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La présente section décrit la responsabilité du responsable de la revue de la qualité de la mission en matière de documentation de la revue de la qualité de la mission. Il est important que le dossier de mission contienne une preuve indiquant que la revue de la qualité de la mission a été effectuée conformément à la politique et aux procédures requises du Bureau et que la revue a été achevée au plus tard à la date du rapport de mission de certification.
Cette section présente la documentation minimale attendue à titre d’éléments probants de la réalisation d’une revue de la qualité de la mission.
Le responsable de la revue de la qualité de la mission doit déterminer que la documentation relative à la revue de la qualité de la mission est suffisante et sur la base du principe de l’auditeur expérimenté et doit déterminer que la documentation comprend ce qui suit dans le dossier de mission :
Le responsable de la revue de la qualité de la mission veille à ce que le dossier de mission comporte une documentation suffisante pour permettre à un auditeur expérimenté, et n’ayant pas jusqu’alors participé à la mission, de comprendre la nature, le calendrier et l’étendue des procédures de revue de la qualité de la mission (OAG Audit 1111 – Nature, utilité et étendue de la documentation de l’audit).
La documentation relative à la revue de la qualité de la mission doit démontrer que les exigences minimales en matière de revue énoncées à la section OAG Audit 3063 – Responsabilités du responsable de la revue de la qualité de la mission ont été satisfaites avant la date du rapport de mission.
L’avis confirmant l’achèvement de la revue de la qualité de la mission que le responsable de la revue de la qualité de la mission a fourni au responsable de mission conformément à la section OAG Audit 3063 doit être consigné dans la documentation du dossier de mission.
Les exigences concernant les éléments probants de la participation du responsable de la revue de la qualité de la mission sont les mêmes, en principe, que les exigences concernant les éléments probants de la revue du responsable de mission (OAG Audit 1162 – Revue des documents effectuée par le responsable de mission – exigences minimales en matière de documentation). Les éléments probants appropriés de la participation comprennent au minimum un document attestant que le responsable de la revue de la qualité de la mission est satisfait de la façon dont ont été résolues les questions énoncées dans les exigences minimales en matière de revue. La participation du responsable de la revue de la qualité de la mission comprend également des discussions en temps opportun avec le responsable de mission. Les éléments probants de la participation du responsable de la revue de la qualité de la mission doivent être manifestes dans la documentation et l’approbation des feuilles de travail dans le dossier de mission.
Le responsable de la revue de la qualité de la mission exerce son jugement professionnel lorsqu’il détermine si une revue de documents supplémentaires s’impose, selon les circonstances particulières de la mission.
Lorsque le responsable de la revue de la qualité de la mission craint que les jugements importants portés par l’équipe de mission, ou les conclusions tirées à leur sujet, ne soient pas appropriés, l’avis transmis au responsable de mission conformément à la section OAG Audit 3063 doit faire partie de la documentation du dossier de mission. La documentation des questions qui n’ont pas été résolues à la satisfaction du responsable de la revue de la qualité de la mission doit être consignée dans le dossier de mission conformément aux politiques et aux procédures établies à la section OAG Audit 3082 – Résolution des divergences d’opinions. S’il y a lieu, tout avis lié à des divergences d’opinions préparé et envoyé par le responsable de la revue de la qualité de la mission conformément à la section OAG Audit 3063 doit également faire partie de la documentation du dossier de mission.