2340.2 Planification de l’équipe affectée à l’audit de groupe

déc.-2023

Directive du BVG

Comme il est indiqué dans la section BVG Audit 4011, même si les réunions de planification de l’équipe se tiennent au cours de l’étape de planification de la mission, plusieurs activités de planification sont entreprises avant la réunion de planification de l’équipe. En outre, c’est lors des réunions de planification de l’équipe que le responsable de la mission et le gestionnaire d’équipe transmettent au reste des membres de l’équipe de mission des informations concernant les activités de planification entreprises en vue d’obtenir leur compréhension, leurs contributions, leurs commentaires et leur accord. Les réunions de planification servent à rappeler aux membres de l’équipe de mission leur rôle dans la réalisation d’un audit de qualité et à examiner la stratégie générale d’audit qui définit l’étendue, le calendrier et la direction des travaux d’audit. Les résultats des activités de planification réalisées, y compris des réunions de planification, et la stratégie d’audit proposée serviront de fondement à l’élaboration d’un plan de mission détaillé. Par conséquent, les communications et les discussions lors de la réunion de planification de l’équipe, et la documentation connexe, constituent un élément important pour démontrer que la direction et la supervision de l’équipe de mission et la revue de ses travaux ont été planifiées et exécutées de manière appropriée, conformément à l’alinéa 30a) de la NCA 220.

Objectif des réunions de planification de l’équipe

Dans un audit de groupe, le responsable de l’audit du groupe a la responsabilité ultime de délivrer le rapport de l’auditeur externe sur les états financiers du groupe. Sa participation doit donc être suffisante et appropriée tout au long de la mission d’audit, de sorte qu’il dispose des fondements nécessaires pour déterminer si les jugements importants portés et les conclusions tirées sont appropriés. En outre, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit déterminer si la nature, le calendrier et l’étendue de la direction et de la supervision des auditeurs des composantes et de la revue de leurs travaux sont à la fois planifiés et exercés. Les réunions de planification de l’équipe affectée à l’audit du groupe et des auditeurs des composantes aident le responsable de l’audit du groupe à s’acquitter de ces responsabilités.

Organisation et gestion des réunions de planification pour l’équipe affectée à l’audit du groupe et les auditeurs des composantes

Les réunions de planification de l’équipe dans le cadre d’un audit de groupe peuvent être organisées et gérées de l’une ou l’autre des manières suivantes :

Option 1 : L’équipe affectée à l’audit du groupe organise les réunions

L’équipe affectée à l’audit du groupe établit l’ordre du jour des réunions de planification de l’équipe avec la collaboration des auditeurs des composantes en suivant les indications données dans la section BVG Audit 4011, adaptées aux circonstances de l’audit du groupe. Le responsable de l’audit du groupe détermine les participants et dispose de la latitude voulue pour organiser les réunions de planification de la manière la mieux adaptée aux circonstances de l’audit du groupe. Le responsable de l’audit du groupe peut, par exemple, déterminer qu’une réunion de planification de l’équipe entre l’équipe affectée à l’audit du groupe et les membres clés de l’équipe affectée à l’audit des composantes qui sont chargés de composantes importantes est appropriée compte tenu de la nature et des circonstances de la mission. Par ailleurs, le responsable de l’audit du groupe et les membres de son équipe peuvent planifier des réunions avec certains auditeurs de composantes en particulier ou avec des groupes d’auditeurs de composantes (p. ex. en fonction de zones géographiques ou de secteurs à présenter). Il ne s’agit là que d’exemples et non d’une liste exhaustive d’options.

Le responsable de l’audit du groupe dirige les réunions ainsi que les communications et les discussions sur les points à l’ordre du jour de la réunion de planification de l’équipe y compris, mais sans s’y limiter, les échanges sur la possibilité que les états financiers de l’entité comportent des anomalies significatives résultant de fraudes ou d’erreurs (comme l’exigent la NCA 315 et la NCA 240). La participation active des membres de l’équipe affectée à l’audit des composantes dans le cadre des discussions témoigne de l’importance de leur connaissance de la composante et de son environnement, y compris des textes légaux et réglementaires applicables.

Option 2 : Les auditeurs des composantes organisent leurs propres réunions auxquelles participent le responsable de l’audit du groupe et les membres de son équipe

Les auditeurs des composantes établissent l’ordre du jour de la réunion de planification de l’équipe en suivant les indications données dans la section BVG Audit 4011, adaptées aux circonstances de l’audit du groupe, et discutent de leurs plans avec l’équipe affectée à l’audit du groupe. L’auditeur de la composante détermine également les participants et peut solliciter l’avis de l’équipe affectée à l’audit du groupe.

Le responsable de l’audit des composantes dirige la réunion ainsi que les communications et les discussions, mais le responsable de l’audit du groupe et les membres clés de l’équipe de mission participent activement aux discussions. Le responsable de l’audit du groupe et son équipe déterminent à quelles réunions de planification de l’audit des composantes ils participeront et quels membres de l’équipe assisteront aux réunions de planification de l’audit des composantes. La participation du responsable de l’audit du groupe et de son équipe peut être influencée par des facteurs tels que l’importance de la composante, des changements dans les activités ou l’environnement de l’entité composante, ou de l’information obtenue concernant le système de gestion de la qualité du cabinet de l’auditeur de la composante.

Conformément à la NCA 315 et à la NCA 240, les membres clés de l’équipe de mission doivent discuter de la possibilité que les états financiers de l’entité comportent des anomalies significatives résultant de fraudes ou d’erreurs. Dans le contexte d’un audit de groupe, les membres clés de l’équipe de mission comprennent les associés et les gestionnaires concernés de composantes importantes. Par conséquent, il est probable que le responsable de l’audit du groupe assiste au moins aux réunions de planification de l’équipe portant sur des composantes importantes et qu’il participe activement aux discussions. Cela lui permet d’assumer la responsabilité des décisions de planification touchant l’audit du groupe qui ont été prises lors de la réunion (p. ex. en posant des questions d’approfondissement, en communiquant de l’information pertinente recueillie dans le cadre de discussions avec le client ou d’autres sources, et en faisant part de son point de vue en fonction de son expérience avec le client, l’industrie, ou le cadre réglementaire). Même si l’auditeur de la composante organise et dirige les réunions, le responsable de l’audit du groupe dirige la discussion avec les membres clés de l’équipe de mission sur la possibilité que les états financiers de l’entité comportent des anomalies significatives résultant de fraudes et d’erreurs (selon la NCA 315 et la NCA 240), et en assume la responsabilité ultime. Il sollicite toutefois l’avis du responsable de l’audit de la composante et de son équipe quant à la façon d’identifier et d’évaluer les risques d’anomalies significatives, d’après les connaissances des auditeurs de la composante quant à la composante et à son environnement.

Le responsable de l’audit du groupe peut déterminer, en fonction des faits et des circonstances de l’audit du groupe, si une combinaison des options présentées ci-dessus est appropriée (p. ex. pour certaines composantes, le responsable de l’audit du groupe et son équipe organisent les réunions de planification avec la collaboration des auditeurs de composantes et, pour d’autres composantes, le responsable de l’audit du groupe peut assister aux réunions de planification de l’équipe organisées par l’auditeur d’une composante). Dans les cas où il n’assiste pas aux réunions de planification des auditeurs de composante, le responsable de l’audit du groupe doit diriger et superviser les travaux du responsable de l’audit de la composante et revoir son travail (pour respecter les exigences du paragraphe 15 de la NCA 220). Par conséquent, le responsable de l’audit du groupe doit prendre d’autres mesures ou mettre en œuvre des procédures supplémentaires pour déterminer que les communications et les discussions ont eu lieu selon les besoins (et étayer cette détermination de documents appropriés) pour qu’il puisse en assumer la responsabilité globale. Il pourrait notamment avoir à :

• tenir une discussion de planification avec le responsable de l’audit de la composante avant la réunion de planification de l’équipe pour discuter des sujets de la réunion (ce qui est un exemple de la direction exercée par le responsable de l’audit du groupe à l’égard du responsable de l’audit de la composante);

• tenir une discussion de récapitulation avec le responsable de l’audit de la composante après la réunion pour revoir les résultats et/ou déterminer les mesures à prendre (ce qui est un exemple de la supervision exercée par le responsable de l’audit du groupe à l’égard du responsable de l’audit de la composante);

• revoir les comptes rendus ou la documentation de la réunion (ce qui est un exemple de la revue par le responsable de l’audit du groupe des travaux du responsable de l’audit de la composante).

Des directives supplémentaires à ce sujet sont fournies dans la section BVG Audit 4011.