondées sur la compréhension de l’entité et de son environnement, y compris la composition des produits, les attributs des opérations relatives aux produits et les considérations relatives à son secteur d’activité. Lorsqu’il existe un risque identifié d’anomalies significatives résultant de fraudes, examiner la possibilité d’appliquer les procédures suivantes :
|
Selon les faits et les circonstances, et lorsque la présomption de risque de fraude peut être écartée, l’application des procédures analytiques de corroboration peut être un test suffisant. Dans le cas contraire, examiner la possibilité d’appliquer les procédures suivantes :
Consulter la section BVG Audit 7011.1 pour plus d’informations sur la conception des stratégies de test des produits. |
|
Charges |
Après la mise en œuvre de procédures analytiques de corroboration précises, effectuer d’autres tests de détail, en fonction des faits et des circonstances, lorsqu’il est nécessaire d’obtenir des éléments probants supplémentaires (p. ex. test de détail sur la paie). |
Selon les faits et les circonstances, les tests à l’aide des procédures analytiques de corroboration devraient suffire. Dans le cas contraire, examiner la possibilité d’appliquer les procédures suivantes :
|