Manuel de la vérification annuelle
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3091 Introduction
oct.-2012
Contenu de la présente section
Presentation de la section 3090
Aperçu
La présente section traite des questions suivantes :
- la présentation de la section 3090 afin de faciliter la consultation de cette section;
- la responsabilité de l’auditeur concernant l’opinion d’audit;
- les définitions pertinentes;
- les autres sujets abordés dans cette section.
Cette section traite des responsabilités qui incombent à l’auditeur en ce qui concerne les travaux effectués par une personne physique ou une organisation dans un domaine d’expertise autre que la comptabilité ou l’audit, lorsque ces travaux sont utilisés pour aider l’auditeur à obtenir des éléments probants suffisants et appropriés.
Directives du BVG
Se reporter à la section BVG Audit 3100 pour obtenir des directives sur les spécialistes en comptabilité ou en audit.
Se reporter à la section BVG Audit 3110 pour obtenir des directives sur les experts choisis par la direction.
Directives du BVG
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Section |
Titre |
Contenu |
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Détermination de la nécessité pour l’auditeur de faire appel à un expert de son choix |
Évaluation de la nécessité d’avoir recours à un expert choisi par l’auditeur dans le cadre de l’audit, et distinction entre un expert choisi par l’auditeur et un spécialiste en comptabilité ou en audit, y compris des exemples des deux types d’experts. |
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Détermination des procédures à mettre en œuvre lors du recours par l’auditeur à un expert de son choix |
Nature, calendrier et étendue des procédures d’audit relatives aux travaux d’un expert choisi par l’auditeur, et incidence sur ces éléments des politiques et procédures de gestion de la qualité du BVG sur ces procédures. Directives sur la documentation, dans le dossier d’audit, des travaux d’un expert choisi par l’auditeur. |
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Évaluation de la compétence, des capacités et de l’objectivité d’un expert choisi par l’auditeur et acquisition d’une compréhension de son domaine d’expertise |
Procédures à mettre en œuvre pour évaluer la compétence, les capacités et l’objectivité d’un expert choisi par l’auditeur, et nécessité d’acquérir une compréhension de son domaine d’expertise. |
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Accord avec l’expert choisi par l’auditeur sur les termes et conditions de la mission |
Détermination de la forme et du contenu d’un accord avec l’expert choisi par l’auditeur, et exemples d’éléments à prendre en considération aux fins de l’établissement de l’accord. |
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Évaluation du caractère adéquat des travaux de l’expert choisi par l’auditeur |
Procédures à mettre en œuvre pour évaluer le caractère adéquat des travaux d’un expert choisi par l’auditeur, et mesures à prendre si les travaux de cet expert ne sont pas adéquats en fonction des besoins de l’audit. |
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Mention de l’expert choisi par l’auditeur dans le rapport de l’auditeur |
Incidence du recours à un expert choisi par l’auditeur sur le rapport de l’auditeur. |
Objectifs des NCA
Les objectifs de l’auditeur sont : (NCA 620.5)
a) de déterminer s’il convient d’utiliser les travaux d’un expert de son choix;
b) lorsqu’il utilise les travaux d’un expert de son choix, de déterminer si ceux-ci sont adéquats par rapport à ses besoins.
Directives des NCA
L’auditeur assume l’entière responsabilité de l’opinion d’audit qu’il exprime, et l’utilisation qu’il fait des travaux d’un expert de son choix n’atténue en rien cette responsabilité. Néanmoins, si l’auditeur qui utilise les travaux d’un tel expert conclut, après s’être conformé à la présente NCA, que les travaux de cet expert sont adéquats par rapport à ses besoins, il peut accepter les constatations ou les conclusions de cet expert dans le domaine d’expertise de celui-ci en tant qu’éléments probants appropriés. (NCA 620.3)
Directives des NCA
Dans les NCA, on entend par : (NCA 620.6)
a) « expert choisi par l’auditeur » [ou « expert de son choix » lorsque le contexte est clair], une personne physique ou une organisation possédant une expertise dans un domaine autre que la comptabilité ou l’audit et dont les travaux dans ce domaine sont utilisés par l’auditeur dans sa recherche d’éléments probants suffisants et appropriés. Il peut s’agir d’un expert interne (soit un associé ou un membre du personnel professionnel, y compris du personnel professionnel temporaire, du cabinet de l’auditeur ou d’un autre cabinet membre du réseau) ou d’un expert externe;
b) « expertise », des compétences, des connaissances et de l’expérience dans un domaine en particulier;
c) « expert choisi par la direction » (ou « expert de son choix » lorsque le contexte est clair), une personne physique ou une organisation possédant une expertise dans un domaine autre que la comptabilité ou l’audit et dont les travaux dans ce domaine sont utilisés par l’entité afin de l’aider dans la préparation des états financiers.
«Équipe de mission», tous les associés et le personnel professionnel réalisant la mission d'audit, ainsi que toutes les autres personnes qui mettent en oeuvre des procédures d'audit au cours de la mission, à l'exception des experts externes choisis par l'auditeur et des auditeurs internes qui fournissent une assistance directe dans le cadre d'une mission. (NCA 220.C12 (d))
Directives du BVG
Dans les NCA, on entend par :
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Expert interne choisi par l’auditeur — Un cadre ou un employé du BVG (y compris un employé temporaire) qui possède une expertise dans un domaine autre que la comptabilité ou l’audit, et dont les travaux dans ce domaine sont utilisés par l’auditeur dans sa recherche d’éléments probants suffisants et appropriés.
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Expert externe choisi par l’auditeur — Une personne physique ou une organisation qui ne fait pas partie du BVG, qui possède une expertise dans un domaine autre que la comptabilité ou l’audit, et dont les travaux dans ce domaine sont utilisés par l’auditeur dans sa recherche d’éléments probants suffisants et appropriés.
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Spécialiste en comptabilité ou en audit — Un employé du BVG qui possède une expertise en comptabilité ou en audit.
Les experts internes choisis par l’auditeur et les spécialistes en comptabilité ou en audit qui mettent en œuvre des procédures dans le cadre d’une mission sont considérés comme étant des membres de l’équipe de cette mission, conformément à la section BVG Audit 3060. Les experts internes choisis par l’auditeur doivent donc respecter à la fois les exigences de la NCA 220 sur la gestion de la qualité d’un audit et celles de la NCA 620. Les experts externes choisis par l’auditeur ne font pas partie de l’équipe de mission et, par conséquent, seule la NCA 620 (dont il est question dans la présente section) s’applique à eux. Les spécialistes en comptabilité ou en audit qui mettent en œuvre des procédures dans le cadre d’une mission ne sont assujettis qu’à la NCA 220.