2340.1 Direction et supervision prévues des auditeurs des composantes et revue de leur travail
déc.-2023

Direction et supervision prévues des auditeurs des composantes et revue de leur travail

Exigences des NCA

L'associé responsable de l'audit du groupe a la responsabilité de diriger, superviser et réaliser l'audit du groupe conformément aux normes professionnelles et aux exigences légales et réglementaires applicables, et de s'assurer du caractère approprié du rapport d'audit délivré, compte tenu des circonstances. Par conséquent, le rapport d'audit sur les états financiers du groupe ne doit pas, sauf obligation légale ou réglementaire, faire mention de l'auditeur d'une composante. Si une telle mention est exigée par les textes légaux ou réglementaires, le rapport de l'auditeur doit indiquer que la mention n'atténue en rien la responsabilité de l'associé responsable de l'audit du groupe ou de son cabinet pour ce qui concerne l'opinion sur les états financiers du groupe. (NCA 600.11)

Directives des NCA

Bien que les auditeurs des composantes puissent effectuer des travaux sur les informations financières des composantes aux fins de l'audit du groupe et qu'ils assument alors la responsabilité de l'ensemble de leurs constatations, conclusions ou opinions, la responsabilité de l'opinion sur les états financiers du groupe incombe à l'associé responsable de l'audit du groupe ou à son cabinet. (NCA 600.A8)

L'approche adoptée à l'égard de la direction et de la supervision des membres de l'équipe de mission et de la revue de leurs travaux aide l'associé responsable de la mission à satisfaire aux exigences de la présente NCA et à tirer une conclusion quant au caractère suffisant et approprié de sa participation tout au long de la mission d'audit, conformément au paragraphe 40. (NCA 220.A83)

Directives du BVG

Pour que les audits de groupe soient efficaces et efficients, l’équipe affectée à l’audit du groupe et les auditeurs des composantes doivent avoir une compréhension appropriée de la mission et doivent participer suffisamment à l’élaboration d’une stratégie d’audit et d’un plan de mission qui tiennent compte de manière appropriée des risques, des circonstances et des changements au sein du groupe et de son environnement.

L’équipe affectée à l’audit du groupe se conforme aux exigences de la NCA 220 au moment de réaliser et de documenter les travaux qui sous-tendront le rapport de l’auditeur du groupe qu’elle délivrera. Cette conformité est assurée par une combinaison des mesures suivantes :

  • identifier, planifier et approuver, avec la collaboration des auditeurs des composantes, les secteurs auxquels participera l’équipe affectée à l’audit du groupe au cours de chaque étape de l’audit;

  • diriger et superviser les auditeurs des composantes, la revue de leurs travaux, et l’ajustement de la nature, du calendrier et de l’étendue de la direction, de la supervision et de la revue des travaux, au besoin, en fonction de changements aux circonstances de la mission;

  • respecter les exigences de la NCA 220 en ce qui a trait aux secteurs de l’audit pour lesquels l’équipe affectée à l’audit du groupe obtiendra directement des éléments probants;

  • s’appuyer sur le système de gestion de la qualité, notamment la prise en compte des résultats des inspections.

Aux termes de la NCA 220, le responsable de la mission doit déterminer que, en ce qui concerne leur nature, leur calendrier et leur étendue, la direction et la supervision des membres de l’équipe ainsi que la revue des travaux de l’équipe sont planifiées et exercées. Dans une mission d’audit de groupe, les auditeurs des composantes sont considérés comme des membres de l’équipe de mission. La responsabilité du responsable de l’audit de groupe s’étend donc aux auditeurs des composantes. Voici des façons dont l’équipe affectée à l’audit de groupe dirige et supervise les auditeurs des composantes et passe en revue leurs travaux :

  • L’équipe participe à des discussions et à la prise de décisions sur les jugements importants dans des secteurs comme l’évaluation des risques et la détermination de la stratégie d’audit et du plan de mission.

  • Elle donne des instructions aux auditeurs des composantes et passe en revue l’Accusé de réception des instructions. Des instructions claires avant le début de l’audit du groupe permettent de définir les attentes concernant les travaux de l’auditeur de la composante et facilitent la direction et la supervision par l’équipe affectée à l’audit du groupe ainsi que la revue des travaux.

  • Elle communique avec les auditeurs des composantes tout au long de l’audit du groupe. Ces communications en continu portent notamment sur des questions touchant la planification, l’exécution et l’achèvement de l’audit du groupe ainsi que la production du rapport d’audit du groupe.

  • Elle passe en revue, selon le jugement de l’équipe affectée à l’audit du groupe ainsi que de la stratégie d’audit et du plan de mission pour l’audit du groupe, les travaux d’audit pertinents réalisés par l’auditeur de la composante et la documentation connexe. La revue des travaux et de la documentation connexe par le responsable de l’audit du groupe et par l’équipe affectée à l’audit du groupe s’effectue tout au long de la mission. L’équipe affectée à l’audit du groupe peut effectuer une revue sur place ou virtuelle des feuilles de travail de l’auditeur de la composante et d’autres documents.

  • Elle passe en revue, en se fondant sur le jugement du responsable de l’audit du groupe, les communications écrites officielles préparées à l’intention de la direction de la composante, des responsables de la gouvernance de la composante et/ou des autorités de réglementation de la composante, qui sont pertinentes pour l’audit du groupe (comme il est indiqué dans la section BVG Audit 2344).

L’auditeur de composante respecte les exigences de la NCA 220 au moment d’exécuter et de documenter les travaux qui sous-tendront le rapport interne qu’il présentera à l’auditeur du groupe. La conformité de l’auditeur de composante à la NCA 220 est assurée par une combinaison des mesures suivantes :

  • la prise en charge des responsabilités du responsable de mission, telles qu’elles sont décrites à la section BVG Audit 3062;

  • la direction et la supervision des membres de l’équipe affectée à l’audit d’une composante et la revue de leurs travaux par le responsable de l’audit de la composante et d’autres membres plus expérimentés de l’équipe affectée à l’audit de la composante;

  • l’appui sur le système de gestion de la qualité du Bureau (se reporter à la section BVG Audit 3062 pour des directives supplémentaires).

Les procédures mises en œuvre par l’équipe affectée à l’audit du groupe dans le cadre de la direction et de la supervision des travaux de l’auditeur de la composante et de la revue de ses travaux ne réduisent ou n’atténuent en aucune façon la responsabilité de l’auditeur de la composante envers l’équipe affectée à l’audit du groupe en ce qui concerne la qualité des travaux réalisés.

Détermination de la nature, du calendrier et de l’étendue de la direction, de la supervision et de la revue

La nature, le calendrier et l’étendue de la direction et de la supervision exercée par les membres de l’équipe affectée à l’audit du groupe à l’égard des travaux de l’auditeur d’une composante et de la revue de ses travaux sont une question de jugement professionnel et sont déterminés par le responsable de l’audit du groupe avec la collaboration des membres plus expérimentés de l’équipe de mission. Les facteurs ci‑après pourraient être pertinents au moment de porter un jugement concernant la nature, le calendrier et l’étendue de la direction, de la supervision et de la revue des travaux. Il ne s’agit toutefois pas d’une liste exhaustive, puisqu’il pourrait y avoir d’autres éléments à considérer, notamment des circonstances qui surviennent au cours d’un audit :

  • L’expérience passée du travail avec le responsable de l’audit de la composante et avec l’équipe affectée à l’audit de la composante

La direction, la supervision et la revue des travaux exercées par l’équipe affectée à l’audit du groupe peuvent être adaptées selon l’expérience passée de l’auditeur de la composante. Par exemple, l’équipe affectée à l’audit du groupe peut modifier la nature et l’étendue de la direction et de la supervision qu’elle exercera ainsi que de la revue des travaux qu’elle effectuera si une part considérable de l’équipe affectée à l’audit de la composante n’a pas été renouvelée depuis l’année précédente ou elle peut varier sa direction, sa supervision et sa revue des travaux en fonction du niveau d’expertise de l’auditeur de la composante en ce qui concerne le secteur d’activité de l’industrie et/ou le référentiel d’information financière.

  • La possibilité pour l’équipe affectée à l’audit du groupe d’obtenir l’accès aux feuilles de travail et à d’autres documents de l’auditeur de la composante et/ou d’effectuer une revue sur place des feuilles de travail et des autres documents pertinents de l’auditeur de la composante

Afin de faciliter l’exercice de ses responsabilités en matière de direction, de supervision et de revue des travaux, l’équipe affectée à l’audit du groupe peut demander aux auditeurs des composantes de lui accorder un accès en lecture seule au dossier d’audit et à toute autre feuille de travail relative à l’audit. Dans les cas où l’accès aux feuilles de travail de l’auditeur d’une composante est interdit (c’est-à-dire que l’accès électronique au dossier d’audit n’est pas autorisé en raison d’obligations légales, réglementaires ou professionnelles), mais que la mission d’audit est acceptée, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit prendre en compte la nature de l’accès aux feuilles de travail qu’il obtiendra pour assurer un niveau de participation suffisant et approprié à la direction et à la supervision de l’auditeur de la composante et à la revue de ses travaux et pour permettre à l’équipe de l’audit du groupe d’assumer la responsabilité globale de la gestion et de l’atteinte de la qualité de l’audit.

  • L’évaluation des risques d’anomalies significatives

Par exemple, une direction, une supervision et une revue des travaux plus approfondies de la part du responsable de l’audit du groupe et de l’équipe affectée à l’audit du groupe pourraient être appropriées dans les secteurs où le risque est élevé ou important.

Directives connexes

Des directives sur les responsabilités du responsable de la mission à l’égard de la direction et de la supervision de l’équipe d’audit et de la revue de ses travaux se trouvent dans la section BVG Audit 3062.