Mise à jour des méthodes d'audit — Été 2020
juil.-2020
Destinataires : Tous les auditeurs de missions d’appréciation directe.
Date d’entrée en vigueur : Les méthodes révisées entrent en vigueur dès leur publication. Pour les audits en cours, les auditeurs doivent appliquer les méthodes et les outils révisés à l’étape où ils sont rendus.
Veuillez noter que cette mise à jour ne comprend pas les travaux effectués par l’équipe responsable du projet de simplification de la méthodologie.
Normes : La présente mise à jour reflète le sommaire des modifications no 30 du Manuel de CPA Canada — Certification — juin 2020.
Droits d’auteur : Les paragraphes et les extraits du Manuel de CPA Canada sont reproduits ici pour votre utilisation non commerciale avec l’autorisation des Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada). Ils ne peuvent pas être modifiés, copiés ou distribués, sous une forme quelconque, car cela transgresserait le droit d’auteur de CPA Canada.
Description du sujet : La mise à jour couvre les changements apportés aux politiques et directives du Manuel d’audit, aux procédures de TeamMate, aux modèles et aux pages d’Intranet. Les changements importants apportés aux méthodes d’audit sont résumés ci-dessous.
Questions : Veuillez contacter l’Équipe de méthodologie d’audit – Missions d’appréciation directe
Les principaux changements apportés sont les suivants :
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Mise à jour de diverses sections du Manuel afin de refléter les nouvelles directives qui seront publiées sous peu dans la note d’orientation NOV-50 Réalisation dans le secteur public d’un audit de performance conforme à la NCMC 3001.
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Simplification des directives dans la section du Manuel 4025 Contrôles internes.
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Nouvelles sections de Manuel sur la documentation, la supervision et la revue lors de l’utilisation de solutions technologiques dans le cadre d’un audit.
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Suppression des renvois au responsable de produit pour les examens spéciaux, afin d’assurer une cohérence avec les audits de performance et financiers.
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Boîte à outils pour les examens spéciaux – suppression des documents faisant partie de la boîte à outils, à l’exception de l’Approche d’audit pour les examens spéciaux, afin d’inclure leur contenu dans le Manuel pour les missions d’appréciation directe, des directives et des gabarits existants. Une mise à jour de l’Approche d’audit pour les examens spéciaux sera publiée bientôt.
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Suppression des renvois à TeamMate et de l’Équipe des méthodes de missions d’appréciation directe (EMMAD).
Mises à jour du Manuel
Un certain nombre de modifications ont été apportées aux sections du Manuel sur le Système de contrôle qualité, aux sections générales du Bureau et aux sections du Manuel pour les missions d’appréciation directe. Les révisions aux sections du Manuel sur le Système de contrôle qualité (SCQ) sont incluses dans le Manuel d’audit annuel et dans le Manuel pour les missions d’appréciation directe. Voici un résumé de toutes les révisions, à l’exception des révisions mineures ou éditoriales.
| Section du Manuel | Titre de la section | Modifications |
|---|---|---|
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Sections générales du Bureau et sur le Système de contrôlé qualité |
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1081 |
Sélection des revues du contrôle qualité et nomination des responsables du contrôle qualité |
Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
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1191 |
Procédures et politiques sur la conservation des dossiers d’audit |
Mises à jour pour refléter le processus actuel de gestion de l’information pour les dossiers d’audit. |
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1192 |
Confidentialité, archivage sécurisé, intégrité, accessibilité et facilité de consultation de la documentation des missions |
Mise à jour de la Politique du BVG pour supprimer le renvoi à TeamMate. |
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3062 |
Responsabilités du responsable de la mission à l’égard de la qualité des audits |
Mise à jour de la Politique du BVG pour supprimer le renvoi à TeamMate. |
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3072 |
Documentation des travaux réalisés au moyen de solutions technologiques lors d’un audit |
Nouvelle section du manuel sur la documentation des travaux réalisés au moyen de solutions technologiques lors d’un audit. |
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3073 |
Points à considérer pour la supervision et la revue lors de l’utilisation de solutions technologiques |
Nouvelle section du manuel sur les points à considérer pour la supervision et la revue des travaux lors de l’utilisation de solutions technologiques. |
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3081 |
Consultation |
Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. Mise à jour du renvoi au spécialiste interne en matière de fraude dans la Politique du BVG. |
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Glossaire |
Glossaire |
Mise à jour et ajout de plusieurs définitions, notamment de termes liés aux statistiques. |
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Sections du Manuel pour les missions d’appréciation directe |
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1501 |
« Faire procéder à » et « procéder à » un examen spécial |
Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
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2010 |
Gestion de projet |
Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
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2030 |
Communication avec l’entité auditée : initiale et continue |
Intégration des directives relatives aux exigences linguistiques s’appliquant à la transmission de certains documents d’audit. Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu. |
| 2040 | Discussions avec le vérificateur général | Mise à jour de la Politique du BVG ainsi qu’aux directives afin de supprimer le renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| 2050 | Réunions du comité consultatif | Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| 2070 | Utilisation d’experts | Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu. |
| 3012 | Conditions préalables à la réalisation de la mission d’appréciation directe | Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu. |
| 4010 | Compréhension de l’objet considéré lors de la planification de l’audit |
Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu. Ajout d’un organigramme montrant l’une des séquences possibles du processus de planification. |
| 4020 | Évaluation des risques |
Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu. Intégration des directives pour les examens spéciaux concernant les risques « à l’échelle du portefeuille » et les risques liés à l’objet considéré qui peuvent être ajoutés à l’étendue. |
| 4025 | Contrôles internes | Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu. |
| 4030 | Utilisation des travaux d’audit interne | Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu, en lien avec l’évaluation de la fonction d’audit interne. |
| 4041 | Objectif de l’audit |
Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu. Ajout d’exigences de la Loi sur la gestion des finances publiques pour les examens spéciaux. |
| 4042 | Étendue et approche de l’audit |
Ajout de clarifications au sujet de la période couverte par l’audit. Ajout de directives en lien avec les moyens et méthodes « essentiels » et les critères standards jugés applicables à tous les examens spéciaux. |
| 4043 | Critères de l’audit | Ajout d’exemples de sources de critères valables provenant de la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu. |
| 4044 | Élaboration de la stratégie d’audit : grille logique d’audit |
Ajout d’exemples, provenant de la note d’orientation NOV-50 qui sera publiée sous peu, illustrant l’adéquation entre le sujet d’audit, l’objet considéré, l’objectif et les critères d’un audit de performance ainsi que les constatations et les conclusions qui en découlent. Ajout d’un organigramme de Modèle d’étendue des examens spéciaux – Moyens et méthodes essentiels. |
| 4045 | Méthodes de collecte d’éléments probants | Ajout de procédures, provenant de la note d’orientation NOV-50 qui sera publiée sous peu, à prendre en considération avant d’utiliser l’information transmise par l’entité auditée comme élément probant. Ajout également de facteurs à prendre en considération pour apprécier la crédibilité des informations provenant d’une source externe. |
| 4090 | Sommaire du plan d’audit pour les audits de performance | Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu, au sujet des changements aux termes de la mission d’audit après l’envoi du plan à l’entité. |
| 4100 | Plan d’examen spécial |
Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu, au sujet des changements aux termes de la mission d’audit après l’envoi du plan à l’entité. Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| 7030 | Rédaction du rapport d’audit | Mise à jour de la Politique du BVG afin d’y faire référence aux Services d’audit. |
| 7040 | Conclusion de l’audit | Ajout d’un organigramme, provenant de la note d’orientation NOV-50 qui sera publiée sous peu, présentant les étapes pour l’établissement de la conclusion d’un audit de performance ainsi que des renvois aux paragraphes pertinents. |
| 8017 | Approbation du contenu du rapport et date du rapport |
Ajout de clarifications comprises dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu, démontrant la distinction entre la période couverte par l’audit et celle du dépôt du rapport. Suppression de l’exigence demandant aux équipes de finaliser la corroboration avant la date du rapport. |
| 8020 | Recommandations et réponses de l’entité | Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| 8030 | Événements postérieurs |
Ajout de clarifications et d’exemples compris dans la note d’orientation NOV-50, qui sera publiée sous peu, permettant de relever les événements postérieurs et les mesures à prendre lorsque des évènements surviennent après la date du rapport. Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| 8095 | Présentation du rapport d’examen spécial au conseil d’administration et publication du rapport |
Mise à jour des directives relatives à la reproduction électronique du rapport d’examen spécial final, afin d’y refléter les pratiques actuelles. Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| 9070 | Audiences des comités parlementaires pour les audits de performance |
Mise à jour de la Politique du BVG afin d’y inclure les équipes d’examen spéciaux et de supprimer l’exigence demandant aux équipes de préparer des objectifs pour les audiences des comités parlementaires. Mise à jour des directives afin de refléter les responsabilités des équipes d’audit et de la Direction de la liaison avec le Parlement dans la coordination de la participation du BVG aux audiences des comités parlementaires. |
Mise à jour des procédures d’audit de TeamMate
Un certain nombre de modifications ont été apportées aux TeamStores de TeamMate pour les audits de performance et les examens spéciaux. Les procédures d’audit ont été mises à jour afin de refléter les changements apportés à la méthodologie pour les missions d’appréciation directe. Aucun changement important n’a été apporté à la structure des procédures TeamMate pour les audits de performance ou les examens spéciaux.
Les équipes dont le travail d’audit a déjà commencé devraient continuer à utiliser leur dossier TeamMate actuel. Elles devraient mettre à jour le dossier afin d’intégrer les changements qui sont en vigueur immédiatement, pour les procédures non commencées, en utilisant les tableaux des changements présentés ci dessous.
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Importez les procédures d’audit pertinentes, en utilisant l’option « Sélectionner les programmes » et remplacez les sous-dossiers et/ou les procédures d’audit pour lesquels aucun travail n’a été fait.
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N’apportez pas de changements aux procédures d’audit qui sont terminées.
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Si nécessaire, inclure les changements à TeamMate de cette mise à jour dans votre dossier TeamMate sous le dossier « Jugements importants » et incorporez des liens, au besoin.
Les équipes d’audit qui n’ont pas encore créé leur dossier TeamMate devraient utiliser le nouveau TeamStore pour les audits de performance ou examens spéciaux qui tient compte des changements.
Voici un résumé des révisions faites aux procédures d’audit de TeamMate, à l’exception des révisions mineures ou éditoriales. Assurez-vous d’avoir la procédure mise à jour pour les étapes qui ne sont pas encore commencées.
TeamStore des audits de performance
| Programme (PRG) | Procédure | Modification |
|---|---|---|
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A.1.PRG – Gestion de projet |
Licence conventionnelle de CPA Canada (juil.-2020) |
La date de la licence a été modifiée de 2019 à 2020. |
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A.4.PRG – Gestion de l’information |
Identification des documents papier (juil-2020) |
Suppression du lien au gabarit intitulé Table des matières pour documents papier. |
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C.2.PRG – Étendue et approche d’audit |
Comprendre les contrôles et les décisions pour délimiter l’étendue (juil.-2020) |
Ajout de clarification relative à l’évaluation de la conception et de la mise en œuvre des contrôles qui peut parfois être faite et documentée à d’autres moments qu’à la phase de planification. |
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C.3.PR – Sommaire du plan d’audit |
Réponse au SPA de la part de l’entité (juil.-2020) |
À la demande de la pratique d’audit de performance, ajout d’une étape demandant l’envoi de la version finale du SPA à Communication des rapports pour la préparation du texte publié sur le site Web du BVG. |
TeamStore pour les examens spéciaux
Bien qu’elles n’aient pas été identifiées ci-dessous, les références au responsable de produits ont été supprimées de TeamMate.
| Programmes (PRG) | Procédure | Modifications |
|---|---|---|
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A.1.PRG – Gestion de projet |
Licence conventionnelle de CPA Canada (juil.-2020) |
La date de la licence a été modifiée de 2019 à 2020. |
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A.4.PRG – Gestion de l’information |
Identification des documents papier (juil.-2020) |
Suppression du lien au gabarit intitulé Table des matières pour documents papier. |
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D.2.PRG – Ébauche interne et consultations |
Préparer l’ébauche interne et consulter à l’interne (juil.-2020) |
Suppression du lien aux instructions pour compléter le modèle de rapport d’examen spécial, qui sont maintenant désuètes. |
Mise à jour des directives et modèles
Des modifications ont été apportées à certains modèles et directives. À l’exception des documents désignés comme ayant été conçus expressément pour les audits de performance ou les examens spéciaux, tous les modèles et directives présentés ci-dessous s’appliquent aux deux pratiques. Voici un résumé des révisions effectuées, à l’exception les révisions mineures ou éditoriales.
Modèles du Système Contrôle Qualité
Aucun changement effectué aux modèles du Système Contrôle Qualité.
Directives – Missions d’appréciation directe
| Étape | Directive | Modifications |
|---|---|---|
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Gestion de la mission |
Implication du vérificateur général et réunions des comités consultatifs (pour les examens spéciaux) |
Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
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Gestion de la mission |
Suppression — Exigences linguistiques s’appliquant à la transmission de certains documents d’audit de performance fédérale |
Ajout du contenu de ce document dans la section 2030 Communication avec l’entité auditée : initiale et continue |
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Gestion de la mission |
Suppression — Méthodes d’audit de performance — processus et formulaire de demande de modification |
Suppression de ce formulaire afin d’éliminer des processus superflus. |
| Gestion de la mission | Suppression — Demande de modification des méthodes d’examen spécial — processus et formulaire | Suppression de ce formulaire afin d’éliminer des processus superflus. |
| Gestion de la mission | Description des attentes — Guide à l’intention des sociétés d’État soumises à un examen spécial | Modification à la version française du “Message du vérificateur général” afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Gestion de la mission | Description des attentes — Le processus d’audit de performance — Guide à l’intention des entités auditées | Modification à la version française du “Message du vérificateur général” afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Gestion de la mission | Description des attentes — Le processus d’audit de performance — Guide à l’intention des entités territoriales auditées | Modification à la version française du “Message du vérificateur général” afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
Modèles – Missions d’appréciation directe
| Étape | Modèle | Modifications |
|---|---|---|
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Gestion de la mission |
Lettre de mission et au sujet du secret professionnel de l’avocat (examens spéciaux) | Modification au titre de l’avocat général du BVG dans le c. c. de la lettre. |
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Gestion de la mission |
Indépendance — Foire aux questions (FAQ) | Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
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Gestion de la mission |
Principales dates des rapports d’examen spécial | Incorporation du contenu de certains documents faisant partie de la boîte à outils pour les examens spéciaux. |
| Gestion de la mission | Liste de contrôle pour la réunion du coup d’envoi de l’audit | Mise à jour afin de refléter les pratiques actuelles. |
| Gestion de la mission | Lettre d’avis au sujet de l’audit et du secret professionnel de l’avocat (audit de performance) |
Modification au titre de l’avocat général du BVG dans le c. c. de la lettre. Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Gestion de la mission | Suppression — Table des matières pour documents papier | Suppression de la liste de modèles. |
| Gestion de la mission | Description des attentes : Le processus d’audit de performance — Guide à l’intention des entités auditées (Présentation) (Audit de performance) | Utilisation du gabarit officiel du BVG pour les exposés PowerPoint et mise à jour afin de communiquer des messages uniformes et cohérents aux entités. |
| Gestion de la mission | Description des attentes — Guide à l’intention des sociétés d’État soumises à un examen spécial (Présentation) (Examens spéciaux) | Utilisation du gabarit officiel du BVG pour les exposés PowerPoint et mise à jour afin de communiquer des messages uniformes et cohérents aux entités. |
| Jugements importants et examen de la qualité | Liste de contrôle des approbations dans TeamMate (pour les examens spéciaux) | Mise à jour selon les processus actuels. |
| Jugements importants et examen de la qualité | Liste de contrôle des approbations dans TeamMate (pour les audits de performance) | Mise à jour selon les processus actuels. |
| Jugements importants et examen de la qualité | Prise en compte des avis reçus lors des consultations | Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| Jugements importants et examen de la qualité | Jugements importants | Mise à jour selon les processus actuels. |
| Planification | Sommaire du plan d’audit | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Planification | Lettre destinée à l’administrateur général — Sommaire du plan d’audit (Audit de performance) | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Planification | Feuille de travail sur les contrôles | Mise à jour selon les processus actuels. |
| Planification | Note de service pour la réunion du comité consultatif pendant la période de planification | Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| Planification | À venir – Approche d’audit pour les examens spéciaux | À venir – Mise à jour annuelle du document, en assurant le caractère valable des critères et de leurs sources. |
| Examen | Rapport d’examen indépendant | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Examen | Note de service pour la réunion du comité consultatif pendant la période d’examen | Suppression du renvoi au responsable de produit pour les examens spéciaux. |
| Examen | Rapport d’audit de performance | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Examen | Rapport d’examen spécial |
Ajout d’une section intitulée Sommaire de l’audit, et modification du texte de la section Objet de l’audit. Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Rapport | Lettre destinée aux entités — Ébauche du rapport d’audit du directeur principal (PX) (Audit de performance) | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Rapport | Lettre destinée aux entités — Traduction du rapport d’audit définitif (Audit de performance) | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Rapport | Lettre destinée aux entités — Ébauche de transmission (Audit de performance) | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Rapport | Lettre destinées à des tiers | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
| Rapport | Lettre destinée aux membres du Conseil d’administration — rapport d’examen spécial définitif (Examens spéciaux) | Modification à la version française afin de refléter la nomination d’une vérificatrice générale. |
Mise à jour de l’INTRAnet
Les pages INTRAnet de l’audit des missions d’appréciation directe ont été modifiées pour refléter les changements de la présente mise à jour des méthodes.
- Examens spéciaux : le contenu des documents faisant partie de la boîte à outils a été incorporé dans le Manuel pour les missions d’appréciation directe ainsi que d’autres directives ou gabarits à des fins de simplication et de duplication.
- SUPPRESSION — Délimitation de l’étendue de l’examen spécial
- SUPPRESSION — Modèle d’étendue des examens spéciaux : Moyens et méthodes essentiels
- SUPPRESSION — Exemples récents de critères pour les moyens et méthodes essentiels : Gestion des opérations
- SUPPRESSION — Sommaire du processus de planification de l’examen spécial
- SUPPRESSION — Sommaire du processus de rédaction du rapport d’examen spécial
- Liste des spécialistes internes – cette liste a été mise à jour suite au processus annuel de détermination des fonctions de spécialiste interne.
- Le cadre d’élaboration des guides des spécialistes internes – mise à jour de ce document afin de refléter les processus actuels et de supprimer les renvois au responsable de produit pour les examens spéciaux.