Directives comptablesDroit d’auteur

Base de données des normes

Listes de contrôle de conformité aux normes

Nouvelles Normes comptables ou modifications

Interprétations des normes

Les directives suivantes sont mises à la disposition des auditeurs du BVG. Le matériel qui n’est pas produit par le BVG est disponible dans la langue dans laquelle il a été publié et n’est parfois pas disponible dans les deux langues officielles. Les auditeurs peuvent consulter les services d’audit en tout temps s'ils souhaitent obtenir l’aide sur l’un de ces sujets. Les services d’audit offre de l’aide dans les deux langues officielles.

Normes

Date de publication

Directives

Pertinence
Paiements de transfert
SP 3410 oct.-2013 Vue d’ensemble de la comptabilisation de l’aide gouvernementale (par les bénéficiaires) Aussi utile pour d’autres cadres conceptuels
SP 3410 nov.-2012 Nouveau SP 3410 — Comptabilisation des paiements de transfert par les bénéficiaires — Indicateurs d’un passif Fournit des conseils d’application pour déterminer si un transfert répond à la définition d’un passif
Dépréciation d’actifs
IAS 36 oct.-2017 Application de la norme IAS 36 par les autres organismes publics Fournit des directives quant à l’application de la norme IAS 36 par les autres organismes publics
IAS 36 mar.-2023 Alerte de votre conseiller — IFRS — Aperçu d’IAS 36 — Dépréciation d’actifs Fournit des directives pour aider à comprendre les exigences de l’IAS 36
Prestations de retraite, avantages postérieurs à l’emploi et autres avantages

IAS 19

nov.-2023

Information actuarielle — Directives sur la sélection du taux d’actualisation comptable (selon les IFRS) — mise à jour trimestrielle

Mise à jour des fourchettes raisonnables pour un régime de retraite type — publication trimestrielle (publiée en mars, juin et septembre)

IAS 19

févr.-2023

Information actuarielle — Directives sur la sélection du taux d’actualisation comptable (selon les IFRS)

Fournit des directives pratiques d’audit sur la sélection du taux d’actualisation — publication annuelle
IAS 19
SP 3250
SP 3255		 déc.-2016 Guide — Audit des actifs des régimes de retraite et des obligations au titre des prestations de retraite figurant dans les états financiers du promoteur (en révision) Fournit des directives sur l’audit de régimes à prestations définies et les régimes d’avantages postérieurs à l’emploi
IAS 19 janv.-2016 Utilisation de différentes approches pour déterminer le taux d’actualisation utilisé dans l’évaluation des coûts d’un régime de retraite à prestations déterminées (selon les IFRS) Fournit des pistes d’audit à considérer pour les entités qui applique une nouvelle approche pour établir le taux d’actualisation
SP 3255 mai-2012 Impact de l’Examen stratégique et fonctionnel Contient des considérations d’audit applicables au réaménagement des effectifs
Produits

IFRS 15

févr.-2022

PwC — Revenue from Contracts with Customers (disponible en anglais seulement)

Fournit un aperçu de l’application de la nouvelle norme

IFRS 15

oct.-2021

Tester les opérations génératrices de produits (Étapes 1 à 5) — Procédures d’audit Guide de l’utilisateur

Fournit des directives pour la conception d’une utilisation appropriée, efficace et efficiente des procédures du classeur IFRS — Tests de corroboration lors de l’application de la norme IFRS 15.
Autres sujets

SP 1200/1201
IAS 7

oct.-2019

Questions liées à la présentation de trésorerie et équivalents de trésorerie liés aux portefeuilles de placements

Met en relief certains facteurs importants à prendre en considération pour déterminer le mode de présentation approprié des actifs détenus dans les portefeuilles de placement dans l’état de la situation financière et dans l’état des flux de trésorerie.

SP 3260

oct.-2017

Directives pour l’audit des passifs au titre des sites contaminés dans le cadre des NCSP

Fournit des directives d’audit supplémentaires sur les l’audit des passifs au titre des sites contaminés qui peuvent également être utiles pour d’autres cadres conceptuels

IFRS 8

sept.-2008

 PwC: A practical guide to segment reporting (disponible en anglais seulement)

Explique les principales exigences de la norme

IFRS 9
IAS 39
IFRS 7
IFRS 4
IFRS 16

oct.-2020

PwC: Practical guide to Phase 2 amendments to IFRS 9, IAS 39, IFRS 7, IFRS 4 and IFRS 16 for interest rate benchmark (IBOR) (disponible en anglais seulement)

PwC: Frequently asked questions relating to the Phase 2 amendments (disponible en anglais seulement)

Fournit des directives sur la façon d’appliquer les modifications de la Phase 2 aux divers contrats et relations aux fins de comptabilité de couverture.

États financiers modèles

Sauf indication contraire, les liens suivants mènent aux pages principales qui contiennent les états financiers modèles les plus récents.

IFRS

NCSP