Manuel de la vérification annuelle
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2363 Événements postérieurs à la date de clôture
juin-2020
Aperçu
La présente section traite de la question suivante :
- les procédures à mettre en œuvre au niveau des composantes à l’égard des événements postérieurs à la date de clôture.
Exigences des NCA
Lorsque l’équipe affectée à l’audit du groupe ou les auditeurs des composantes réalisent des audits des informations financières des composantes, ils doivent mettre en œuvre des procédures conçues pour repérer les événements survenus dans les composantes entre la date de clôture de celles-ci et la date du rapport de l’auditeur sur les états financiers du groupe, et pouvant nécessiter un redressement ou un complément d’information dans les états financiers du groupe. (NCA 600.38)
Lorsque les auditeurs des composantes réalisent des travaux autres qu’un audit sur les informations financières de celles-ci, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit leur demander de l’aviser s’ils prennent connaissance d’événements postérieurs à la date de clôture pouvant nécessiter un redressement ou un complément d’information dans les états financiers du groupe. (NCA 600.39)
Directives du BVG
Composantes où l’auditeur audite des informations financières
Des procédures à l’égard des événements postérieurs à la date de clôture sont requises pour les composantes où l’auditeur audite des informations financières. Ces procédures doivent couvrir les deux périodes suivantes :
- la période allant de la date de clôture de l’exercice jusqu’à la date du rapport que l’auditeur de la composante remet à l’équipe affectée à l’audit du groupe;
- la période entre la date du rapport de l’auditeur de la composante à l’équipe affectée à l’audit du groupe et la date du rapport de l’auditeur du groupe.
Lorsqu’un auditeur audite de telles composantes, les procédures visant les événements postérieurs à la date de clôture peuvent être mises en œuvre par l’équipe affectée à l’audit du groupe ou l’auditeur de la composante lui-même. Par contre, les procédures visant les événements postérieurs qui surviennent entre la date de clôture et la date du rapport de l’auditeur de la composante seront généralement mises en œuvre par l’auditeur de la composante avant qu’il ne présente son rapport à l’équipe affectée à l’audit du groupe.
Pour déterminer la nature, l’étendue et le calendrier des procédures visant les événements postérieurs à la clôture à mettre en œuvre au niveau des composantes à partir de la date du rapport de l’auditeur de la composante jusqu’à la date du rapport de l’auditeur sur les états financiers du groupe, et si ces procédures seront mises en œuvre par l’équipe affectée à l’audit du groupe ou par l’auditeur de la composante, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit tenir compte du risque que de tels événements au niveau de la composante ne soient pas relevés par la direction du groupe ou l’équipe elle-même. Elle doit notamment acquérir une compréhension des contrôles et des méthodes que la direction du groupe et celle de la composante ont mis en œuvre pour relever les événements postérieurs qui ont une incidence sur la composante.
Par ailleurs, l’auditeur de la composante doit aussi acquérir une compréhension de ces contrôles lorsqu’il met en œuvre des procédures visant des événements postérieurs au niveau de la composante.
Composantes où l’auditeur réalise des travaux autres qu’un audit sur des informations financières
Comme il est indiqué aux paragraphes 38 et 39 de la NCA 600 cités précédemment, des procédures visant les événements postérieurs à la clôture sont nécessaires seulement lorsqu’un audit visant les informations financières d’une composante est exécuté. Pour tous les autres types de travaux (audit d’un ou de plusieurs soldes de comptes, catégories d’opérations ou informations à fournir; procédures déterminées; examen des informations financières de la composante), l’équipe affectée à l’audit du groupe doit seulement demander à l’auditeur de la composante de l’aviser de tout événement postérieur à la clôture dont il prendrait connaissance.
Les auditeurs de composantes doivent tenir compte des événements qui se produisent entre la date des informations financières et la date de leur rapport, dans la mesure où ces événements s’appliquent aux secteurs précis visés par leurs procédures. Toutefois, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit aussi demander à l’auditeur de la composante de l’aviser s’il prend connaissance d’événements postérieurs survenus entre la date des informations financières et la date du rapport de l’auditeur de groupe qui pourraient nécessiter un redressement ou la présentation d’informations dans les états financiers du groupe.
Même s’il n’est pas obligatoire de mettre en œuvre des procédures particulières visant les événements postérieurs dans ces circonstances, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit se demander, en se fondant sur ce qu’elle connaît du groupe et son jugement professionnel, s’il est nécessaire de demander aux auditeurs des composantes qui effectuent des travaux autres que des audits portant sur des informations financières, de mettre en œuvre des procédures visant les événements postérieurs à la clôture en plus de leur demander de l’aviser s’ils prennent connaissance de tels événements.
La section BVG Audit 9040 présente des procédures additionnelles.