Manuel de la vérification annuelle
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1151 Autres considérations relatives à la documentation
avr.-2018
Contenu de la présente section
Exigences spécifiques en matière de documentation des NCA autres que la NCA 230
Exigences spécifiques en matière de documentation des NCA autres que la NCA 230
Directives des NCA
Autres NCA contenant des exigences spécifiques en matière de documentation
La liste ci‑après indique les paragraphes d’autres NCA (autres que la NCA 230) qui sont en vigueur pour les audits d’états financiers des périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2010 et qui contiennent des exigences spécifiques en matière de documentation. Cette liste ne saurait se substituer à la prise en considération des exigences ainsi que des modalités d’application et autres commentaires explicatifs les concernant qui sont formulés dans les NCA :
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paragraphes 10 à 12 de la NCA 210, « Accord sur les termes et conditions d’une mission d’audit »;
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paragraphes 41 de la NCA 220, « Gestion de la qualité d’un audit d’états financiers »;
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paragraphes 45 à 48 de la NCA 240, « Responsabilités de l’auditeur concernant les fraudes lors d’un audit d’états financiers »;
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paragraphe 30 de la NCA 250, « Prise en compte des textes légaux et réglementaires dans un audit d’états financiers »;
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paragraphe 23 de la NCA 260, « Communication avec les responsables de la gouvernance »;
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paragraphe 12 de la NCA 300, « Planification d’un audit d’états financiers »;
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paragraphe 38 de la NCA 315, « Identification et évaluation des risques d’anomalies significatives »;
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paragraphe 14 de la NCA 320, « Caractère significatif dans la planification et la réalisation d’un audit »;
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paragraphes 28 à 30 de la NCA 330, « Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques »;
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paragraphe 15 de la NCA 450, « Évaluation des anomalies détectées au cours de l’audit »;
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paragraphe 39 de la NCA 540, « Audit des estimations comptables et des informations y afférentes »;
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paragraphe 28 de la NCA 550, « Parties liées »;
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paragraphe 50 de la NCA 600, « Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) — Considérations particulières »;
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paragraphes 36‑37 de la NCA 610, « Utilisation des travaux des auditeurs internes ».
Dérogations aux exigences ou aux objectifs des NCA
Lorsque l’auditeur n’est pas en mesure de se conformer à une ou à plusieurs exigences, ou à un ou plusieurs objectifs, des NCA, il doit appliquer les directives énoncées à la section BVG Audit 1022 afin de déterminer la ligne de conduite appropriée à tenir. Il doit aussi consigner en dossier toutes les dérogations, conformément à la NCA 230, « Documentation de l’audit », et à la politique du BVG.
Autres considérations relatives à la documentation
Directives du BVG
En général, les directives en matière de documentation du BVG qui sont pertinentes aux exigences spécifiques des « autres NCA » mentionnées ci‑dessus sont présentées dans les sections pertinentes du Manuel d’audit annuel qui portent sur l’élément considéré.
Toutefois, en plus des directives sur les exigences en matière de documentation mentionnées précédemment et des directives générales décrites à la section BVG Audit 1111, il faut tenir compte des directives sur les exigences en matière de documentation propres au BVG suivantes :
Principe du vérificateur d’expérience
Se reporter à la section BVG Audit 1111 pour obtenir des directives sur les exigences générales en matière de documentation.
Recours aux travaux de spécialistes et d’experts choisis par l’auditeur
Se reporter à la section BVG Audit 3096 pour consulter les directives sur les considérations relatives à la documentation lors de l’utilisation des travaux d’un expert choisi par l’auditeur.
Se reporter à la section BVG Audit 3101 pour consulter les directives sur les considérations relatives à la documentation lors de l’utilisation des travaux d’un spécialiste en comptabilité ou en audit.
Consultations
L’élément considéré qui fait l’objet de consultations doit généralement être consigné en dossier en tant que question importante. Se reporter à la section BVG Audit 3081 pour obtenir des directives sur les consultations et à la section BVG Audit 1143 pour obtenir des précisions supplémentaires sur la documentation des questions importantes.
Questions importantes
Le chef de la mission et le responsable du contrôle qualité de la mission, le cas échéant, sont tenus d’examiner toutes les questions importantes. Se reporter aux sections BVG Audit 1141 et BVG Audit 1143 pour obtenir des directives supplémentaires sur la documentation des questions importantes.
Conventions et contrats importants
L’auditeur doit consigner en dossier les résumés ou les copies des conventions ou des contrats importants qui ont été examinés en vue d’évaluer la comptabilisation des transactions importantes.
Éléments probants émanant de tiers
L’auditeur doit consigner en dossier, sur support papier ou électronique, les éléments probants émanant de tiers, comme les confirmations, les lettres d’avocat et toute autre correspondance avec des tierces parties.
L’auditeur doit faire preuve de jugement, même à l’égard de certaines exigences spécifiques en matière de documentation, pour déterminer, par exemple, si un élément constitue une question importante et, le cas échéant, l’étendue de la documentation nécessaire, ou pour déterminer si un contrat, ou une convention, est suffisamment important pour nécessiter l’ajout d’un résumé ou d’une copie du document dans le dossier d’audit.
Les normes professionnelles et autres directives du BVG peuvent prévoir des exigences particulières supplémentaires à l’égard de divers secteurs de l’audit.