Registre du BVG des documents de consultation des organismes de normalisation

Préparé par : AMA

Contexte

Le Bureau fait des analyses et formule des commentaires à l’égard des normes proposées et d’autres documents publiés par divers organismes de normalisation ou d’autres organismes canadiens ou internationaux. La décision d’analyser ces documents ou d’y répondre est fondée sur un certain nombre de facteurs, notamment la pertinence de la norme proposée pour le BVG ou le secteur public en général.

Les Services d’audit tiennent un registre, en Excel, des activités d’analyse et de réponse entreprises par le BVG relativement aux documents de consultation. Mise à jour : chaque trimestre.

Les auditeurs du BVG peuvent utiliser le registre pour se tenir au courant des nouvelles normes et des nouveaux enjeux ayant une incidence sur la profession. Les renseignements fournis dans le registre peuvent vous :

  1. aider à mieux comprendre le point de vue du Bureau sur des questions de comptabilité et de certification particulières;

  2. tenir au fait des projets en cours pertinents pour les entités que nous auditons;

  3. préparer aux discussions avec les entités auditées à l’égard des nouvelles questions en matière de comptabilité et de certification;

  4. préparer les documents « Rapport au comité de vérification »;

  5. effectuer des recherches pour appuyer l’analyse de diverses questions techniques dans le domaine de la comptabilité ou de la certification.

Voir la page sur les Activités de normalisation pour de plus amples renseignements sur les organismes de normalisation et d’autres organismes dont le Bureau surveille activement les travaux.

Registre du BVG

Registre du BVG des documents de consultation des organismes de normalisation — au 16 octobre 2023

Il comprend les documents dont la date limite de réception des commentaires est en 2015 ou plus tard, ainsi que l’information suivante :

  1. le titre et une description du document de consultation, y compris l’organisme de normalisation ou autre organisme responsable, le type de document, le mois de publication et la date limite de réception des commentaires;

  2. le lien dans PROxI vers le document de consultation;

  3. le lien dans PROxI vers l’analyse réalisée par le BVG du document de consultation (le cas échéant);

  4. le lien dans PROxI vers la réponse du BVG à l’organisme de normalisation ou autre organisme (le cas échéant).

L’information peut-être trié selon les colonnes suivantes :

  1. « Organisme de normalisation/Autre organisme » – pour repérer rapidement tous les documents de consultation publiés par un organisme de normalisation donné, comme le CCSP ou le CNAC;

  2. « Mois de publication » – pour trouver facilement les documents qui ont été publiés au cours d’une période donnée, p. ex. au cours des derniers mois, afin de se tenir au fait des « sujets de l’heure »;

  3. « Date limite de réception des commentaires » – pour déterminer les documents pour lesquels des commentaires sont encore acceptés à une date donnée.

Questions : Communiquez avec l’AMA