7033.4 Investigation et corroboration des écarts importants

juil.-2017

Directives du BVG

Étape 4 : Investigation sur les écarts importants et conclusion

La quatrième étape consiste à procéder à des investigations sur les écarts importants et à formuler des conclusions. Les écarts révèlent une probabilité accrue d’anomalies. Plus le niveau de précision est élevé, plus il est probable que l’écart constitue une anomalie.

Il faut obtenir l’explication du montant total de l’écart, et non uniquement de la partie qui dépasse le seuil. Autrement dit, si un écart de 5 millions de dollars est décelé et que le seuil est de 3 millions de dollars, il faut chercher à obtenir l’explication du total de l’écart, et non uniquement des 2 millions de dollars excédant le seuil. Il est possible que l’écart inexpliqué indique la présence d’un risque accru d’anomalies significatives. En outre, bien que l’anomalie potentielle soit dans ce cas inférieure au seuil de signification pour les travaux, il est possible qu’une combinaison d’anomalies dans les soldes de compte et les catégories d’opérations en particulier ou dans d’autres soldes de comptes ou catégories puisse totaliser un montant inacceptable. Il faut déterminer si les écarts sont attribuables à des facteurs précédemment négligés lors de la définition des attentes, à l’étape 1 (p. ex. des changements imprévus dans l’entreprise ou des changements dans les traitements comptables). Si l’écart est attribuable à des facteurs précédemment négligés, il est important de vérifier les nouvelles données, de démontrer leur incidence sur les attentes initiales comme si ces données avaient été prises en considération dès le début et d’en comprendre les ramifications à l’égard de la comptabilité ou de l’audit.

Il est important de présenter un parcours d’audit transparent entre l’estimation initiale et les chiffres réels, notamment l’incidence de facteurs supplémentaires qui ne font pas partie des attentes initiales. Pour ce faire, on peut consigner les répercussions des nouvelles données lorsqu’on explique l’écart et que l’on présente une valeur attendue révisée. On doit également tenir compte de l’incidence des nouvelles données sur d’autres valeurs attendues et réviser celles-ci, au besoin.

La demande d’informations, qui est souvent un aspect important de l’investigation des écarts, constitue normalement le début de ce processus. Néanmoins, la demande d’informations auprès de la direction ne constitue pas le seul moyen d’obtenir une explication.

La corroboration des explications peut comprendre au moins l’une des activités suivantes :

• comparaison avec des données provenant de tiers ou avec d’autres données de corroboration;
• examen d’autres informations du client, préparées ou disponibles (p. ex. données non financières telles que des données de marketing ou de production, contrats);
• comparaison avec les résultats de la mise en œuvre d’autres procédures d’audit.

Voici les causes fréquentes des écarts importants :

• événements et/ou conditions économiques ou relatifs à l’exploitation;
• erreur;
• fraude.

Dans la plupart des cas, la cause de l’écart repéré est liée à une condition ou à un événement économique. Toutefois, même si l’écart important est attribuable à une erreur ou à une fraude, l’entité peut fournir une justification commerciale plausible, mais en définitive inadéquate. Ainsi, la formulation des explications possibles avant que l’entité ne fournisse ses propres justifications permet d’améliorer l’efficacité des procédures analytiques à l’égard de la détection d’anomalies significatives. Ce faisant, l’auditeur est plus à même d’exercer un esprit critique approprié et de mettre en question les explications de l’entité, au besoin. En effet, il pourrait être ardu de trouver d’autres explications une fois que l’entité a fourni les siennes. En plus de permettre à l’auditeur de mieux détecter des anomalies significatives, l’examen des causes potentielles d’un écart peut l’aider à améliorer les valeurs attendues.

L’auditeur doit réexaminer et comprendre les divers liens entre les données financières et les données non financières, et montrer un esprit ouvert et critique à l’égard d’explications possibles, afin de ne pas s’en tenir à une seule et unique explication possible. Il doit également formuler des explications possibles en se fondant sur une expérience d’audit antérieure, d’autres travaux, les connaissances du secteur ainsi que des discussions avec d’autres membres de l’équipe. L’examen indépendant d’autres explications des écarts importe davantage lorsqu’on a affaire à des comptes plus importants et lorsqu’on souhaite obtenir un niveau d’assurance supérieur des procédures analytiques de corroboration.

Directives du BVG

Analyser les explications concernant des écarts importants

Les explications relatives aux écarts importants sont vérifiées par les moyens suivants : la demande d’informations, la quantification, la corroboration et l’évaluation des explications verbales de l’entité. Ensuite, l’auditeur peut tirer des conclusions à cet égard.

Demande d’informations : L’investigation des fluctuations ou de relations inhabituelles commence habituellement par des demandes d’informations auprès de la direction.

Quantification : Habituellement, il est difficile de trouver des explications sur le montant exact d’un écart. Il faut quantifier la portion de l’écart que l’on peut expliquer. La quantification consiste à déterminer si l’explication ou l’erreur peut justifier l’écart observé. Bien que l’objectif consiste à obtenir une explication pour l’écart important dans son ensemble, en pratique, il se peut que l’on ne puisse justifier qu’une portion de l’écart en question. Si le reliquat de l’écart inexpliqué est suffisamment petit pour permettre de conclure qu’il n’existe aucune erreur importante, aucune autre clarification n’est nécessaire. Si le reliquat de l’écart inexpliqué demeure supérieur au seuil, il faut soit obtenir l’assurance que le solde du compte est présenté fidèlement au moyen d’autres procédures d’audit, soit conclure que l’écart constitue une anomalie.

Corroboration : Il faut corroborer les explications des écarts importants en obtenant des éléments probants suffisants et appropriés qui démontrent que l’explication représente avec exactitude les facteurs qui contribuent à l’écart et que l’information étayant l’explication est fiable. Si le but de la procédure analytique est de fournir des éléments probants à des fins de corroboration, ceux-ci doivent être de la même qualité que ceux obtenus pour appuyer les tests de détail. Les éléments probants peuvent aller de la simple comparaison de l’explication à l’expérience antérieure, à l’utilisation d’autres tests détaillés pour confirmer ou réfuter la justification (p. ex. l’inspection d’éléments probants provenant de tiers comme les contrats et autres éléments du même genre). Les procédures nécessaires pour corroborer l’explication dépendront de la nature de celle-ci, de la nature du solde de compte et des résultats d’autres procédures de corroboration.

Les procédures de corroboration courantes comprennent l’examen des éléments probants, les demandes d’informations auprès de personnes indépendantes et l’obtention d’éléments probants à l’aide d’autres procédures d’audit. Il ne suffit pas d’accepter l’explication de l’entité sans la corroborer. En outre, il faut tenir compte de l’incidence sur les autres soldes de compte et de la probabilité qu’il existe des anomalies semblables dans d’autres postes des états financiers. Chaque fois que l’on reçoit des explications supplémentaires, il faut examiner l’incidence sur tous les autres soldes et réviser les valeurs attendues, au besoin.

Évaluation : La mise en œuvre de procédures analytiques de corroboration doit se faire avec un esprit critique et vise à obtenir des éléments probants suffisants et appropriés, à l’instar d’autres procédures d’audit. Il faut évaluer les résultats des procédures analytiques de corroboration afin de conclure si l’on a obtenu le niveau d’assurance recherché. Il faut aussi repérer les anomalies connues et probables découlant d’une erreur ou de la fraude et étudier leurs effets potentiels sur les états financiers. Si l’on recueille des éléments probants qui attestent la présence d’une anomalie pouvant être quantifiée de manière satisfaisante, celle-ci est indiquée comme écart connu dans le sommaire des anomalies non corrigées. Si l’on ne peut justifier ou corroborer une portion inexpliquée dépassant le seuil, et si l’on a la certitude d’avoir examiné les données pertinentes, on doit alors considérer l’écart inexpliqué comme une anomalie. Si l’on ne peut quantifier de manière satisfaisante la valeur de l’anomalie, il faut effectuer des tests supplémentaires, demander à l’entité de procéder à une analyse détaillée pour quantifier l’anomalie ou encore inscrire, dans le sommaire des anomalies non corrigées, l’écart inexpliqué en tant qu’écart estimé.

Même si l’écart entre les valeurs attendues et le montant comptabilisé de l’entité est inférieur au seuil, on peut songer, s’il est inhabituel, à procéder à son investigation. Par exemple, on peut trouver inhabituel, dans un compte des charges à payer, un changement de solde créditeur à solde débiteur, et décider d’investiguer afin d’établir si la compréhension est incomplète, si les contrôles sont inadéquats ou s’il existe des anomalies, et ce, même si l’écart ne dépasse pas le seuil.

Le mode d’investigation et la forme de conclusion varient énormément selon les différents objets des procédures analytiques. Un aspect essentiel de l’investigation à l’égard des écarts importants et de la conclusion définitive visant les constatations, particulièrement en ce qui a trait aux procédures analytiques de corroboration et de conclusion générale, consiste à examiner non seulement la plausibilité de l’explication (p. ex. est-elle judicieuse?), mais aussi son caractère suffisant (p. ex. en recourant à la quantification et à la corroboration).

Mise au point de l’investigation des écarts importants et conclusion

Il faut évaluer la plausibilité et le caractère suffisant des explications à la lumière des objectifs établis pour la procédure analytique et selon que l’on a reçu ou non des explications conformes à ces objectifs.

Si l’on conclut que la procédure analytique de corroboration n’a pas donné le niveau d’assurance recherché, il faut mettre en œuvre d’autres procédures analytiques de corroboration et/ou des tests de détail. De plus, les questions particulières devant faire l’objet d’un examen plus approfondi doivent être portées à l’attention du gestionnaire d’équipe et, au besoin, au niveau approprié de la direction de l’entité.

Il faut documenter les deux possibilités, c’est-à-dire si la procédure a atteint l’objectif et s’il est nécessaire, d’après les résultats de la procédure analytique, d’effectuer d’autres travaux.

Directives du BVG

Il faut consigner adéquatement l’investigation des écarts importants et des conclusions, notamment :

• l’explication des écarts supérieurs au seuil;
• l’explication des écarts inférieurs au seuil, sur lesquels on a toutefois décidé de procéder à des investigations en raison de leur caractère inhabituel ou inattendu;
• les éléments probants recueillis, s’il y a lieu, à l’égard de l’écart important par rapport aux attentes (et non seulement à l’égard de l’écart supérieur au seuil);
• la conclusion, y compris les procédures d’audit complémentaires jugées nécessaires et leurs résultats.

Pour consigner cette étape du processus en quatre étapes, il faut utiliser les procédures analytiques de corroboration pour le poste des états financiers en cause du classeur pertinent : IFRS ou NCSP – Tests de corroboration.