Modèles et listes de contrôle Droit d’auteur
Général
- Auditeur prédécesseur — Lettre de confirmation à l’entité — juil.-2013
- Confirmation d’indépendance — juin-2019
- Cybersecurity Risk Assessment — FAQ (disponible en anglais seulement) — déc.-2023
- Formulaire — Examen de rendement — Mandat — juin-2018
- Guide de pratique — Acquisition et documentation de la compréhension de diverses estimations comptables courantes — sept.-2020
- Indépendance — Foire aux questions (FAQ) — déc.-2022
- Lettre de confirmation par l’auditeur prédécesseur — juil.-2013
- Lettre de renonciation de l’auditeur successeur — juin-2019
- Liste de contrôle et approbation du responsable de la RQM (NCGQ 2) — juil.-2024
- Modèle de consultation — déc.-2022
- Modèle de divergence d’opinions — juil.-2013
- Rapport d’exception — juil.-2013
- Smart Lite — Guide de l’utilisateur — oct.-2019
Missions de vérification
Planification
- Bibliothèque de contrôles — sept.-2020
- Cabinets/auditeurs externes (autres que ceux du BVG) — Modèle de lettre d’instructions à utiliser pour les audits de groupe — juil.-2024
- Calendrier de l’audit — sept.-2014
- Confirmation du respect des règles déontologiques, notamment celles sur l’indépendance des cabinets et auditeurs externes — oct.-2012
- Guide de référence sur les risques liés à l’informatique — Processus d’évaluation des risques du BVG — déc.-2022
- Guide pratique — Identification des risques liés à l’informatique pertinents pour l’audit — déc.-2022
- IFRS — Grille des risques par poste des états financiers — oct.-2023
- Lettre de mission — juil.-2024
- Lettre du secret professionnel de l’avocat — oct.-2023
- Liste de contrôle 1 — Examen de la passation des marchés en vue de détecter les actes fautifs et la fraude — oct.-2012
- Liste de contrôle 2 — Examen des subventions et des contributions en vue de détecter les actes fautifs et la fraude — oct.-2012
- Liste de contrôle 3 — Examen des revenus non fiscaux en vue de détecter les actes fautifs et la fraude — oct.-2012
- Liste de contrôle 4 — Examen des cartes d’achat / cartes de crédit en vue de détecter les actes fautifs et la fraude — oct.-2012
- Liste de contrôle 5 — Examen des comptes de dépenses en vue de détecter les actes fautifs et la fraude — oct.-2012
- Liste de contrôle 6 — Examen de la rémunération et du personnel en vue de détecter les actes fautifs et la fraude — oct.-2012
- Liste de contrôle 7 — Examen de la gestion des actifs en vue de détecter les actes fautifs et la fraude — oct.-2012
- Liste de contrôle des facteurs de risque de fraude — oct.-2012
- Modèle de la planification de l’audit — oct.-2023
- Modèle de lettre d’instructions interne pour les audits de groupe — déc.-2023
- Modèle des comptes auxiliaires à auditer — nov.-2022
- Modèle d’acceptation — déc.-2022
- Modèle pour le seuil de signification — juin-2018
- Modèle sur les manoeuvres frauduleuses — oct.-2012
- Mémoire sur la planification de l’audit des TI — sept.-2022
- NCSP — Grille des risques par poste des états financiers — oct.-2023
- Note de planification de l’équipe d’Analyse des données et méthodes de recherche — sept.-2020
- Note de planification sur l’assurance des contrôles — sept.-2020
- Notre système de gestion de la qualité — juil.-2023
- Outil de visualisation des données — RCV – Plan d’audit et RCV – Résultats (étape 1) — déc.-2020
- Outil de visualisation des données — RCV – Plan d’audit et RCV – Résultats (étape 2) — sept.-2016
- Protocole d’entente relatif aux procédures déterminées pour l’audit d’un centre de services partagés — juin-2019
- Protocole d’entente sur la gestion des relations entre coauditeurs — oct.-2006
- Rapport au Comité de vérification — Guide de l'utilisateur pour la rédaction du Plan d’audit annuel — nov.-2022
- Rapport au Comité de vérification — Plan d’audit annuel — juin-2023
- Risques de fraude — Demandes d’informations auprès de la direction — juin-2019
- Risques de fraude — Demandes d’informations auprès des auditeurs internes — juin-2019
- Risques de fraude — Demandes d’informations auprès du comité de vérification — juin-2019
- Répartition du budget et des tâches — sept.-2020
- Seuil de signification du groupe — Modèle pour la répartition — juin-2018
- Tests de contrôles — juin-2021
- Évaluation des compétences et des capacités de l’équipe de mission et des ressources — déc.-2022
- Évaluation du caractère acceptable du référentiel d’information financière — avr.-2018
Exécution
- Confirmation bancaire — oct.-2012
- Confirmation des créances — Solde — nov.-2011
- Confirmation des créances — Transactions particulières — nov.-2011
- Flux de trésorerie 101 — oct.-2018
- Liste de contrôle de l’observation de l’inventaire physique — juin-2019
- Modèle de documentation de l’Observation virtuelle de la prise d’inventaire — juin-2021
- Modèle de feuilles maîtresses — sept.-2016
- Modèle de lettre de demande de confirmation de l’auditeur adressée à l’actuaire — mars-2023
- Modèle — Tests de détail — juin-2019
- Modèles de lettres aux cabinets d’avocats (datées le ou après le 1 déc 2016) — sept.-2016
- Nature et importance d’une non-conformité aux autorisations — oct.-2012
- Sondage statistique — Foire aux questions (FAQ) — sept.-2016
Rapport
- Fermeture de produit — mai-2020
- Lettre d’affirmation de la direction — IFRS — oct.-2023
- Lettre d’affirmation de la direction — NCSP — oct.-2023
- Liste de contrôle de la constatation et de la mesure — NCSP — nov.-2022
- Liste de contrôle de la constatation et de la mesure — OSBL du SP — nov.-2022
- Liste de contrôle de la présentation et des informations à fournir — NCSP — nov.-2022
- Liste de contrôle de la présentation et des informations à fournir — OSBL du SP — nov.-2022
- Liste de contrôle d’IFRS de constatation, mesure, présentation et information à fournir — Deloitte (disponible en anglais seulement) — nov.-2022
- Liste de contrôle d’IFRS de présentation et information à fournir — E&Y (disponible en anglais seulement) — nov.-2022
- Liste de contrôle d’IFRS de présentation et information à fournir — KPMG (disponible en anglais seulement) — nov.-2022
- Modèle de suivi des observations — juin-2018
- Modèle du rapport de l'auditeur selon la NCA 700 — Entités cotées (pour les périodes closes à compter du 15 déc 2018) — déc.-2023
- Modèle du rapport de l’auditeur selon la NCA 700 — Entités non-cotées (pour les périodes closes à compter du 15 déc 2018) — déc.-2023
- Outil de visualisation des données — RCV – Plan d’audit et RCV – Résultats (étape 1) — déc.-2020
- Outil de visualisation des données — RCV – Plan d’audit et RCV – Résultats (étape 2) — sept.-2016
- Rapport au Comité de vérification — Guide de l’utilisateur pour la rédaction des Résultats de l’audit annuel — févr.-2023
- Rapport au Comité de vérification — Résultats de l’audit annuel — juin-2023
- Sommaire de l’approbation du rapport — juin-2023
- Sondage postérieur à un audit — Demande de sondage dans Checkbox — févr.-2023
- Sondage postérieur à un audit — Page Internet du BVG avec exemples — févr.-2023
- Tableau de disposition des commentaires du signataire — oct.-2012