Détermination des fonctions de spécialiste interne
Objectif
L’information ci-dessous décrit le processus du BVG pour déterminer les fonctions de spécialiste interne et maintenir la liste à jour. Il vient expliquer le processus que le conseil de direction a approuvé le 30 septembre 2013.
Cette information n’inclut pas les critères de sélection et nomination des spécialistes ni les compétences requises ou la façon d’évaluer un « spécialiste interne ».
Principes
La détermination des fonctions de spécialiste interne nécessaires doit s’appuyer sur les principes suivants :
- La liste des fonctions de spécialiste interne est revue annuellement de la manière décrite à la rubrique « Processus annuel » ci-après. Ce processus sert à :
- définir les fonctions de spécialiste interne nécessaires;
- actualiser la liste des fonctions de spécialiste interne.
- Le vérificateur général adjoint des Services d’audit est responsable de ce processus.
- Des critères communs sont appliqués pour déterminer si une fonction de spécialiste interne particulière est requise. (Voir la partie intitulée « Critères »)
- Il y a une seule liste de fonctions de spécialiste interne pour tout le Bureau (et non une liste distincte pour chaque gamme de produits). Comme le mentionne la section 3081du Manuel d’audit annuel et du Manuel pour les missions d’appréciation directe, les équipes déterminent les fonctions de spécialiste interne qu’elles ont besoin de consulter.
- Les fonctions de spécialiste interne devraient normalement être attribuées au niveau des directeurs principaux. Si, pour une raison quelconque, une fonction doit être confiée à un niveau inférieur, le vérificateur général adjoint des Services d’audit devra s’assurer que des mesures sont prises pour préserver l’indépendance de la fonction au sein du Bureau.
- Généralement, les fonctions de spécialiste interne se trouvent dans les opérations d’audit, mais il peut y avoir des exceptions si la situation l’exige.
Critères
L’approche qu’il faut généralement suivre pour déterminer si une fonction particulière de spécialiste interne est requise est présentée ci-après. Des exceptions peuvent être envisagées si la situation l’exige :
- Il existe un ensemble de normes et de techniques professionnelles qui sont pertinentes pour les travaux du Bureau.
- La fonction est nécessaire. Les aspects à considérer sont notamment : a) la mise en pratique de l’ensemble des normes et des techniques est suffisamment spécialisée et complexe pour qu’il soit normal qu’un responsable de mission ou une équipe ne soit pas suffisamment versé dans le domaine sans recevoir des directives supplémentaires; ou b) il y a un risque ou un intérêt stratégique ou il est nécessaire d’assurer une mise en pratique uniforme; ou c) il s’agit d’un nouveau domaine.
- Dans les faits, il est probable que certains responsables de mission ou membres d’autres équipes en dehors de l’équipe du spécialiste interne le consultent (c’est-à-dire qu’on peut raisonnablement prévoir qu’il y aura des consultations).
- Pour des raisons pratiques, il est préférable que la fonction se trouve au sein du Bureau (et non confiée à un expert-conseil externe).
Processus annuel
La détermination des fonctions de spécialiste interne se fait annuellement selon les cinq étapes suivantes :
- Passer en revue les faits nouveaux survenus depuis la dernière mise à jour et décider de l’ampleur de la mise à jour annuelle. Les étapes 2 à 4 seront effectuées en fonction de l’ampleur de la mise à jour.
- Au besoin, revoir les principes et les critères décrits précédemment et effectuer la mise à jour.
- Au besoin, déterminer si les circonstances ont à ce point changé qu’une nouvelle fonction de spécialiste interne est requise.
- Au besoin, soumettre toutes les fonctions de spécialiste interne existantes et proposées au test des critères énoncés précédemment et rédiger la nouvelle liste.
- Le vérificateur général adjoint des Services d’audit approuve la liste actualisée des fonctions de spécialiste interne et nomme les personnes qui occuperont ces fonctions.