Directives du BVG

Au cours de l’audit, la direction fait de nombreuses déclarations verbales à l’équipe de mission, soit spontanément ou en réponse à des demandes précises. Dans la plupart des cas, on peut corroborer les déclarations verbales en vérifiant auprès de sources indépendantes de l’entité ou en comparant les déclarations avec d’autres éléments probants obtenus. Il n’est pas alors nécessaire de les faire confirmer par écrit.

Il faut décider si, dans les circonstances, les déclarations écrites et les autres éléments probants que l’auditeur a obtenus sont suffisants pour lui permettre d’exprimer une opinion sans réserve sur les états financiers. Lorsqu’une déclaration de la direction est en contradiction avec d’autres éléments probants, il faut procéder à des investigations sur les circonstances et, au besoin, revoir la fiabilité des autres déclarations de la direction.

À tout le moins, il faut obtenir de la direction des déclarations à l’égard des secteurs pour lesquels de telles déclarations sont l’unique source d’éléments probants que l’auditeur peut raisonnablement considérer comme disponibles. Les déclarations de la direction peuvent être attestées par écrit ou dans un résumé des discussions qui ont eu lieu avec la direction. Une déclaration écrite est un meilleur élément probant qu’une déclaration verbale. Les déclarations écrites peuvent revêtir les formes suivantes :

• une lettre distincte rédigée par la direction;
• des documents consignés dans le dossier d’audit présentant les déclarations qui ont été confirmées par la direction;
• les procès-verbaux pertinents des réunions de la direction ou du conseil d’administration;
• une copie signée des états financiers renfermant la déclaration pertinente.

Lorsque l’auditeur obtient une lettre d’affirmation de la direction, elle lui sert de confirmation écrite de la direction des déclarations importantes faites par les cadres supérieurs et d’autres employés au cours de l’audit. Une lettre d’affirmation officielle de la direction permet ce qui suit :

• s’assurer qu’il n’y a aucun malentendu concernant l’information qui nous est fournie ou les opinions qui sont exprimées;
• attirer l’attention de la direction sur certaines déclarations;
• rappeler aux signataires de la lettre d’examiner si toute l’information importante et pertinente a été portée à l’attention de l’auditeur.

Lorsque les déclarations de la direction portent sur des questions qui sont significatives pour les états financiers, il faut :

• chercher des éléments probants corroborants provenant de sources à l’intérieur de l’entité ou à l’extérieur de celle-ci;
• évaluer si les déclarations de la direction semblent raisonnables et si elles concordent avec les autres éléments probants obtenus, y compris d’autres déclarations;
• documenter les déclarations de manière appropriée.

Recherche d’éléments probants corroborants

Il faut corroborer les déclarations de la direction en mettant en œuvre des procédures d’audit, sauf dans les circonstances où il est impossible, en pratique, de mettre en œuvre d’autres procédures d’audit. L’obtention de déclarations de la direction n’est pas une démarche de routine en soi, même si d’autres procédures de corroboration ont été mises en œuvre.

Dans la plupart des cas, les déclarations verbales peuvent être corroborées en les vérifiant auprès de sources indépendantes de l’entité ou en vérifiant auprès d’autres sources internes et en les comparant à d’autres éléments probants obtenus. Dans certains cas, par exemple là où seule la direction possède une certaine connaissance de la question ou si la question est principalement une affaire de jugement et d’opinion, il n’est peut-être pas possible d’obtenir des éléments probants corroborants de source indépendante; et on ne peut raisonnablement pas s’attendre à ce que de tels éléments soient disponibles. De tels cas sont rares. Normalement, il est possible de corroborer les déclarations de la direction. Toutefois, il faut examiner s’il y a des éléments probants importants qui entrent en contradiction avec les déclarations de la direction.

Évaluation du caractère raisonnable des déclarations

En s’appuyant sur les éléments probants corroborants obtenus, évaluer si les déclarations semblent raisonnables et si elles concordent avec les autres éléments probants obtenus, notamment les autres déclarations. Mettre en œuvre des procédures supplémentaires lorsque d’autres éléments probants contredisent une déclaration de la direction et, au besoin, revoir la fiabilité des autres déclarations de la direction.

Dans l’ensemble, il faut décider si les déclarations et les autres éléments probants obtenus sont suffisants pour permettre à l’auditeur de formuler une opinion sans réserve sur les états financiers.

Documentation appropriée des déclarations de la direction

Normalement, il faut consigner dans les feuilles de travail les éléments probants des déclarations de la direction sous forme d’un résumé des discussions avec la direction, ou des déclarations écrites de celle-ci. D’ailleurs, des déclarations écrites sont obligatoires pour certaines questions précises (BVG Audit 9055).