7073.2 Étape 2 : Définition des rôles et des responsabilités

sept.-2020

Directives du BVG

Le processus d’établissement de la stratégie générale d’audit permet à l’auditeur de déterminer la nature, le calendrier et l’étendue des ressources nécessaires pour réaliser la mission. Cela englobe l’évaluation faite par l’auditeur des ressources à mettre en œuvre pour des aspects particuliers de l’audit, par exemple le recours à des membres suffisamment expérimentés de l’équipe pour les aspects présentant un risque élevé, ou la détermination de la nécessité d’avoir recours à des spécialistes ou à des experts.

L’auditeur doit examiner les facteurs énumérés au paragraphe A61 de la NCA 540 pour déterminer s’il sera nécessaire de faire appel à des spécialistes ou à des experts. La décision de recourir à des spécialistes ou à des experts est une question de jugement. Dans certains cas, l’auditeur n’a pas besoin d’avoir des compétences ou des connaissances spécialisées pour évaluer les risques et obtenir des éléments probants suffisants et appropriés concernant les risques liés aux estimations de la direction. Toutefois, lorsque des estimations comportent un degré élevé d’incertitude d’estimation, de complexité et de subjectivité qui exige des connaissances spécialisées ou un jugement sûr, il pourrait être nécessaire de faire appel à des spécialistes ou à des experts. C’est notamment le cas, par exemple, pour évaluer des actifs complexes, estimer des réserves ou des passifs et procéder à des tests de dépréciation portant sur des immobilisations incorporelles. L’auditeur devra aussi souvent s’appuyer sur des connaissances spécialisées pour traiter les évaluations en juste valeur. Il peut faire appel à des spécialistes ou des experts pour obtenir des estimations indépendantes en juste valeur lorsqu’il n’a pas l’expertise ou l’expérience nécessaires pour établir ses propres estimations et corroborer les évaluations en juste valeur de la direction. Il convient de noter que le paragraphe A63 de la NCA 540 indique explicitement que l’auditeur devra probablement faire appel à des spécialistes ou à des experts lorsqu’il audite des pertes de crédit attendues d’une institution bancaire ou un passif d’assurance d’une entité d’assurance. L’auditeur doit aussi tenir compte de toute autre méthode et directive en vigueur dans son territoire ou sa province qui pourrait décrire d’autres circonstances dans lesquelles le recours à des spécialistes ou à des experts est nécessaire.

Voici des exemples de cas où il pourrait être particulièrement utile de faire appel à des spécialistes ou à des experts :

• les modèles d’évaluation utilisés pour déterminer la juste valeur sont complexes, notamment l’évaluation d’actifs complexes;
• l’entité évolue au sein d’un secteur d’activité spécialisé où des estimations des passifs ou des réserves sont nécessaires;
• les tests de dépréciation portant sur l’écart d’acquisition (goodwill) ou d’autres immobilisations incorporelles comprennent des hypothèses très subjectives ou les relations entre les hypothèses et d’autres saisies de données ne sont pas linéaires;
• l’auditeur veut se servir de données de référence propres au secteur d’activité ou de rapports d’évaluation de biens immobiliers propres à un marché;
• des hypothèses clés ont été modifiées ou les circonstances ont évolué, ce qui a une incidence sur la valeur comptable d’un poste;
• l’auditeur a des raisons de croire que la valeur comptable d’un actif n’est plus appropriée;
• le risque d’anomalies significatives est plus élevé que la normale, en raison du degré élevé d’incertitude d’estimation, de complexité, de subjectivité ou d’autres facteurs de risque inhérent.

Un spécialiste ou un expert peut aider l’auditeur à :

• obtenir une compréhension de l’entité ainsi que de son secteur d’activité, de ses processus et de ses contrôles internes;
• comprendre les tendances et les pratiques du secteur d’activité qui sont pertinentes pour les estimations et informations y afférentes;
• identifier et évaluer les risques liés aux estimations et aux informations y afférentes;
• relever les hypothèses importantes;
• concevoir des procédures d’audit en vue de répondre aux risques identifiés;
• mettre en œuvre ces procédures ou appuyer l’équipe de mission dans la mise en œuvre de ces procédures.

Directives connexes

Pour obtenir des indications supplémentaires sur le recours à des spécialistes ou à des experts, se reporter aux sections BVG Audit 3090 et BVG Audit 3100.

Directives du BVG

L’entité peut recourir à des experts choisis par la direction pour établir une estimation qu’elle utilisera ensuite pour préparer ses états financiers et les informations y afférentes. Voici des scénarios courants où un expert choisi par la direction pourrait participer à l’établissement d’une estimation :

• estimer le passif au titre des avantages de retraite, des avantages postérieurs à la retraite et d’autres avantages du personnel constitués;
• déterminer la juste valeur d’un instrument financier;
• évaluer des biens immobiliers;
• évaluer l’issue d’un litige.

Lorsqu’une entité a recours à un expert choisi par la direction pour établir une estimation, l’auditeur doit suivre les directives de la section BVG Audit 3111 pour évaluer la compétence, les capacités et l’objectivité de l’expert, acquérir une compréhension de ses travaux et en évaluer le caractère approprié.

La direction d’une entité a recours à un expert pour pouvoir étayer, comme il se doit, les assertions qu’elle fait dans les états financiers. L’auditeur doit donc se demander de quelle manière il pourra obtenir des éléments probants suffisants et appropriés concernant ces assertions. Le recours à un expert de la direction ne fournit pas à lui seul des éléments probants suffisants et appropriés. Plus particulièrement, l’auditeur doit porter une attention à l’exhaustivité et à l’exactitude des données que l’entité a fournies à l’expert.

Lorsque l’expert choisi par la direction est un employé de l’entité, qui évalue aussi son rendement et détermine sa rémunération, il y a un risque accru que l’objectivité de l’expert soit compromise. Dans de telles circonstances, l’auditeur doit adapter en conséquence l’esprit critique qu’il exercera lors de son évaluation des travaux de l’expert choisi par la direction.

Si l’auditeur juge que l’expert choisi par la direction n’est pas compétent ou objectif, ou s’il conclut que ses travaux ne peuvent pas servir d’éléments probants, il doit se reporter au point « Évaluation du caractère approprié des travaux de l’expert choisi par la direction » de la section BVG Audit 3111. Dans de tels cas, l’auditeur devra mettre en œuvre des procédures additionnelles et pourrait envisager d’établir sa propre estimation ponctuelle ou un intervalle de confiance.

Lorsqu’un expert choisi par la direction aide la direction à établir une estimation, l’auditeur doit évaluer si l’équipe de mission de base a l’expérience requise ou si elle doit faire appel à un spécialiste ou à un expert interne pour l’aider à évaluer les travaux des experts choisis par la direction.

Directives connexes

Pour obtenir des indications supplémentaires sur le recours à des experts choisis par la direction, se reporter à la section BVG Audit 3111.

Directives du BVG

Pour optimiser l’utilisation des travaux de spécialistes et d’experts, il est important que ceux‑ci interviennent tôt pendant l’étape de la planification de l’audit. En outre, il est essentiel, tout au long de l’audit, d’assurer une coordination en continu avec les spécialistes et les experts ainsi qu’une supervision constante de ces derniers. Cette supervision réduit au minimum le risque de « surprises » tant pour l’auditeur que pour l’entité. L’auditeur doit faire intervenir les spécialistes ou les experts tôt pendant l’étape de la planification pour déterminer le calendrier de leur participation et les exigences applicables, et les inviter aux réunions et aux discussions de planification de l’équipe.

L’auditeur doit déterminer la nature, le calendrier et l’étendue de la participation du spécialiste ou de l’expert à l’audit, de concert avec ce dernier. Le rôle du spécialiste ou de l’expert varie selon la nature de l’estimation, le niveau du risque évalué et d’autres facteurs pertinents. Le spécialiste ou l’expert pourrait offrir des services de consultation, d’encadrement ou d’exécution des travaux. Pour obtenir des indications supplémentaires sur le recours à des spécialistes ou à des experts, se reporter aux sections BVG Audit 3090 et BVG Audit 3100.

Directives connexes

Pour obtenir des indications supplémentaires sur le recours à des spécialistes ou à des experts, se reporter aux sections BVG Audit 3090 et BVG Audit 3100.

Directives du BVG

Il est important de définir clairement les rôles de l’équipe de mission de base et ceux des spécialistes ou des experts pour assurer une utilisation efficace des travaux de ces derniers. Le responsable de la mission assume la responsabilité de l’ensemble de la mission, y compris de l’utilisation des travaux des experts et des spécialistes qui travaillent avec l’équipe de mission. Les directives générales sur l’utilisation des travaux d’experts ou de spécialistes choisis par l’auditeur, y compris la revue de leurs travaux et les responsabilités mutuelles, sont présentées dans les sections BVG Audit 3090 et BVG Audit 3100.

L’auditeur doit définir des pratiques de travail pour régir les interactions avec les spécialistes ou les experts (p. ex. les modalités de traitement et de présentation des notes d’encadrement). Il doit aussi penser à désigner un membre de l’équipe ou un gestionnaire de l’équipe de mission de base qui assurera la gestion des relations avec le spécialiste ou l’expert.

Directives connexes

Pour obtenir des indications supplémentaires sur le recours à des spécialistes ou à des experts, se reporter aux sections BVG Audit 3090 et BVG Audit 3100.