Manuel de la vérification annuelle
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2326 Connaissance des auditeurs des composantes
déc.-2023
Contenu de la présente section
Acquisition d’une connaissance de l’auditeur d‘une composante
Procédures relatives aux autres équipes de mission du BVG
Procédures relatives aux auditeurs externes ou appartenant à un cabinet d’audit externe
Suite à donner à de nouvelles informations sur l’auditeur de la composante
Documentation des procédures mises en œuvre et de leurs résultats
Exigences des NCA
Si l’équipe affectée à l’audit du groupe prévoit de demander à l’auditeur d’une composante d’effectuer des travaux sur les informations financières de la composante, elle doit déterminer : (NCA 600.19)
a) si l’auditeur de la composante comprend et respectera les règles de déontologie qui s’appliquent à l’audit du groupe et, notamment, s’il est indépendant;
b) la compétence professionnelle de l’auditeur de la composante;
c) si elle pourra intervenir dans les travaux de l’auditeur de la composante dans la mesure nécessaire pour obtenir des éléments probants suffisants et appropriés;
d) si l’auditeur de la composante exerce dans un environnement réglementaire où les auditeurs font l’objet d’une surveillance active.
Directives des NCA
L’équipe affectée à l’audit du groupe n’a à acquérir une connaissance de l’auditeur d’une composante que si elle prévoit de lui demander d’effectuer des travaux sur les informations financières de la composante aux fins de l’audit du groupe. Ainsi, elle n’a pas besoin d’acquérir une connaissance des auditeurs des composantes pour lesquelles elle prévoit simplement mettre en œuvre des procédures analytiques au niveau du groupe. (NCA 600.A32)
La nature, le calendrier et l’étendue des procédures que l’équipe affectée à l’audit du groupe met en œuvre pour acquérir une connaissance de l’auditeur d’une composante sont influencés par des facteurs tels que l’expérience acquise par le passé auprès de cet auditeur ou la connaissance préalable de celui‑ci, et la mesure dans laquelle il est soumis aux mêmes politiques et procédures que l’équipe affectée à l’audit du groupe, par exemple : (NCA 600.A33)
-
dans le cas où l’équipe affectée à l’audit du groupe et l’auditeur d’une composante ont en commun :
- soit les mêmes politiques et procédures pour la réalisation des travaux (par exemple, les méthodes d’audit),
- soit les mêmes politiques et procédures de contrôle qualité,
- ou les mêmes politiques et procédures de suivi;
-
en cas de concordance ou de similitude :
- des textes légaux et réglementaires ou du système de droit,
- des systèmes de surveillance et de discipline professionnelles et d’assurance qualité externe,
- des formations professionnelle et continue,
- des organisations et des normes professionnelles,
- de langue et de culture.
Directives du BVG
Lorsqu’elle détermine les procédures qu’elle doit appliquer pour acquérir une connaissance de l’auditeur d’une composante, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit tenir compte de divers facteurs, en plus de ceux énoncés au paragraphe A33 de la NCA 600, notamment :
-
l’importance de la composante, son seuil de signification pour les états financiers du groupe et les risques importants recensés d’anomalies significatives dans les états financiers du groupe qui concernent la composante;
-
l’ampleur des travaux qui sera demandé à l’auditeur de la composante (p. ex. audit de l’information financière, audit d’un ou de plusieurs soldes de comptes, de catégories d’opérations ou d’informations à fournir, ou procédures particulières);
-
la complexité de la composante, notamment le degré des connaissances spécialisées ou d’expérience du domaine nécessaires;
-
si l’auditeur de la composante fait partie d’une autre équipe du BVG qui est soumise aux systèmes de gestion de la qualité du BVG.
Les sources d’information pertinentes prises en compte par l’équipe affectée à l’audit du groupe au moment d’acquérir une connaissance de l’auditeur d’une composante peuvent comprendre :
-
l’expérience acquise par le passé auprès de l’auditeur ou la connaissance préalable de celui‑ci (p. ex. si des rencontres ou des discussions ont eu lieu récemment avec l’auditeur de la composante pour acquérir une compréhension de la composante et de son environnement ou si l’équipe affectée à l’audit du groupe a récemment revu les portions pertinentes de la documentation d’audit de l’auditeur de la composante).
Il faudra aussi tenir compte des résultats de ces procédures au moment de définir la nature, le calendrier et l’étendue de l’intervention de l’équipe affectée à l’audit du groupe dans les travaux des auditeurs de composantes (BVG Audit 2324).
Exigences des NCA
Si l’équipe affectée à l’audit du groupe prévoit demander à l’auditeur d’une composante d’effectuer des travaux sur les informations financières de la composante, elle doit déterminer si l’auditeur de la composante comprend et respectera les règles de déontologie qui s'appliquent à l'audit du groupe et, notamment, s’il est indépendant. (NCA 600.19 a))
L’équipe affectée à l’audit du groupe doit demander à l’auditeur de la composante de lui donner communication des questions à prendre en considération pour tirer une conclusion sur l’audit du groupe. Cette communication doit indiquer si l’auditeur de la composante s’est conformé aux règles de déontologie qui s’appliquent à l’audit du groupe, y compris en matière d’indépendance et de compétence professionnelle. (NCA 600.41a))
Directives des NCA
Les facteurs susmentionnés sont en interaction et ne sont pas mutuellement exclusifs. Par exemple, l’étendue des procédures que l’équipe affectée à l’audit du groupe met en œuvre pour se renseigner sur l’auditeur d’une composante donnée, qui applique systématiquement les mêmes politiques et procédures de contrôle qualité et de suivi et les mêmes méthodes d’audit qu’elle, ou qui exerce dans le même pays que l’associé responsable de l’audit du groupe, peut être moindre que celle des procédures qu’elle met en œuvre pour se renseigner sur l’auditeur d’une autre composante, qui n’applique pas systématiquement les mêmes politiques et procédures de contrôle qualité et de suivi et les mêmes méthodes d’audit qu’elle, ou qui exerce dans un pays étranger. La nature des procédures mises en œuvre pour l’un et l’autre de ces auditeurs peut également différer. (NCA 600.A34)
Lorsque des organismes de surveillance indépendants ont été créés pour assurer la surveillance de la profession d’auditeur et le suivi de la qualité des audits, une connaissance du cadre réglementaire peut aider l’équipe affectée à l’audit du groupe à évaluer l’indépendance et la compétence de l’auditeur de la composante. Cette connaissance peut s’acquérir par des informations obtenues de l’auditeur de la composante ou de l’organisme de surveillance indépendant. (NCA 600.A36)
La gestion de la qualité au niveau de la mission repose sur le système de gestion de la qualité du cabinet ainsi que sur la nature et les circonstances particulières de la mission d'audit. Selon la NCGQ 1, le cabinet est responsable de communiquer les informations qui permettront aux membres de l'équipe de mission de comprendre leurs responsabilités concernant la réalisation de missions, et de s'en acquitter. Ces communications peuvent par exemple porter sur les politiques ou procédures relatives à la consultation de personnes désignées dans certaines situations comportant des éléments techniques ou déontologiques complexes, ou à la participation d'experts choisis par le cabinet dans des missions spécifiques pour la mise en oeuvre de procédures d'audit à l'égard de questions particulières (par exemple, le cabinet peut préciser que des experts en matière de crédit qu'il a préalablement désignés doivent participer à l'audit des provisions pour pertes sur créances attendues d'institutions financières). (NCA 220.A4)
Il arrive que certaines réponses aux risques liés à la qualité au niveau du cabinet ne soient pas mises en oeuvre au niveau de la mission, mais qu'elles demeurent néanmoins pertinentes en ce qui concerne la conformité aux exigences de la présente NCA. Voici des exemples de réponses au niveau du cabinet sur lesquelles l'équipe de mission peut s'appuyer pour se conformer aux exigences de la présente NCA : (NCA 220.A6)
-
les processus de recrutement et de formation professionnelle;
-
les applications informatiques qui facilitent le suivi en matière d'indépendance par le cabinet;
-
le développement d'applications informatiques qui facilitent les décisions en matière d'acceptation et de maintien de relations clients et de missions d'audit;
-
l'élaboration de méthodes d'audit ainsi que d'outils d'aide à la mise en oeuvre et d'indications de mise en oeuvre connexes.
D'ordinaire, pour se conformer aux exigences de la présente NCA, l'équipe de mission peut s'appuyer sur les politiques ou procédures du cabinet, sauf dans l'un ou l'autre des cas suivants : (NCA 220.A10)
-
selon sa compréhension ou son expérience pratique, les politiques ou procédures du cabinet ne conviendront pas à la nature et aux circonstances de la mission;
-
les informations fournies par le cabinet ou d'autres parties concernant l'efficacité de ces politiques ou procédures laissent entrevoir le contraire (par exemple des informations découlant des activités de suivi du cabinet, d'inspections externes ou d'autres sources pertinentes indiquent que les politiques ou procédures du cabinet ne fonctionnent pas efficacement).
Si l'associé responsable de la mission prend connaissance (notamment par l'intermédiaire d'autres membres de l'équipe de mission) de l'inefficacité des réponses du cabinet aux risques liés à la qualité pour cette mission en particulier, ou s'il n'est pas en mesure de s'appuyer sur les politiques ou procédures du cabinet, il en informe rapidement le cabinet conformément à l'alinéa 39 c), ces informations étant utiles dans le cadre du processus de suivi et de prise de mesures correctives du cabinet. Par exemple, si un membre de l'équipe de mission constate qu'un logiciel d'audit comporte une faille de sécurité, le fait d'en informer sans tarder les membres du cabinet concernés permettra au cabinet de prendre des dispositions pour mettre à jour le logiciel d'audit et le déployer de nouveau. Voir aussi le paragraphe A71 concernant les ressources suffisantes et appropriées. (NCA 220.A11)
Directives du BVG
Pour les auditeurs des composantes qui appartiennent à une autre équipe de mission du BVG, il est approprié pour l’équipe affectée à l’audit du groupe de considérer qu’ils ont en commun les méthodes, politiques, procédures et systèmes de gestion de la qualité appliqués au BVG, sauf si des problèmes ont été recensés dans des communications internes du BVG ou dans d’autres informations disponibles.
Il peut être nécessaire que la nature, le calendrier et l’étendue des procédures qui devront être mises en œuvre par l’équipe affectée à l’audit du groupe pour acquérir une connaissance de l’auditeur d’une composante appartenant à un cabinet externe comprennent plutôt une communication bilatérale en vue de recueillir les éléments probants nécessaires auprès de l’auditeur d’une composante.
Les tableaux des rubriques « Procédures relatives aux autres équipes de mission du BVG » et « Procédures relatives aux auditeurs externes ou appartenant à un cabinet d’audit externe » ci‑dessous résument les procédures pouvant être mises en œuvre pour acquérir une connaissance de l’auditeur d’une composante qui intervient pour la première fois. Ils distinguent deux types de procédures, soit celles relatives aux auditeurs des composantes appartenant à une autre équipe de mission du BVG et celles relatives aux auditeurs des composantes faisant partie d’un cabinet externe.
L’auditeur du groupe détermine si ces procédures sont suffisantes pour acquérir une connaissance de l’auditeur de la composante. Les résultats de ces procédures peuvent indiquer que des procédures supplémentaires seront nécessaires pour acquérir cette connaissance. Si tel est le cas, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit consulter les directives complémentaires qui sont présentées à la rubrique « Procédures supplémentaires à mettre en œuvre pour acquérir une connaissance d’un auditeur d’une composante qui intervient pour la première fois » ci‑dessous.
Directives du BVG
NCA 600.19 |
Procédures relatives aux autres équipes de mission du BVG |
a) Respect des règles de déontologie, notamment en matière d’indépendance |
Se reporter à la section BVG Audit 2328 pour obtenir des directives supplémentaires sur le respect des règles de déontologie. |
b) Compétence professionnelle |
|
c) Étendue suffisante de l’intervention de l’auditeur du groupe dans les travaux effectués par l’auditeur d’une composante |
Se reporter à la section BVG Audit 2324. |
d) Environnement réglementaire où les auditeurs font l’objet d’une surveillance active |
L’auditeur du groupe pourra s’appuyer sur les résultats des procédures décrites précédemment aux alinéas a) à c) lorsqu’il collaborera avec une autre équipe de mission du BVG, puisqu’ils exercent tous deux dans le même cadre de surveillance externe. |
Directives du BVG
NCA 600.19 |
Procédures relatives aux auditeurs externes ou appartenant à un cabinet externe |
a) Respect des règles de déontologie, notamment en matière d’indépendance |
Pour obtenir des directives complémentaires sur le respect des règles de déontologie, se reporter à la section BVG Audit 2329. |
b) Compétence professionnelle |
Pour obtenir des directives supplémentaires sur la compétence professionnelle, se reporter à la section BVG Audit 2329 |
c) Étendue suffisante de l’intervention de l’auditeur du groupe dans les travaux effectués par l’auditeur d’une composante |
Se reporter à la section BVG Audit 2324. |
d) Environnement réglementaire où les auditeurs font l’objet d’une surveillance active |
Tel qu’il est indiqué plus haut à la rubrique « Procédures pour acquérir une connaissance de l’auditeur d’une composante et sources d’éléments probants », en conformité avec le paragraphe A36 de la NCA 600, lorsque des organismes de surveillance indépendants ont été créés pour assurer la surveillance de la profession d’auditeur et le suivi de la qualité des audits, il convient d’acquérir une connaissance du cadre réglementaire pour évaluer l’indépendance et la compétence de l’auditeur de la composante. Cette connaissance peut s’acquérir par des informations obtenues de l’auditeur de la composante ou de l’organisme de surveillance indépendant. |
Directives des NCA
L’équipe affectée à l’audit du groupe dispose de plusieurs moyens pour se renseigner sur l’auditeur d’une composante. Par exemple, la première fois qu’elle fait intervenir l’auditeur d’une composante, l’équipe affectée à l’audit du groupe peut : (NCA 600.A35)
-
évaluer les résultats des activités de suivi lorsque l’équipe affectée à l’audit du groupe et l’auditeur de la composante font partie d’un même cabinet ou réseau qui est soumis et se conforme à des politiques et procédures de suivi communes;
-
visiter l’auditeur de la composante pour s’entretenir avec lui des points dont il est question aux alinéas 19 a) à c);
-
demander à l’auditeur de la composante de confirmer par écrit les points dont il est question aux alinéas 19 a) à c). (L’Annexe 4 donne un exemple de confirmations écrites de l’auditeur d’une composante);
-
demander à l’auditeur de la composante de remplir des questionnaires sur les points dont il est question aux alinéas 19 a) à c);
-
s’entretenir au sujet de l’auditeur de la composante avec des collègues membres du cabinet de l’associé responsable de l’audit du groupe ou avec un tiers digne de confiance qui connaît l’auditeur de la composante;
-
obtenir des confirmations du corps ou des corps professionnels dont l’auditeur de la composante est membre, de l’autorité qui lui a conféré le droit d’exercice, ou d’autres tiers.
Directives du BVG
En général, les procédures supplémentaires mentionnées dans les directives des NCA ci‑dessus sont plus susceptibles d’être mises en œuvre pour les auditeurs des composantes qui travaillent pour un cabinet ou une équipe de mission externe. Dans la plupart des cas, l’équipe affectée à l’audit du groupe jugerait que ces procédures supplémentaires sont nécessaires pour une autre équipe de mission du BVG seulement dans des circonstances inhabituelles, par exemple, si elle entretenait des préoccupations importantes découlant :
-
d’une expérience antérieure de l’auditeur du groupe étant déjà intervenu dans les travaux de l’auditeur de la composante;
-
de la connaissance de l’auditeur de la composante qui résulte d’une expérience antérieure des membres de l’équipe de mission.
Plus la composante est importante par rapport au groupe, plus il sera primordial de visiter l’auditeur de la composante. Une visite peut aussi permettre à l’auditeur du groupe d’améliorer sa connaissance de la composante et de la direction de la composante.
Directives des NCA
Lorsqu’elle fait intervenir de nouveau l’auditeur de la composante au cours des exercices ultérieurs, l’équipe affectée à l’audit du groupe peut s’appuyer sur son expérience avec l’auditeur de la composante dans le passé. L’équipe affectée à l’audit du groupe peut demander à l’auditeur de la composante de confirmer si des changements concernant les points dont il est question aux alinéas 19 a) à c) sont survenus depuis l’exercice précédent. (NCA 600.A35)
Directives du BVG
L’équipe affectée à l’audit du groupe peut demander à l’auditeur de la composante de confirmer par écrit si des changements concernant les règles de déontologie pertinentes, y compris celles qui ont trait à l’indépendance, la compétence professionnelle et les questions relatives au caractère suffisant de l’intervention de l’équipe affectée à l’audit du groupe, sont survenus depuis l’exercice précédent.
Le responsable de l’audit du groupe et son équipe s’appuient sur leur expérience antérieure et leur connaissance de l’auditeur de la composante et exercent leur jugement professionnel pour déterminer les procédures appropriées à mettre en œuvre pour améliorer leurs connaissances.
Lorsque la situation de l’auditeur de la composante évolue de façon considérable au cours d’exercices ultérieurs à une première intervention, l’équipe affectée à l’audit du groupe acquiert une connaissance à cet égard. Se reporter aux directives intitulées « Suite à donner à de nouvelles informations sur l’auditeur de la composante » ci‑dessous.
Directives du BVG
Suite à donner à de nouvelles informations sur l’auditeur de la composante
L’équipe affectée à l’audit du groupe doit évaluer les nouvelles informations dont elle prend connaissance après la planification initiale de l’audit du groupe si ces informations peuvent influer sur l’évaluation par l’auditeur du groupe de sa capacité à utiliser les travaux de l’auditeur d’une composante dans le cadre de l’audit du groupe. Pour ce faire, l’auditeur du groupe :
-
met à jour la connaissance de l’auditeur de la composante et détermine s’il continuera d’utiliser les travaux de l’auditeur de la composante à titre d’éléments probants aux fins de l’audit du groupe;
-
détermine si les nouvelles informations ont une incidence sur la nature, le calendrier et l’étendue des travaux qui seront effectués par l’auditeur de la composante (p. ex. de nouvelles informations concernant la capacité du cabinet affecté à l’audit du groupe d’exécuter certains travaux d’audit);
-
réévalue son intervention dans les travaux de l’auditeur de la composante (p. ex. les procédures supplémentaires qui doivent être mises en œuvre, au besoin, par l’équipe affectée à l’audit du groupe à l’égard des travaux de l’auditeur de la composante ou de la composante elle-même), en déterminant notamment s’il lui faut modifier la direction et la supervision qu’il avait planifiées à l’égard de l’auditeur de la composante ainsi que la revue des travaux de celui‑ci.
Mise à jour de la connaissance de l’auditeur de la composante
Lorsque le responsable de l’audit du groupe ou l’équipe affectée à l’audit du groupe prend connaissance de nouvelles informations qui pourraient influer sur la capacité de l’auditeur du groupe à utiliser les travaux de l’auditeur de la composante, elle s’entretient avec le responsable de la mission d’audit de la composante et d’autres personnes jugées compétentes par le responsable de l’audit du groupe, au sujet de la nature des nouvelles informations et de leur incidence sur les travaux d’audit en cours et sur les travaux antérieurs.
Directives du BVG
Les procédures mises en œuvre en vue d’acquérir et de mettre à jour la connaissance de l’auditeur de la composante et les résultats de ces procédures, ainsi que tout jugement important porté par l’équipe affectée à l’audit du groupe, sont documentés dans le dossier de travail de l’auditeur du groupe.