Annual Audit Manual
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5035.6 Adaptabilité
sept.-2022
Contenu de la présente section
Directives des NCA
Les contrôles de la composante « activités de contrôle » des entités peu complexes sont généralement semblables à ceux des entités de grande taille, mais il est possible que la mesure dans laquelle leur mode de fonctionnement est structuré ne soit pas la même. En outre, dans les entités peu complexes, il peut y avoir plus de contrôles qui sont effectués directement par la direction. (NCA 315.A156)
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Exemple : La centralisation auprès de la direction du pouvoir d’autoriser l’octroi de crédit aux clients et d’approuver les achats importants peut tenir lieu de contrôle étroit sur certains des soldes de comptes principaux et certaines des opérations principales. |
Dans les entités peu complexes qui n’ont pas beaucoup d’employés, la mesure dans laquelle la séparation des tâches est faisable en pratique peut être limitée. Toutefois, dans une entité gérée par le propriétaire-dirigeant, il arrive que celui-ci soit à même d’exercer, grâce à une intervention directe, une surveillance plus efficace que dans le cas d’une grande entité, ce qui peut compenser les possibilités généralement plus limitées de séparation des tâches. Par contre, comme il est précisé dans la NCA 240, le fait que la direction soit dominée par une seule personne peut constituer une déficience potentielle du contrôle, puisque la direction a alors la possibilité de contourner les contrôles. (NCA 315.A157)
Directives du BVG
Mise en place des contrôles
Pour des considérations générales sur l’obtention d’éléments probants concernant la mise en place des contrôles dans les entités moins complexes, voir la section BVG Audit 5031.
Séparation des tâches
Souvent, en raison de la taille des entités moins complexes et de facteurs économiques, les contrôles internes sophistiqués ne sont pas nécessaires. Le fait qu’il y ait parfois moins d’employés dans ces organismes limite la mesure dans laquelle une séparation des tâches est possible. Par exemple, les procédures comptables peuvent être effectuées par un certain nombre de personnes qui peuvent à la fois avoir des responsabilités opérationnelles et des responsabilités liées à la garde d’actifs. Même si au départ une séparation des tâches adéquate peut paraître difficile dans les entités peu complexes, même les entités qui n’ont que quelques employés peuvent être en mesure de répartir leurs responsabilités de sorte à parvenir à une séparation des tâches adéquate ou, si cela n’est pas possible, de s’appuyer sur la surveillance exercée par la direction à l’égard des activités incompatibles pour atteindre les objectifs de contrôle. Dans un tel cas, l’auditeur doit examiner l’incidence de cette séparation des tâches inadéquate lorsqu’il planifie les procédures d’audit qu’il mettra en œuvre pour répondre au risque de fraude important présumé lié au contournement des contrôles par la direction. Il prend en compte ce risque lorsqu’il détermine s’il doit tester les contrôles touchés comme source d’éléments probants.
Par exemple, dans les cas où il y a peu de séparation des tâches pour le secteur des achats et créditeurs, le contrôle interne est amélioré lorsqu’un propriétaire ou un membre de la haute direction autorise tous les bons de commande et approuve tous les paiements (p. ex. s’il signe tous les chèques, autorise tous les virements électroniques). Le risque posé par l’incapacité de bien séparer des tâches incompatibles du cycle opérationnel des achats peut aussi être atténué lorsque le propriétaire :
- dépouille et examine toutes les factures reçues par courriel;
- agit comme signataire autorisé des comptes bancaires et autorise toutes les opérations effectuées dans ces comptes;
- effectue ses propres vérifications manuelles des liquidités/flux de trésorerie et exerce un contrôle étroit à l’égard de secteurs comme les créditeurs;
- entretient des liens étroits avec les fournisseurs importants et d’autres vendeurs et fait un suivi des factures reçues qui sont erronées;
- sélectionne certaines opérations en vue d’examiner les documents justificatifs;
- effectue régulièrement le dénombrement des stocks, de l’équipement et d’autres actifs et compare les soldes obtenus à ceux consignés dans les documents comptables.