Manuel de la vérification annuelle
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2322 Acquisition d’une compréhension du groupe à l’étape de l’acceptation et du maintien du groupe
oct.-2012
Contenu de la présente section
Points à considérer pour la compréhension de l’entité dans le cadre d’un audit de groupe
Autres points à considérer dans le cas d’une nouvelle mission d’audit du groupe
Autres points à considérer pour le maintien d’une mission d’audit du groupe
Aperçu
La présente section traite des questions suivantes :
- les points à considérer pour la compréhension de l’entité dans le cadre d’un audit de groupe;
- les autres points à considérer dans le cas de nouvelles missions;
- les autres points à considérer pour le maintien des missions.
Exigences des NCA
Lors de l’application de la NCA 220, l’équipe affectée à l’audit du groupe doit acquérir une compréhension du groupe, de ses composantes et de leurs environnements qui soit suffisante pour déterminer quelles composantes sont susceptibles d’être importantes. (NCA 600.12)
Directives du BVG
Se reporter à la section BVG Audit 3011 pour obtenir des directives détaillées sur la compréhension des activités du client. La présente section fournit des directives complémentaires pour les audits de groupe.
Se reporter à la section BVG Audit 2323 pour obtenir des directives sur la détermination des composantes.
Comme il est expliqué à la section BVG Audit 2331, la compréhension nécessaire à l’acceptation et au maintien de la mission n’a pas besoin d’être aussi étendue que celle qu’il faut acquérir à l’égard des activités du client dans le cadre de la mise en œuvre de procédures d’évaluation des risques.
Directives des NCA
Dans le cas d’une nouvelle mission, l’équipe affectée à l’audit du groupe peut acquérir une compréhension du groupe, de ses composantes et de leurs environnements grâce à : (NCA 600.A10)
- des informations fournies par la direction du groupe;
- des communications avec la direction du groupe;
- s’il y a lieu, des communications avec l’équipe précédemment affectée à l’audit du groupe, la direction des composantes ou les auditeurs des composantes.
La compréhension acquise par l’équipe affectée à l’audit du groupe peut notamment porter sur : (NCA 600.A11)
- la structure du groupe, tant juridique qu’organisationnelle (c’est-à-dire l’organisation du système d’information financière du groupe);
- les activités des composantes qui sont importantes par rapport au groupe, y compris le secteur d’activité et les environnements réglementaires, économiques et politiques dans lesquels ces activités sont menées;
- le recours à des sociétés de services, y compris les centres de services partagés;
- la description des contrôles à l’échelle du groupe;
- la complexité du processus de consolidation;
- la possibilité que des auditeurs qui ne sont pas du même cabinet ou réseau que l’associé responsable de l’audit du groupe effectuent des travaux sur les informations financières de composantes et les raisons pour lesquelles la direction du groupe a nommé plus d’un auditeur;
- la possibilité pour l’équipe affectée à l’audit du groupe :
- d’avoir un accès illimité aux responsables de la gouvernance et à la direction du groupe ainsi qu’aux responsables de la gouvernance, à la direction, aux informations et aux auditeurs des composantes (y compris à la documentation d’audit pertinente qu’elle demande à consulter),
- d’effectuer les travaux nécessaires sur les informations financières des composantes.
Directives des NCA
Dans le cas d’un audit récurrent, des changements importants peuvent influer sur la capacité de l’équipe affectée à l’audit du groupe d’obtenir des éléments probants suffisants et appropriés, par exemple : (NCA 600.A12)
- des changements dans la structure du groupe (tels que acquisitions, cessions, réorganisations, changements dans l’organisation du système d’information financière du groupe);
- des changements dans les activités des composantes qui sont importants par rapport au groupe;
- des changements parmi les responsables de la gouvernance du groupe, la direction du groupe ou les principaux dirigeants des composantes importantes;
- des préoccupations de l’équipe affectée à l’audit du groupe quant à l’intégrité et à la compétence de la direction du groupe ou d’une composante;
- des changements dans les contrôles à l’échelle du groupe;
- des changements dans le référentiel d’information financière applicable.
Directives du BVG
Tenir compte de tout changement à l’égard du recours à des organismes de services, y compris les centres de services partagés.