Annual Audit Manual
AVIS CONCERNANT LE DROIT D’AUTEUR ─ Ce manuel est destiné à un usage interne. Il ne peut être reproduit par ou distribué à des tierces parties par courriel, par télécopieur, par courrier, en main propre ou par tout autre moyen de distribution ou de reproduction sans le consentement écrit du Coordonnateur des droits d’auteur du Bureau du vérificateur général du Canada. Les paragraphes du Manuel de CPA Canada sont reproduits ici pour votre utilisation non-commerciale avec l’autorisation des Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada). Ils ne peuvent pas être modifiés, copiés ou distribués, sous une forme quelconque, car cela transgresserait le droit d’auteur de CPA Canada. Reproduit à partir du Manuel de CPA Canada avec l’autorisation des Comptables professionnels agréés du Canada, Toronto, Canada.
Comment utiliser le Manuel d’audit annuel
déc.-2022
Contenu de la présente section
Présentation du Manuel d’audit annuel
Le logiciel pour les feuilles de travail d’audit
Les différents niveaux du Manuel d’audit annuel
Politiques et directives du BVG
Aperçu
La présente section traite des questions suivantes :
- le Manuel d’audit annuel;
- son applicabilité aux missions d’audit;
- sa structure et ses divers niveaux;
- son degré d’autorité;
- les conventions linguistiques qui y prévalent.
Directives du BVG
Le Manuel d’audit annuel renferme les méthodes d’audit d’états financiers du Bureau du vérificateur général du Canada (BVG). Ces méthodes, qui sont fondées sur les Normes canadiennes d’audit (NCA), ainsi que les politiques et les directives du BVG y sont expliquées en détail. Le présent Manuel a pour objet de prescrire une démarche d’audit commune pour toutes les équipes de mission du Bureau, de sorte que chaque équipe puisse comprendre la démarche entreprise par une autre, dans le cadre d’une mission donnée. Lorsqu’il est utilisé conjointement avec les outils d’audit, les modèles et le contenu informatisés du Bureau, il permet aux équipes de mission de fournir des services de certification et autres services connexes conformes aux normes du Bureau.
Le Manuel d’audit annuel s’agit d’un document de référence complet qui explique comment réaliser des audits conformément aux NCA ainsi qu’aux politiques et aux directives du BVG.
La présente version du Manuel d’audit annuel a été publiée en 2022.
Directives du BVG
Les exigences et les directives des NCA, ainsi que les politiques d’audit et la plupart des directives du BVG (p. ex. au sujet des tests des contrôles et des tests de corroboration) s’appliquent aux missions du BVG qui sont documentées dans le logiciel pour les feuilles de travail d’audit. Par conséquent, la majeure partie des directives contenues dans le Manuel d’audit annuel est pertinent pour la planification et la réalisation de ces missions.
Directives du BVG
Afin de faire ressortir les différents degrés d’autorité des énoncés et de favoriser une application efficace et efficiente des NCA et des méthodes du BVG, le Manuel d’audit annuel est conçu selon les niveaux (ou catégories) ci-dessous :
|
Niveau |
Degré d’autorité |
Langage utilisé |
Présentation dans le Manuel d’audit annuel |
|---|---|---|---|
|
Objectifs des NCA* Dans ce niveau, on explique clairement le ou les objectifs que l’auditeur doit atteindre dans ses travaux, selon une ou plusieurs NCA. L’auditeur doit atteindre ces objectifs (sauf s’il est manifeste que la norme ne s’applique pas) afin de pouvoir confirmer que l’audit est conforme aux NCA. |
Obligatoire Ce niveau est supérieur à tous les autres niveaux, car on y prescrit ce que l’auditeur doit mettre en œuvre afin de réaliser un audit conforme aux NCA. |
Libellé des NCA |
Clairement identifié par le titre « Objectifs des NCA ». |
|
Exigences des NCA* Ce niveau présente les mesures que doit prendre l’auditeur afin d’atteindre les objectifs des NCA. Certaines exigences sont conditionnelles par nature (c.-à-d. qu’elles sont requises dans certaines circonstances uniquement). |
Obligatoire Dans ce niveau, on explique en détail les mesures que l’auditeur doit prendre afin de réaliser un audit conforme aux NCA. Le degré d’autorité des énoncés est supérieur à celui des niveaux ci-dessous. La plupart des exigences renvoient aux « modalités d’application et autres commentaires explicatifs », lesquels contiennent des renseignements et des directives supplémentaires. |
Libellé des NCA. |
Clairement identifié par le titre « Exigences des NCA ». |
|
Directives des NCA* Ce niveau contient les modalités d’application et autres commentaires explicatifs des NCA, qui servent à préciser le sens d’une exigence ou son intention. Il peut également comprendre des exemples de procédures qui peuvent être appropriées dans des circonstances données. |
Les énoncés dans ce niveau indiquent les mesures qui peuvent être prises pour satisfaire aux exigences des NCA et fournissent des exemples. On s’attend habituellement à ce que les équipes d’audit suivent les directives des NCA. |
Libellé des NCA. |
Clairement identifié par le titre « Directives des NCA ». |
|
Politiques du BVG (Voir les renseignements ci-dessous.) |
Obligatoire (Voir les renseignements ci-dessous.) |
Le style est similaire à celui des exigences des NCA et le verbe « devoir » est utilisé pour souligner le caractère obligatoire des énoncés. |
Clairement identifié par le titre « Politiques du BVG ». |
|
Directives du BVG (Voir les renseignements ci-dessous.) |
Les équipes de mission suivent généralement les directives du BVG. (Voir les renseignements ci-dessous.) |
Dans l’ensemble, le style est équivalent à celui des directives des NCA. L’utilisation d’un libellé plus précis dépendra du message à communiquer. |
Clairement identifié par le titre « Directives du BVG ». |
* Pour plus de précisions sur le contenu des NCA et les directives relatives à la conformité aux NCA, se reporter à la section BVG Audit 1020.
Directives du BVG
Politiques du BVG — Politiques que les équipes de mission doivent respecter lors de la réalisation d’un audit. Il s’agit d’exigences propres au BVG qui aident les auditeurs à se conformer aux exigences externes ou à atteindre les objectifs du BVG en matière de qualité et de gestion du risque. La non-conformité à ces politiques pourrait indiquer, mais pas forcément, la non-conformité aux exigences externes.
Directives du BVG — Directives formant la synthèse des connaissances et de l’expérience collectives du bureau. Elles sont conçues pour aider les équipes de mission et les auditeurs à exécuter leurs travaux et à tirer des conclusions de manière efficace et efficiente, ou à se conformer aux politiques du BVG. En général, les directives sont plus précises que les exigences des NCA et que les modalités d’application et autres commentaires explicatifs des NCA. Par exemple, une directive pourrait porter sur l’étendue des tests ou des règles générales, comme les règles sur le caractère significatif, le seuil de report au Sommaire des anomalies, les directives sur la taille des échantillons, les directives sur le sondage acceptation-rejet, les directives sur les tests des contrôles ou toute autre directive précise concernant les tests.
Nous nous attendons à ce que les équipes de mission suivent les directives du BVG. De plus, nous les invitons à justifier dans leurs feuilles de travail tout écart par rapport à ces directives. Lorsque les jugements professionnels sont importants, ils doivent être consignés en dossier conformément à la NCA 230, tout comme les arguments qui les motivent. Même si les écarts ne sont pas importants, l’auditeur doit donner des explications par écrit, car cela aide généralement les équipes à déterminer déterminer si elles sont à l’aise avec la démarche de remplacement proposée et leur permet d’expliquer cette démarche, si elle est contestée par la suite.
Directives du BVG
La table des matières du Manuel d’audit annuel est présentée sous forme de volet de navigation, à la gauche de l’écran. Elle se lit comme suit :
- Section (p. ex., 7000;
- Section (p. ex. 7070 dans le chapitre 7000);
- Sujet (p. ex. 7076 dans la section 7070).
- Section (p. ex. 7070 dans le chapitre 7000);
Les sujets sont ensuite divisés en « encadrés » qui représentent les plus petites sous-divisions d’un sujet. Les encadrés fournissent des directives détaillées (p. ex. « Présentation conforme au référentiel d’information financière applicable », dans le sujet 7076). Les renvois dans le Manuel d’audit annuel portent principalement sur des sections ou des sujets. Cependant, le Manuel contient aussi des renvois plus précis, c’est-à-dire à des encadrés particuliers.
En général, chaque sujet comprend des citations de NCA ainsi que les politiques et directives du BVG connexes, qui sont disposées selon les différents niveaux que nous avons décrits ci-dessus.
Toutes les NCA, ainsi que les autres normes de certification (p. ex. la NCGQ 1, la NCGQ 2), sont présentées dans des parties différentes du manuel d’audit. Des renvois à ces normes sont également fournis après les citations, le cas échéant.
Le manuel d’audit comprend également un glossaire présentant des termes utilisés dans les NCA ou les méthodes d’audit annuel du BVG.
Directives du BVG
Les politiques et les directives du BVG présentées dans le Manuel d’audit annuel s’adressent aux équipes de mission et aux membres de ces équipes.
Lorsque le Manuel mentionne des politiques et des directives applicables à une équipe de mission du BVG ou aux membres d’une équipe de mission, les formulations qui sont souvent employées sont du type « il faut mettre en œuvre » ou « l’auditeur doit exécuter ».